16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) 45 rue Cognacq-Jay Reims Cedex 51092 FRF23 FRA 26510005700487 Cellule des marchés publics +33326787402 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 17510005600019 +33 326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 e43942b8-68c4-4ada-8e79-3f9aa4962924 127debe6-c26e-491b-83ea-40e407643cef 2026-07-15+02:00 14:12:30.454+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 79 79 open false GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) Le présent accord-cadre a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) dont le montant cumulé par chantier ou par opération est inférieur à 250 000,00 € HT. Le présent accord-cadre prend la forme d’un accord-cadre au sens du 1er alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Le nombre de titulaires maximum par lots est décrit dans l’annexe n° 2 du CCAP. Sous réserve des dérogations fixées à l’article 9.3 du CCAP, les marchés subséquents qui sont passés sur le fondement de chaque accord-cadre sont précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre au moment de la survenance des besoins. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les maximums, exprimés en valeur par lot, sont fixés dans l’annexe n° 2 du CCAP. Le(s) titulaire(s) de l’accord-cadre s'engage(nt) pour le(s) maximum(s). Le présent accord-cadre est décomposé en 17 corps d’état techniques. Lesquels corps d’état techniques sont répartis dans chacun des Sites Géographiques (au nombre de 5) : - CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés ; - CHAM : CH Epernay (CHAM), EHPAD Epernay, EHPAD Dormans, EHPAD AY, EHPAD Avize et EHPAD Vertus ; - CH Montmirail ; - CHLB : CH Léon Bourgeois (CHLB) et EPSM de la Marne ; - GHSA : CH de Rethel et CH de Vouziers. L'allotissement de l’accord-cadre est donc par site géographique avec une plage de n° de lot propre à chacun des 5 sites géographiques : - Site CHU : plage de n° de lot de 101 à 117 ; - Site CHAM : plage de n° de lot de 201 à 217 ; - Site CH Montmirail : plage de n° de lot de 301 à 317 ; - Site CHLB : plage de n° de lot de 401 à 417 ; - Site GHSA : plage de n° de lot de 501 à 517. Le présent accord-cadre est composé de 79 lots. Les prestations seront réalisées dans chacun des établissements parties bénéficiaires. works *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés de l’accord-cadre et des marchés subséquents de type A, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, la passation, la signature et la notification des marchés-subséquents de type B, C et D, à l’exécution des marchés subséquents et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1). 45453000 45454000 FRF23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 101 Voiries Réseaux Divers (VRD) Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2800000 45112000 45112300 45112700 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 102 Gros-Œuvre (GO) Gros-Œuvre (GO) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 800000 45223220 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 103 Couverture Etanchéité (CE) Couverture Etanchéité (CE) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 3440000 45261210 45261420 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 104 Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 5040000 45421000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 105 Menuiserie Intérieure (MI) Menuiserie Intérieure (MI) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 8800000 45421000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 106 Carrelage - Faïence (CF) Carrelage - Faïence (CF) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 720000 45431000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 107 Peinture - Revêtements (PR) Peinture - Revêtements (PR) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 6400000 45442100 45432000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 108 Occultation (OC) Occultation (OC) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2480000 45421143 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 109 Marquage Routier (MR) Marquage Routier (MR) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 400000 45233221 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 110 Electricité Haute Tension - TGBT (HT) Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2080000 45311200 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 111 Electricité Courants Forts (CFo) Electricité Courants Forts (CFo) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 8000000 45311200 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 112 Electricité Courant Faible (CFa) Electricité Courant Faible (CFa) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 3680000 45311200 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 113 Gestion Technique Centralisée (GTC) Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 800000 45317000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 114 Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2880000 45331000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 115 Plomberie sanitaire (PB) Plomberie sanitaire (PB) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 4320000 45330000 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 116 Fluides Médicaux (FM) Fluides Médicaux (FM) - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 960000 45330000 24111500 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 117 Désamiantage Désamiantage - CHU Reims works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 800000 45262660 CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés Reims 51092 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 201 Voiries Réseaux Divers (VRD) Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2640000 45112000 45112300 45112700 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 202 Gros-Œuvre (GO) Gros-Œuvre (GO) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 440000 45223220 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 203 Couverture Etanchéité (CE) Couverture Etanchéité (CE) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 640000 45261210 45261420 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 204 Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 760000 45421000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 205 Menuiserie Intérieure (MI) Menuiserie Intérieure (MI) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 840000 45421000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 206 Carrelage - Faïence (CF) Carrelage - Faïence (CF) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1032000 45431000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 207 Peinture - Revêtements (PR) Peinture - Revêtements (PR) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1000000 45442100 45432000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 208 Occultation (OC) Occultation (OC) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 640000 45421143 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 209 Marquage Routier (MR) Marquage Routier (MR) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 752000 45233221 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 210 Electricité Haute Tension - TGBT (HT) Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 640000 45311200 