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               <objet>Mission maîtrise d'oeuvre Paysage - Requalification du coeur d'ilot de l'Enclos en parc public</objet>
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               <principales>L’objet du marché est une mission de maîtrise d’œuvre paysage pour la conception et la conduite des travaux de l’espace public central paysager du site de l’Enclos à Vertou : 
 Conception et maîtrise d’œuvre des espaces publics 
 Volets techniques et infrastructures 
 Phasage, planification, coordination 
 Communication

Constitution de l’équipe de maîtrise d’œuvre
L'équipe de Maîtrise d’œuvre paysage, objet de la présente consultation, sera notamment composée du paysagiste (mandataire du groupement) et du  bureau d’études d’infrastructures – VRD avec les compétences suivantes (tant en conception qu’en réalisation) : 
 Paysage 
 Ingénierie infrastructure VRD 
 Communication 

Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le CCTP joint au Dossier de Consultation des Entreprises.


Lieux de prestation du service : 
le site de l’Enclos est encadré par les rues du 8 mai 1945 à l’est et du 11 novembre 1918 à l’ouest à VERTOU.

L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux d’aménagements de l’espace public paysager de l’Enclos, hors honoraires équipe de MOE et coûts de démolition est de : 750 000  EUR HT</principales>
            </caracteristiques>
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               <txtLibre>La durée du marché est de 60 mois.</txtLibre>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Situation juridique: * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
* Analyse des candidatures
En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés.

Après examen des candidatures, seront éliminés :
- les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l’alinéa précédent, n’auront pas présenté un dossier de candidature complet.
- les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d’agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l’appui de la candidature.

Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants.
Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.

•	Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)

•	Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.

•	Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat


* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun de...(voir DCE)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière: 1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
3. Attestation d’assurance RC et RD avec la liste des activités garanties</justificationAutre>
               <justificationAutre>Capacité technique: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
4. CV des intervenants 
5. - Certificats de qualification professionnelle (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen, notamment des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux) .
6. Nombre d’études en cours au sein du bureau d’étude mandataire et de ses cotraitants</justificationAutre>
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               <rensgComplt>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Remarques sur les critères d'attribution : NOTA : À défaut de produire ces documents dans le délai fixé, l’offre du candidat attributaire sera rejetée et il sera éliminé.
Le candidat suivant sera alors sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires avant que le marché ne lui soit attribué. 

</rensgComplt>
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            <infosSup>
               <conditionsModePaiement>L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://e-marchespublics.com.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.</conditionsModePaiement>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-71100 du 16/07/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-71100 du 16/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>44</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-71100</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Ville de VERTOU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>Amailland Rodolphe<span>, Maire</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>2 Place Saint Martin CS 22319<span>,</span>
            <span> 44123 </span>
            <span>VERTOU</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>+33 240344300</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                  <span>+33 240349145</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>ecrire@mairie-vertou.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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         <span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur :</span>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Mission maîtrise d'oeuvre Paysage - Requalification du coeur d'ilot de l'Enclos en parc public</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>2 Place Saint Martin CS 22319<span>,</span>
            <span>44123 </span>
            <span>VERTOU</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>L’objet du marché est une mission de maîtrise d’œuvre paysage pour la conception et la conduite des travaux de l’espace public central paysager du site de l’Enclos à Vertou : 
 Conception et maîtrise d’œuvre des espaces publics 
 Volets techniques et infrastructures 
 Phasage, planification, coordination 
 Communication

Constitution de l’équipe de maîtrise d’œuvre
L'équipe de Maîtrise d’œuvre paysage, objet de la présente consultation, sera notamment composée du paysagiste (mandataire du groupement) et du  bureau d’études d’infrastructures – VRD avec les compétences suivantes (tant en conception qu’en réalisation) : 
 Paysage 
 Ingénierie infrastructure VRD 
 Communication 

Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le CCTP joint au Dossier de Consultation des Entreprises.


Lieux de prestation du service : 
le site de l’Enclos est encadré par les rues du 8 mai 1945 à l’est et du 11 novembre 1918 à l’ouest à VERTOU.

L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux d’aménagements de l’espace public paysager de l’Enclos, hors honoraires équipe de MOE et coûts de démolition est de : 750 000  EUR HT</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>La durée du marché est de 60 mois.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Néant</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Les candidatures et les offres seront entièrement
                                        rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
                                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Situation juridique: * Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
* Analyse des candidatures
En application des articles R2144-2 du Code de la Commande Publique, si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, celui-ci conserve la possibilité de demander à tous les candidats concernés de compléter leur dossier de candidature, dans un délai identique pour tous et qui ne saurait être supérieur à 6 jours ouvrés.

Après examen des candidatures, seront éliminés :
- les candidats qui malgré la demande formulée par le pouvoir adjudicateur dans les termes de l’alinéa précédent, n’auront pas présenté un dossier de candidature complet.
- les candidats qui ne présentent pas des capacités professionnelles (justificatifs d’agrément), techniques et financières suffisantes, celles-ci étant appréciées sur la base des documents demandés à l’appui de la candidature.

Dans le cadre de sa candidature, le candidat devra produire les documents suivants.
Si ceux-ci ne sont pas remis en français, une traduction des documents devra être jointe au dossier de candidature.

•	Le DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants)

•	Le DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)
Si le candidat n’utilise pas les formulaires DC1 et DC2, il supporte l'entière responsabilité de la parfaite concordance entre les documents qu'il a utilisés et les formulaires.

•	Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat


* Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun de...(voir DCE) Capacité économique et financière: 1. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2. Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
3. Attestation d’assurance RC et RD avec la liste des activités garanties Capacité technique: 1. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
3. L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.
4. CV des intervenants 
5. - Certificats de qualification professionnelle (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen, notamment des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux) .
6. Nombre d’études en cours au sein du bureau d’étude mandataire et de ses cotraitants</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>260009</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Remarques sur les critères d'attribution : NOTA : À défaut de produire ces documents dans le délai fixé, l’offre du candidat attributaire sera rejetée et il sera éliminé.
Le candidat suivant sera alors sollicité pour produire les certificats et attestations nécessaires avant que le marché ne lui soit attribué. 

</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>Ville de VERTOU<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Amailland Rodolphe<span>, Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>2 Place Saint Martin CS 22319<span>,</span>
                  <span> 44123 </span>
                  <span>VERTOU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 240344300</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                        <span>+33 240349145</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>ecrire@mairie-vertou.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="http://www.vertou.fr/"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page http://www.vertou.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.vertou.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Ville de VERTOU<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Amailland Rodolphe<span>, Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>2 Place Saint Martin CS 22319<span>,</span>
                  <span> 44123 </span>
                  <span>VERTOU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 240344300</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                        <span>+33 240349145</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>ecrire@mairie-vertou.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://e-marchespublics.com"
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                           title="Aller sur la page https://e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://e-marchespublics.com</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Ville de VERTOU<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Contact : </span>Amailland Rodolphe<span>, Maire</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>2 Place Saint Martin CS 22319<span>,</span>
                  <span> 44123 </span>
                  <span>VERTOU</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>+33 240344300</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Télécopieur :</span>
                        <span>+33 240349145</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>ecrire@mairie-vertou.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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                           title="Aller sur la page http://www.vertou.fr/ - nouvelle fenêtre">
                           <span>http://www.vertou.fr/</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_14">Section 14 - Informations complémentaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions et mode de paiement pour obtenir les
                                        documents :
                                    </span>L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://e-marchespublics.com.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>16/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de VERTOU</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>Rodolphe&nbsp;Amailland&nbsp;Maire</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>2 Place Saint Martin CS 22319,&nbsp;44123,&nbsp;VERTOU&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>+33 240344300</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>ecrire@mairie-vertou.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="http://www.vertou.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.vertou.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>http://www.vertou.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>https://e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://e-marchespublics.com" target="_blank" title="Aller sur la page https://e-marchespublics.com - nouvelle fenêtre"><span>https://e-marchespublics.com</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="http://www.vertou.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.vertou.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>http://www.vertou.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Mission maîtrise d'oeuvre Paysage - Requalification du coeur d'ilot de l'Enclos en
            parc public</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>L’objet du marché est une mission de maîtrise d’œuvre paysage pour la conception et
            la conduite des travaux de l’espace public central paysager du site de l’Enclos à
            Vertou :  Conception et maîtrise d’œuvre des espaces publics  Volets techniques
            et infrastructures  Phasage, planification, coordination  Communication Constitution
            de l’équipe de maîtrise d’œuvre L'équipe de Maîtrise d’œuvre paysage, objet de la
            présente consultation, sera notamment composée du paysagiste (mandataire du groupement)
            et du bureau d’études d’infrastructures – VRD avec les compétences suivantes (tant
            en conception qu’en réalisation) :  Paysage  Ingénierie infrastructure VRD  Communication
            Les composantes et caractéristiques des prestations sont décrites dans le CCTP joint
            au Dossier de Consultation des Entreprises. Lieux de prestation du service : le site
            de l’Enclos est encadré par les rues du 8 mai 1945 à l’est et du 11 novembre 1918
            à l’ouest à VERTOU. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux d’aménagements
            de l’espace public paysager de l’Enclos, hors honoraires équipe de MOE et coûts de
            démolition est de : 750 000 EUR HT</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/09/2026 à 12:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>120 jours</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
