Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Description
:
Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
Identifiant de la procédure
:
dddd9b90-260d-41f5-9ce8-c24bb37ebe46
Identifiant interne
:
2025MCCR0448
Type de procédure
:
Restreinte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71310000
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71240000
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
MARSANNAY LA COTE - Réhabilitation d'un gymnase à usage sportif (Gymnase Enselme)
Description
:
Le projet vise à moderniser en profondeur le gymnase Enselme pour répondre aux exigences actuelles en matière d'usage sportif, d'accessibilité, de confort des usagers et de performance énergétique. Le scénario retenu pour sa cohérence et son ambition, allie démolition ciblée, reconstruction fonctionnelle et extensions neuves, dans une logique de durabilité, d'ouverture au public et de performance énergétique
Identifiant interne
:
S-PF-1707386
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71310000
Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71240000
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
DIJON METROPOLE
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
F04DC204-EF59-B310-60B2CF84F2A7D6EA
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Marsannay-la-Côte
Numéro d’enregistrement
:
58909
Adresse postale
:
Place Jean Bart
Ville
:
Marsannay-la-Côte
Code postal
:
21160
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
VERPILLOT Jean-Michel
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0380540900
Télécopieur
:
0380540901
Adresse internet
:
http://www.ville-marsannay-la-cote.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
DIJON METROPOLE
Numéro d’enregistrement
:
2001681
Ville
:
Dijon
Code postal
:
21000
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service Commande publique et Stratégie achat
Adresse électronique
:
marches-publics@metropole-dijon.fr
Téléphone
:
0380745172
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement
:
F04DC246-E67C-8752-CB2833666D0BE7EC
Adresse postale
:
22 rue d'Assas
Ville
:
Dijon
Code postal
:
21016
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone
:
0380739100
Télécopieur
:
0380733989
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Bureau Face B
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1707386-1-0-1
Ville
:
Lille
Code postal
:
59000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
administration@bureaufaceb.fr
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
42bc3cb1-f2bb-40cb-9d8f-508e8b070a86
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis de résultats de concours
Date d’envoi de l’avis
:
15/07/2026
à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication