16 https://www.cc-parthenay-gatine.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Parthenay Gâtine 2 rue de la Citadelle Parthenay 79200 FRI33 FRA 20004133300267 Alexandre MARTIN, Président Président 79 +33 549940377 ccpg@cc-parthenay-gatine.fr ORG-0002 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C 11, avenue Pierre Mendès France MERIGNAC 33700 FRI12 FRA FR 12000101100 79 +33 555122047 +33 549606809 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert – 15 rue de Blossac Poitiers Cedex 86020 FR101 FRA FR 17860004500 79 +33 549607919 +33 549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 20b74903-6e27-478d-b490-17b6cc3ca680 b109b00b-2f5f-459c-9964-d41bc84def55 2026-07-15+02:00 12:14:35+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false PPP219-80/6070/26 S EXPCHAUF Maintenance et exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau des bâtiments communautaires Exploitation et gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de 58 sites répartis sur le territoire de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine composé de 38 communes. Le marché est composé d'une tranche ferme relative à l'exploitation et la gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau d'une durée initiale de 36 mois reconductible 1 fois 24 mois. La tranche optionnelle vise à permettre le renouvellement de l'équipement de production de chauffage de l'école de Secondigny dont l'exploitation et la maintenance relèvent du périmètre du présent marché. En ce sens, cette prestation de travaux, opération exceptionnelle par rapport au P2 et P3 de la tranche ferme, présente un lien direct avec l'objet principal du marché dès lors qu'elle concerne un équipement dont le titulaire assure l'exploitation et la maintenance. Cette tranche optionnelle permet à la collectivité de décider ultérieurement de cet investissement tout en garantissant la cohérence technique des prestations. services La visite de site n'est pas obligatoire mais compte tenu de la technicité des installations, celle-ci est fortement recommandée. Des visites collectives des sites les plus pertinents sont prévues sur 2 matinées qui sont les suivantes : Mercredi 22 juillet de 8h00 à 12h Jeudi 30 juillet de 8h00 à 12h00. Pour participer, une prise de RDV est obligatoire et doit se faire au numéro suivant : 05.49.64.85.30 avec confirmation écrite à l'adresse mail suivante : techniques-ccpg@cc-parthenay-gatine.fr Le point de RDV est défini à l'adresse suivante : 22 rue des Tulipes 79200 à Parthenay à 8h sur l'une des dates précédemment indiquées. Une variante exigée est prévue uniquement pour la tranche optionnelle. Aucune variante n'est autorisée pour la tranche ferme. La tranche optionnelle de base est le remplacement du système de chauffage de l'école de Secondigny par un système de chauffage par pompe à chaleur. La tranche optionnelle variante est le remplacement du système de chauffage de l'école de Secondigny par un système de chauffage biomasse. Il est obligatoire de déposer une offre pour la tranche optionnelle de base ET la tranche optionnelle variante. Les critères d'attribution pour la tranche optionnelle sont différents des critères d'attribution de la tranche ferme. Critères pour la tranche optionnelle : critère prix = 50% - critère technique = 35% - critère performance en matière de développement durable = 15%. 965000.00 50720000 FRI33 FRA FRI33 FRA LOT-0001 required no-eu-funds not-requ true Garantie - Remplacement de la chaudière fioul de l'école de Secondigny (5 % du montant initial de la tranche de marché “Remplacement de la chaudière fioul de l'école de Secondigny” (taxes comprises)) DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.achatpublic.com/ none false epo-procurement-document not-allowed required no false poi-exa 40 cost Prix des prestations Apprécié au regard du forfait annuel ainsi que du Bordereau Quantitatif Estimatif Annuel. poi-exa 45 quality Critère technique L'ensemble des sous critères seront exclusivement analysés au regard des renseignements fournis dans le mémoire technique dont la trame est jointe au DCE. Aucune information sera recherchée dans tout autre document produit par le candidat. poi-exa 15 quality Performance en matière de développement durable Ce critère sera analysé au regard des éléments suivants : Sous critère performance environnementale : - actions visant à réduire l'impact environnemental dans le cadre de la réalisation des prestations (moyens de transports, optimisation des déplacements...) - la méthodologie proposée pour la gestion des déchets et de leur réduction dans le cadre du contrat - matériaux utilisés (fabrication, provenance, labels...) Sous critère performance sociale : -organisation et gestion des compétences des équipes affectées au marché - éléments permettant de démontrer la stabilité de l'équipe ORG-0001 https://www.achatpublic.com/ ORG-0001 120 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Poitiers ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 16:00:00+02:00 false none none 26 S EXPCHAUF_1 Maintenance et exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau des bâtiments communautaires Exploitation et gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de 58 sites répartis sur le territoire de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine composé de 38 communes. Le marché est composé d'une tranche ferme relative à l'exploitation et la gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau d'une durée initiale de 36 mois reconductible 1 fois 24 mois. La tranche optionnelle vise à permettre le renouvellement de l'équipement de production de chauffage de l'école de Secondigny dont l'exploitation et la maintenance relèvent du périmètre du présent marché. En ce sens, cette prestation de travaux, opération exceptionnelle par rapport au P2 et P3 de la tranche ferme, présente un lien direct avec l'objet principal du marché dès lors qu'elle concerne un équipement dont le titulaire assure l'exploitation et la maintenance. Cette tranche optionnelle permet à la collectivité de décider ultérieurement de cet investissement tout en garantissant la cohérence technique des prestations. services 965000.00 50720000 Communauté de Communes Parthenay Gâtine 2 rue de la Citadelle Parthenay 79200 FRI33 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2031-12-31+01:00 00:00:00+01:00 Le marché comporte une tranche optionnelle. 1 Le marché comporte une reconduction. 26-70290 3.2.5 Communauté de Communes Parthenay Gâtine 2026-07-16 2026-09-30T12:00:00+02:00 2026-09-13 62 Climatisation 59 Chauffage (exploitation, entretien) 360 Ventilation 196 Maintenance 79 Maintenance et exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau des bâtiments communautaires Avis de marché - Avis n° 26-70290 du 15/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 79
Annonce n° 26-70290
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance et exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau des bâtiments communautaires
Description : Exploitation et gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de 58 sites répartis sur le territoire de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine composé de 38 communes. Le marché est composé d'une tranche ferme relative à l'exploitation et la gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau d'une durée initiale de 36 mois reconductible 1 fois 24 mois. La tranche optionnelle vise à permettre le renouvellement de l'équipement de production de chauffage de l'école de Secondigny dont l'exploitation et la maintenance relèvent du périmètre du présent marché. En ce sens, cette prestation de travaux, opération exceptionnelle par rapport au P2 et P3 de la tranche ferme, présente un lien direct avec l'objet principal du marché dès lors qu'elle concerne un équipement dont le titulaire assure l'exploitation et la maintenance. Cette tranche optionnelle permet à la collectivité de décider ultérieurement de cet investissement tout en garantissant la cohérence technique des prestations.
Identifiant de la procédure : b109b00b-2f5f-459c-9964-d41bc84def55
Identifiant interne : PPP219-80/6070/26 S EXPCHAUF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 965,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite de site n'est pas obligatoire mais compte tenu de la technicité des installations, celle-ci est fortement recommandée. Des visites collectives des sites les plus pertinents sont prévues sur 2 matinées qui sont les suivantes : Mercredi 22 juillet de 8h00 à 12h Jeudi 30 juillet de 8h00 à 12h00. Pour participer, une prise de RDV est obligatoire et doit se faire au numéro suivant : 05.49.64.85.30 avec confirmation écrite à l'adresse mail suivante : techniques-ccpg@cc-parthenay-gatine.fr Le point de RDV est défini à l'adresse suivante : 22 rue des Tulipes 79200 à Parthenay à 8h sur l'une des dates précédemment indiquées. Une variante exigée est prévue uniquement pour la tranche optionnelle. Aucune variante n'est autorisée pour la tranche ferme. La tranche optionnelle de base est le remplacement du système de chauffage de l'école de Secondigny par un système de chauffage par pompe à chaleur. La tranche optionnelle variante est le remplacement du système de chauffage de l'école de Secondigny par un système de chauffage biomasse. Il est obligatoire de déposer une offre pour la tranche optionnelle de base ET la tranche optionnelle variante. Les critères d'attribution pour la tranche optionnelle sont différents des critères d'attribution de la tranche ferme. Critères pour la tranche optionnelle : critère prix = 50% - critère technique = 35% - critère performance en matière de développement durable = 15%.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance et exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et traitement d'eau des bâtiments communautaires
Description : Exploitation et gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau de 58 sites répartis sur le territoire de la communauté de communes de Parthenay-Gâtine composé de 38 communes. Le marché est composé d'une tranche ferme relative à l'exploitation et la gestion des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, de production d'eau chaude sanitaire et de traitement d'eau d'une durée initiale de 36 mois reconductible 1 fois 24 mois. La tranche optionnelle vise à permettre le renouvellement de l'équipement de production de chauffage de l'école de Secondigny dont l'exploitation et la maintenance relèvent du périmètre du présent marché. En ce sens, cette prestation de travaux, opération exceptionnelle par rapport au P2 et P3 de la tranche ferme, présente un lien direct avec l'objet principal du marché dès lors qu'elle concerne un équipement dont le titulaire assure l'exploitation et la maintenance. Cette tranche optionnelle permet à la collectivité de décider ultérieurement de cet investissement tout en garantissant la cohérence technique des prestations.
Identifiant interne : 26 S EXPCHAUF_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Options :
Description des options : Le marché comporte une tranche optionnelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 rue de la Citadelle
Ville : Parthenay
Code postal : 79200
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Communauté de Communes Parthenay Gâtine
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le marché comporte une reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 965,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Description de la garantie financière : Garantie - Remplacement de la chaudière fioul de l'école de Secondigny (5 % du montant initial de la tranche de marché “Remplacement de la chaudière fioul de l'école de Secondigny” (taxes comprises))
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2026 à 16:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Parthenay Gâtine
Numéro d’enregistrement : 20004133300267
Adresse postale : 2 rue de la Citadelle
Ville : Parthenay
Code postal : 79200
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Alexandre MARTIN, Président
Adresse électronique : ccpg@cc-parthenay-gatine.fr
Téléphone : +33 549940377
Adresse internet : https://www.cc-parthenay-gatine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine – Pôle C
Numéro d’enregistrement : FR 12000101100
Adresse postale : 11, avenue Pierre Mendès France
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 555122047
Télécopieur : +33 549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : FR 17860004500
Adresse postale : Hôtel Gilbert – 15 rue de Blossac
Ville : Poitiers Cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 549607919
Télécopieur : +33 549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 20b74903-6e27-478d-b490-17b6cc3ca680 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 12:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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