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 211 Electricité Courants Forts (CFo) Electricité Courants Forts (CFo) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 800000 45311200 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 212 Electricité Courant Faible (CFa) Electricité Courant Faible (CFa) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 400000 45311200 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 213 Gestion Technique Centralisée (GTC) Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1360000 45317000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 214 Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 832000 45331000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 215 Plomberie sanitaire (PB) Plomberie sanitaire (PB) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1048000 45330000 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 216 Fluides Médicaux (FM) Fluides Médicaux (FM) - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1000000 45330000 24111500 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 217 Désamiantage Désamiantage - CHAM works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1200000 45262660 CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus 51200 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0035 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 301 Voiries Réseaux Divers (VRD) Voiries Réseaux Divers (VRD) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 480000 45112000 45112300 45112700 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0036 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 302 Gros-Œuvre (GO) Gros-Œuvre (GO) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 80000 45223220 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0037 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 303 Couverture Etanchéité (CE) Couverture Etanchéité (CE) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 80000 45261210 45261420 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0038 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 304 Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 80000 45421000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0039 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 305 Menuiserie Intérieure (MI) Menuiserie Intérieure (MI) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 200000 45421000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0040 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 306 Carrelage - Faïence (CF) Carrelage - Faïence (CF) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45431000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0041 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 307 Peinture - Revêtements (PR) Peinture - Revêtements (PR) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 200000 45442100 45432000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0042 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 308 Occultation (OC) Occultation (OC) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 128000 45421143 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0043 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 309 Marquage Routier (MR) Marquage Routier (MR) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 40000 45233221 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0044 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 310 Electricité Haute Tension - TGBT (HT) Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 128000 45311200 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0045 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 311 Electricité Courants Forts (CFo) Electricité Courants Forts (CFo) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 200000 45311200 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0046 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 312 Electricité Courant Faible (CFa) Electricité Courant Faible (CFa) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 40000 45311200 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0047 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 313 Gestion Technique Centralisée (GTC) Gestion Technique Centralisée (GTC) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 200000 45317000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0048 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 314 Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45331000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0049 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 315 Plomberie sanitaire (PB) Plomberie sanitaire (PB) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45330000 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0050 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 316 Fluides Médicaux (FM) Fluides Médicaux (FM) - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45330000 24111500 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0051 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 317 Désamiantage Désamiantage - CH Montmirail works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45262660 Montmirail 51210 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0052 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 401 Voiries Réseaux Divers (VRD) Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1440000 45112000 45112300 45112700 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0053 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 402 Gros-Œuvre (GO) Gros-Œuvre (GO) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1280000 45223220 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0054 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 403 Couverture Etanchéité (CE) Couverture Etanchéité (CE) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 640000 45261210 45261420 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0055 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 404 Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2240000 45421000 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0056 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 405 Menuiserie Intérieure (MI) Menuiserie Intérieure (MI) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2880000 45421000 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0057 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 406 Carrelage - Faïence (CF) Carrelage - Faïence (CF) - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 320000 45431000 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0058 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 407 Peinture - Revêtements (PR) Peinture - Revêtements (PR) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2400000 45442100 45432000 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0059 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 409 Marquage Routier (MR) Marquage Routier (MR) - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 480000 45233221 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0060 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 411 Electricité Courants Forts (CFo) Electricité Courants Forts (CFo) - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1920000 45311200 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0061 