16 ORG-0001 Ville de Brest 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826 Brest CEDEX 02 29238 FRH02 FRA 21290019500018 Division de la commande publique +33 298335411 marches@brest-metropole.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes Rennes Cedex 35044 FRH02 FRA 173 500 059 00014 +33299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 278ece8f-64a2-4155-a7a4-aba6320e3ad3 50d7e5bf-5775-46ad-abdc-d32a4433b987 2026-07-15+02:00 11:25:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false Brest-Ville-DCP-2026-5033 Prestations d'activités sport scolaire 2026-2030 La consultation a pour objet les prestations d'activités de sport scolaire 2026-2030. services En application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. En application de l’article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d’exécution relatives au domaine social et à la lutte contre les discriminations Conditions de participation - Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. - Uniquement pour le lot 1 : Label bien-être animal Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 8.2 du Règlement de Consultation). 550000 92600000 Territoire de la ville de Brest Brest 29200 FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Equitation La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030 services Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 240 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre. 240000 92600000 Brest 29200 FRH02 FRA 2026-11-02+02:00 2030-07-15+02:00 Sans reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds par-requ FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Kayak La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030 services Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 56 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre. 56000 92600000 Brest 29200 FRH02 FRA 2026-11-02+02:00 2030-07-15+02:00 Sans reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds par-requ FRA FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 65 quality Valeur technique per-exa 30 price Prix des prestations per-exa 5 quality Performance environnementale ORG-0001 ORG-0001 https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d ORG-0001 ORG-0001 4 Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-09-07+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 14:00:00+02:00 Séance non publique false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Activités nautiques La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030 services Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 254 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre 254000 92600000 Brest 29200 FRH02 FRA 2026-11-02+02:00 2030-07-15+02:00 Sans reconduction 26-70224 3.2.5 Ville de Brest 2026-07-16 2026-09-07T12:00:00+02:00 2026-09-09 274 Prestations de services 29 Prestations d'activités sport scolaire 2026-2030 Avis de marché - Avis n° 26-70224 du 15/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-70224
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Brest
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'activités sport scolaire 2026-2030
Description : La consultation a pour objet les prestations d'activités de sport scolaire 2026-2030.
Identifiant de la procédure : 50d7e5bf-5775-46ad-abdc-d32a4433b987
Identifiant interne : Brest-Ville-DCP-2026-5033
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la ville de Brest
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 550,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : En application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement. En application de l’article L. 2112-2 du Code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d’exécution relatives au domaine social et à la lutte contre les discriminations Conditions de participation - Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; - Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants - Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. - Uniquement pour le lot 1 : Label bien-être animal Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article « Jugement des offres » (Article 8.2 du Règlement de Consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Equitation
Description : La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Options :
Description des options : Sans reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Date de fin de durée : 15/07/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 240 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Kayak
Description : La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Options :
Description des options : Sans reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Date de fin de durée : 15/07/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 56 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Activités nautiques
Description : La consultation a pour objet les prestations d'équitation 2026-2030
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Options :
Description des options : Sans reconduction
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/11/2026
Date de fin de durée : 15/07/2030
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 254,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum de 254 000,00 € HT sur la totalité de l’accord-cadre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=237070&orgAcronyme=a1d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Séance non publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Brest
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Brest
Organisation qui traite les offres : Ville de Brest
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Brest
Numéro d’enregistrement : 21290019500018
Adresse postale : 24 rue Coat-ar-Guéven, CS 73826
Ville : Brest CEDEX 02
Code postal : 29238
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Division de la commande publique
Adresse électronique : marches@brest-metropole.fr
Téléphone : +33 298335411
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes et Greffe dy Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Ville : Rennes Cedex
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33299635684
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 278ece8f-64a2-4155-a7a4-aba6320e3ad3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 11:25
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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