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               <identifiantInterne>2026T09</identifiantInterne>
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               <nomContact>Monsieur le Maire</nomContact>
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            <procedure>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</capaciteTech>
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               <dateReceptionOffres>2026-08-10T12:00:00</dateReceptionOffres>
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               <categorieAcheteur>COLLECTIVITE TERRITORIALE</categorieAcheteur>
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            <natureMarche>
               <intitule>ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX NEUFS SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES DE LA COMMUNE D'AUCHEL -  2 LOTS</intitule>
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                  <description>LOT N°1 : PETITS TRAVAUX NEUFS, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES</description>
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                  <description>LOT N° 2 : GROS TRAVAUX NEUFS ET DE REFECTION DE VOIRIES ET OUVRAGES</description>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>La consultation est composée de 2 lots. Elle ne comporte pas de variante, ni de PSE. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot n°1 avec un maximum annuel, et multi-attributaire à marchés subséquents avec un maximum annuel  pour le lot n°2. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible successivement à trois reprises, tacitement, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans. Le candidat doit produire à l'appui de l'ensemble des pièces de la candidature, les formulaires DC1, DC2 ou DUME. Les critères de sélection de l'accord-cadre sont les suivants : PRIX : 50 %, VALEUR TECHNIQUE : 50 %. Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier ainsi que l'ensemble du DCE sont téléchargeables sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation : 2026T09 dans l'onglet de recherche "consultation". Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.</autresInformComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-15</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX NEUFS SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES DE LA COMMUNE D'AUCHEL -  2 LOTS</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-70185 du 15/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-70185 du 15/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>62, 59</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-70185</strong>
      </div>
      <div>Travaux</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>MAIRIE D'AUCHEL</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21620048500011</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>62, 59</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026T09</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Monsieur le Maire</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@auchel.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 321647912</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>10/08/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>COLLECTIVITE TERRITORIALE</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX NEUFS SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES DE LA COMMUNE D'AUCHEL -  2 LOTS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45233000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX NEUFS SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES DE LA COMMUNE D'AUCHEL -  2 LOTS</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>VILLE D'AUCHEL</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT N°1 : PETITS TRAVAUX NEUFS, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE D'AUCHEL</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>LOT N° 2 : GROS TRAVAUX NEUFS ET DE REFECTION DE VOIRIES ET OUVRAGES</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>45233000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>COMMUNE D'AUCHEL</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>La consultation est composée de 2 lots. Elle ne comporte pas de variante, ni de PSE. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot n°1 avec un maximum annuel, et multi-attributaire à marchés subséquents avec un maximum annuel  pour le lot n°2. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible successivement à trois reprises, tacitement, par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans. Le candidat doit produire à l'appui de l'ensemble des pièces de la candidature, les formulaires DC1, DC2 ou DUME. Les critères de sélection de l'accord-cadre sont les suivants : PRIX : 50 %, VALEUR TECHNIQUE : 50 %. Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis ne sont pas publiques. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter au règlement de la consultation. Ce dernier ainsi que l'ensemble du DCE sont téléchargeables sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr. Une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation : 2026T09 dans l'onglet de recherche "consultation". Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>15/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>MAIRIE D'AUCHEL</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marchespublics596280.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://marchespublics596280.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://marchespublics596280.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>ACCORD-CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE TRAVAUX NEUFS SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES
            DE LA COMMUNE D'AUCHEL - 2 LOTS</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>LOT N°1 : PETITS TRAVAUX NEUFS, D'ENTRETIEN ET DE REPARATION SUR LES VOIRIES ET OUVRAGES</li>
               <li>LOT N° 2 : GROS TRAVAUX NEUFS ET DE REFECTION DE VOIRIES ET OUVRAGES</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>10/08/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
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