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 412 Electricité Courant Faible (CFa) Electricité Courant Faible (CFa) - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 2080000 45311200 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0062 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 414 Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1760000 45331000 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0063 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 415 Plomberie sanitaire (PB) Plomberie sanitaire (PB) - CHLB works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 960000 45330000 CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0064 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 416 Fluides Médicaux (FM) Fluides Médicaux (FM) - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 480000 45330000 24111500 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0065 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 417 Désamiantage Désamiantage - CH de Châlons-en-Champagne works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 480000 45262660 Châlons-en-Champagne 51000 FRF23 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0066 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 501 Voiries Réseaux Divers (VRD) Voiries Réseaux Divers (VRD) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 120000 45112000 45112300 45112700 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0067 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 502 Gros-Œuvre (GO) Gros-Œuvre (GO) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 240000 45223220 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0068 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 503 Couverture Etanchéité (CE) Couverture Etanchéité (CE) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1080000 45261210 45261420 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0069 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 504 Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1040000 45421000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0070 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 505 Menuiserie Intérieure (MI) Menuiserie Intérieure (MI) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45421000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0071 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 5 buyer-categories fa-w-rc none Lot 507 Peinture - Revêtements (PR) Peinture - Revêtements (PR) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 540000 45442100 45432000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0072 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 508 Occultation (OC) Occultation (OC) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 200000 45421143 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0073 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 511 Electricité Courants Forts (CFo) Electricité Courants Forts (CFo) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 160000 45311200 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0074 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 512 Electricité Courant Faible (CFa) Electricité Courant Faible (CFa) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 280000 45311200 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0075 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 513 Gestion Technique Centralisée (GTC) Gestion Technique Centralisée (GTC) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 80000 45317000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0076 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 514 Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 1120000 45331000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0077 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 4 buyer-categories fa-w-rc none Lot 515 Plomberie sanitaire (PB) Plomberie sanitaire (PB) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 840000 45330000 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0078 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 516 Fluides Médicaux (FM) Fluides Médicaux (FM) - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 240000 45330000 24111500 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 LOT-0079 not-allowed no-eu-funds t-requ true allowed GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c 8 Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-02+01:00 15:00:00+01:00 false 3 buyer-categories fa-w-rc none Lot 517 Désamiantage Désamiantage - GHSA works Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). 100000 45262660 CH Rethel, CH Vouziers 08300 FRF21 FRA 12 La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune. 3 26-70347 3.2.5 CHU REIMS 2026-07-16 2026-10-02T15:00:00+01:00 2026-10-02 479 Amiante (désamiantage) 61 Chauffage (travaux) 74 Couverture 105 Electricité (travaux) 128 Fluides médicaux 144 Gros oeuvre 222 Menuiserie 414 Occultation 264 Peinture (travaux) 270 Plomberie (travaux) 02 08 10 51 Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du GHUC Avis de marché - Avis n° 26-70347 du 15/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 02, 08, 10, 51
Annonce n° 26-70347
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d'aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet un accord-cadre relatif aux travaux d’entretien et d’aménagement pour le compte du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC) dont le montant cumulé par chantier ou par opération est inférieur à 250 000,00 € HT. Le présent accord-cadre prend la forme d’un accord-cadre au sens du 1er alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à R.2162-10 du Code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec plusieurs opérateurs économiques, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres. Le nombre de titulaires maximum par lots est décrit dans l’annexe n° 2 du CCAP. Sous réserve des dérogations fixées à l’article 9.3 du CCAP, les marchés subséquents qui sont passés sur le fondement de chaque accord-cadre sont précédés d’une mise en concurrence organisée entre les titulaires de l’accord-cadre au moment de la survenance des besoins. L’accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les maximums, exprimés en valeur par lot, sont fixés dans l’annexe n° 2 du CCAP. Le(s) titulaire(s) de l’accord-cadre s'engage(nt) pour le(s) maximum(s). Le présent accord-cadre est décomposé en 17 corps d’état techniques. Lesquels corps d’état techniques sont répartis dans chacun des Sites Géographiques (au nombre de 5) : - CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés ; - CHAM : CH Epernay (CHAM), EHPAD Epernay, EHPAD Dormans, EHPAD AY, EHPAD Avize et EHPAD Vertus ; - CH Montmirail ; - CHLB : CH Léon Bourgeois (CHLB) et EPSM de la Marne ; - GHSA : CH de Rethel et CH de Vouziers. L'allotissement de l’accord-cadre est donc par site géographique avec une plage de n° de lot propre à chacun des 5 sites géographiques : - Site CHU : plage de n° de lot de 101 à 117 ; - Site CHAM : plage de n° de lot de 201 à 217 ; - Site CH Montmirail : plage de n° de lot de 301 à 317 ; - Site CHLB : plage de n° de lot de 401 à 417 ; - Site GHSA : plage de n° de lot de 501 à 517. Le présent accord-cadre est composé de 79 lots. Les prestations seront réalisées dans chacun des établissements parties bénéficiaires.
