16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 HAGANIS Nouveau Port de Metz - CS 82095 - 13 Rue du Trou aux Serpents Metz cedex 02 57052 FRF33 FRA 44078435300037 0355945041 marchespublics@haganis.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 31 Avenue de la Paix Strasbourg 67000 FRF11 FRA 176700052000010 0383212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c9eba6bf-872f-4106-bda3-b0b8b304d349 da3c72dd-9904-41af-afd4-dfbbc43ebda0 2026-07-15+02:00 09:42:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 epo-notice exg-natl 5 5 open false 26FS001 Transport et traitement des REFIOM de l'Unité de Valorisation Energétique Transport et traitement des REFIOM de l'Unité de Valorisation Energétique services 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Moyens humains et matériels per-exa 5 quality Démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière services Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 1 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Moyens humains et matériels per-exa 5 quality Démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manches Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manches services Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 1 LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Moyens humains et matériels per-exa 5 quality Démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière Transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière services Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 1 LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Moyens humains et matériels per-exa 5 quality Démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 4 Transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manches Transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manches services Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 1 LOT-0005 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 75 price Prix per-exa 20 quality Moyens humains et matériels per-exa 5 quality Démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-08-31+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 5 Transport, inertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags Transport, inertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags services Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 500 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an 90513400 Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 1 26-70129 3.2.5 HAGANIS 2026-07-16 2026-08-31T12:00:00+02:00 2026-08-31 404 Déchets non ménagers (prestations) 57 Transport et traitement des REFIOM de l'Unité de Valorisation Energétique Avis de marché - Avis n° 26-70129 du 15/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-70129
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HAGANIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport et traitement des REFIOM de l'Unité de Valorisation Energétique
Description : Transport et traitement des REFIOM de l'Unité de Valorisation Energétique
Identifiant de la procédure : da3c72dd-9904-41af-afd4-dfbbc43ebda0
Identifiant interne : 26FS001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière
Description : Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous chaudière
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manches
Description : Transport et valorisation par comblement en cavité minière des cendres sous filtre à manches
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière
Description : Transport, inertage et stockage des cendres sous chaudière
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manches
Description : Transport, inertage et stockage des cendres sous filtre à manches
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 1 800 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transport, inertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags
Description : Transport, inertage et stockage des cendres en vrac ou en big bags
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513400 Services d'évacuation de cendres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Unité de Valorisation Energétique Avenue de Blida
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande avec une quantité annuelle maximum de 500 tonnes. Cette quantité sera identique pour chaque période de reconduction. Première période : 01/01/2027 au 31/12/2027 Ce marché peut faire l'objet de reconduction : oui. Nombre de reconductions : 3 Durée de chaque reconduction : 1 an
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Crédits nécessaires disponibles à l'article 604 du budget d'Haganis.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : HAGANIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
Organisation qui traite les offres : HAGANIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HAGANIS
Numéro d’enregistrement : 44078435300037
Adresse postale : Nouveau Port de Metz - CS 82095 - 13 Rue du Trou aux Serpents
Ville : Metz cedex 02
Code postal : 57052
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@haganis.fr
Téléphone : 0355945041
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__b4-7J89ez
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 176700052000010
Adresse postale : 31 Avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0383212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c9eba6bf-872f-4106-bda3-b0b8b304d349 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 09:42
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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