Identifiant de la procédure : 127debe6-c26e-491b-83ea-40e407643cef
Identifiant interne : GHUC-AC-Travaux-Entretien-M-Sub
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : *La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés de l’accord-cadre et des marchés subséquents de type A, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, la passation, la signature et la notification des marchés-subséquents de type B, C et D, à l’exécution des marchés subséquents et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution. *Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 79
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 79
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description : Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 101
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Gros-Œuvre (GO)
Description : Gros-Œuvre (GO) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 102
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Couverture Etanchéité (CE)
Description : Couverture Etanchéité (CE) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 103
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 104
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,040,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menuiserie Intérieure (MI)
Description : Menuiserie Intérieure (MI) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 105
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Carrelage - Faïence (CF)
Description : Carrelage - Faïence (CF) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 106
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Peinture - Revêtements (PR)
Description : Peinture - Revêtements (PR) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 107
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Occultation (OC)
Description : Occultation (OC) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 108
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Marquage Routier (MR)
Description : Marquage Routier (MR) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 109
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Description : Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 110
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,080,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Electricité Courants Forts (CFo)
Description : Electricité Courants Forts (CFo) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 111
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Electricité Courant Faible (CFa)
Description : Electricité Courant Faible (CFa) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 112
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,680,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description : Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 113
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 114
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Plomberie sanitaire (PB)
Description : Plomberie sanitaire (PB) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 115
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Fluides Médicaux (FM)
Description : Fluides Médicaux (FM) - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 116
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage - CHU Reims
Identifiant interne : Lot 117
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CHU de Reims y compris tous ses bâtiments qui y sont rattachés
Ville : Reims
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description : Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHAM
Identifiant interne : Lot 201
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Gros-Œuvre (GO)
Description : Gros-Œuvre (GO) - CHAM
Identifiant interne : Lot 202
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Couverture Etanchéité (CE)
Description : Couverture Etanchéité (CE) - CHAM
Identifiant interne : Lot 203
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHAM
Identifiant interne : Lot 204
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Menuiserie Intérieure (MI)
Description : Menuiserie Intérieure (MI) - CHAM
Identifiant interne : Lot 205
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Carrelage - Faïence (CF)
Description : Carrelage - Faïence (CF) - CHAM
Identifiant interne : Lot 206
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,032,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Peinture - Revêtements (PR)
Description : Peinture - Revêtements (PR) - CHAM
Identifiant interne : Lot 207
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Occultation (OC)
Description : Occultation (OC) - CHAM
Identifiant interne : Lot 208
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Marquage Routier (MR)
Description : Marquage Routier (MR) - CHAM
Identifiant interne : Lot 209
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 752,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Description : Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CHAM
Identifiant interne : Lot 210
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Electricité Courants Forts (CFo)
Description : Electricité Courants Forts (CFo) - CHAM
Identifiant interne : Lot 211
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Electricité Courant Faible (CFa)
Description : Electricité Courant Faible (CFa) - CHAM
Identifiant interne : Lot 212
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description : Gestion Technique Centralisée (GTC) - CHAM
Identifiant interne : Lot 213
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHAM
Identifiant interne : Lot 214
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 832,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Plomberie sanitaire (PB)
Description : Plomberie sanitaire (PB) - CHAM
Identifiant interne : Lot 215
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,048,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Fluides Médicaux (FM)
Description : Fluides Médicaux (FM) - CHAM
Identifiant interne : Lot 216
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage - CHAM
Identifiant interne : Lot 217
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Epernay, Ay, Avize, Dormans, Vertus
Code postal : 51200
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description : Voiries Réseaux Divers (VRD) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 301
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Gros-Œuvre (GO)
Description : Gros-Œuvre (GO) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 302
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Couverture Etanchéité (CE)
Description : Couverture Etanchéité (CE) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 303
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 304
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Menuiserie Intérieure (MI)
Description : Menuiserie Intérieure (MI) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 305
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Carrelage - Faïence (CF)
Description : Carrelage - Faïence (CF) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 306
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Peinture - Revêtements (PR)
Description : Peinture - Revêtements (PR) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 307
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Occultation (OC)
Description : Occultation (OC) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 308
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Marquage Routier (MR)
Description : Marquage Routier (MR) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 309
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Electricité Haute Tension - TGBT (HT)
Description : Electricité Haute Tension - TGBT (HT) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 310
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Electricité Courants Forts (CFo)
Description : Electricité Courants Forts (CFo) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 311
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Electricité Courant Faible (CFa)
Description : Electricité Courant Faible (CFa) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 312
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description : Gestion Technique Centralisée (GTC) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 313
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 314
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Plomberie sanitaire (PB)
Description : Plomberie sanitaire (PB) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 315
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Fluides Médicaux (FM)
Description : Fluides Médicaux (FM) - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 316
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage - CH Montmirail
Identifiant interne : Lot 317
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Montmirail
Code postal : 51210
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description : Voiries Réseaux Divers (VRD) - CHLB
Identifiant interne : Lot 401
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Gros-Œuvre (GO)
Description : Gros-Œuvre (GO) - CHLB
Identifiant interne : Lot 402
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Couverture Etanchéité (CE)
Description : Couverture Etanchéité (CE) - CHLB
Identifiant interne : Lot 403
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - CHLB
Identifiant interne : Lot 404
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Menuiserie Intérieure (MI)
Description : Menuiserie Intérieure (MI) - CHLB
Identifiant interne : Lot 405
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Carrelage - Faïence (CF)
Description : Carrelage - Faïence (CF) - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 406
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Peinture - Revêtements (PR)
Description : Peinture - Revêtements (PR) - CHLB
Identifiant interne : Lot 407
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Marquage Routier (MR)
Description : Marquage Routier (MR) - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 409
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233221 Travaux de marquage routier
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Electricité Courants Forts (CFo)
Description : Electricité Courants Forts (CFo) - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 411
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,920,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Electricité Courant Faible (CFa)
Description : Electricité Courant Faible (CFa) - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 412
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,080,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - CHLB
Identifiant interne : Lot 414
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : Plomberie sanitaire (PB)
Description : Plomberie sanitaire (PB) - CHLB
Identifiant interne : Lot 415
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH de Châlons-en-Champagne, EPSM de la Marne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 960,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : Fluides Médicaux (FM)
Description : Fluides Médicaux (FM) - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 416
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage - CH de Châlons-en-Champagne
Identifiant interne : Lot 417
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51000
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : Voiries Réseaux Divers (VRD)
Description : Voiries Réseaux Divers (VRD) - GHSA
Identifiant interne : Lot 501
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112300 Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : Gros-Œuvre (GO)
Description : Gros-Œuvre (GO) - GHSA
Identifiant interne : Lot 502
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : Couverture Etanchéité (CE)
Description : Couverture Etanchéité (CE) - GHSA
Identifiant interne : Lot 503
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,080,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA)
Description : Menuiserie Métallique - Aluminium (MMA) - GHSA
Identifiant interne : Lot 504
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,040,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0070
Titre : Menuiserie Intérieure (MI)
Description : Menuiserie Intérieure (MI) - GHSA
Identifiant interne : Lot 505
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0071
Titre : Peinture - Revêtements (PR)
Description : Peinture - Revêtements (PR) - GHSA
Identifiant interne : Lot 507
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432000 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 540,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0072
Titre : Occultation (OC)
Description : Occultation (OC) - GHSA
Identifiant interne : Lot 508
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0073
Titre : Electricité Courants Forts (CFo)
Description : Electricité Courants Forts (CFo) - GHSA
Identifiant interne : Lot 511
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0074
Titre : Electricité Courant Faible (CFa)
Description : Electricité Courant Faible (CFa) - GHSA
Identifiant interne : Lot 512
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0075
Titre : Gestion Technique Centralisée (GTC)
Description : Gestion Technique Centralisée (GTC) - GHSA
Identifiant interne : Lot 513
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0076
Titre : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC)
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation (CVC) - GHSA
Identifiant interne : Lot 514
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0077
Titre : Plomberie sanitaire (PB)
Description : Plomberie sanitaire (PB) - GHSA
Identifiant interne : Lot 515
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0078
Titre : Fluides Médicaux (FM)
Description : Fluides Médicaux (FM) - GHSA
Identifiant interne : Lot 516
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (40 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0079
Titre : Désamiantage
Description : Désamiantage - GHSA
Identifiant interne : Lot 517
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262660 Travaux de désamiantage
Options :
Description des options : La période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois chacune.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CH Rethel, CH Vouziers
Code postal : 08300
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour ce lot, le montant indiqué dans la valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant total maximum HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (45 %), 2) Valeur technique (45 %), 3) Qualité environnementale dans le cadre de l’exécution des travaux (marchés subséquents) sur 10 %. *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3036019&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) ; Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA ; Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Nom complet de l'acheteur : Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d’enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay
Ville : Reims Cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33326787402
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e43942b8-68c4-4ada-8e79-3f9aa4962924 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 14:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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