600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 3 t-esubm 3 LOT-0002 TEN-0001 false 600000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-07-15+02:00 Fourniture Et Livraison De Titres De Restauration false 2026-08-Md TEN-0001 TPA-0001 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FD2B38C8-AFA7-EF80-ACF34C64AC1EA6D5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.yvetot-normandie.fr ORG-0002 Communauté de communes Yvetot Normandie 4 Rue de la Brême Yvetot 76193 FRD22 FRA 52627 TERRIER Didier PRESIDENT DE LA CCYN 0235561414 mp@yvetot-normandie.fr ORG-0003 Communauté de communes Yvetot Normandie 4 Rue de la Brême Yvetot 76193 FRD22 FRA 2138302 0235561414 mp@yvetot-normandie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA FD2B3915-ED53-00B3-66B46FBD6E8D7669 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA FD2B3950-9F21-EB35-20330B2EC9A57606 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA FD2B396B-9AD8-2F04-63484258E9CF3B83 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 LUNCHR 561 Rue Georges Melies Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1805192-1-1-1 secteur.public@swile.fr UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 70570ab2-c4b3-4d7b-905d-89e084ea9fd8 8c11aa24-2c9e-4a22-9b0e-4573f22c33e2 2026-07-15+02:00 16:11:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-08-MD FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION ET DE BONS CADEAUX La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de titres de restauration et de bons cadeaux pour les agents de la Communauté de Communes Yvetot Normandie supplies 610000 30199770 30199770 4 Rue de la Brême Yvetot 76193 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Engagement Rse Du Candidat per-exa 55 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 245102-2026 false fa-w-rc none 1 FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION supplies 30199770 30199770 4 Rue de la Brême Yvetot 76193 FRD22 FRA 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction possible est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une fin prévue au 30 septembre 2030. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 5 quality Engagement Rse Du Candidat per-exa 55 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 245102-2026 false fa-w-rc none 2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX supplies 30199770 66133000 4 Rue de la Brême Yvetot 76193 FRD22 FRA 3 L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction possible est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une fin prévue au 30 septembre 2030. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre 2000-01-01Z 26-70472 26-36033 3.2.5 Communauté de communes Yvetot Normandie LUNCHR 2026-07-17 2026-10-12 416 Titres restaurant 436 Chèque cadeau 76 FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION ET DE BONS CADEAUX Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70472 du 15/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-70472
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Yvetot Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION ET DE BONS CADEAUX
Description : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de titres de restauration et de bons cadeaux pour les agents de la Communauté de Communes Yvetot Normandie
Identifiant de la procédure : 8c11aa24-2c9e-4a22-9b0e-4573f22c33e2
Identifiant interne : 2026-08-MD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 Rue de la Brême
Ville : Yvetot
Code postal : 76193
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 610,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES DE RESTAURATION
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 Rue de la Brême
Ville : Yvetot
Code postal : 76193
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction possible est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une fin prévue au 30 septembre 2030. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 245102-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagement Rse Du Candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Yvetot Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BONS CADEAUX
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 Rue de la Brême
Ville : Yvetot
Code postal : 76193
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction possible est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois, soit une fin prévue au 30 septembre 2030. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 245102-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagement Rse Du Candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Yvetot Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LUNCHR
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-08-Md
Titre : Fourniture Et Livraison De Titres De Restauration
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FD2B38C8-AFA7-EF80-ACF34C64AC1EA6D5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes Yvetot Normandie
Numéro d’enregistrement : 52627
Adresse postale : 4 Rue de la Brême
Ville : Yvetot
Code postal : 76193
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : TERRIER Didier
Adresse électronique : mp@yvetot-normandie.fr
Téléphone : 0235561414
Adresse internet : http://www.yvetot-normandie.fr
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes Yvetot Normandie
Numéro d’enregistrement : 2138302
Adresse postale : 4 Rue de la Brême
Ville : Yvetot
Code postal : 76193
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : mp@yvetot-normandie.fr
Téléphone : 0235561414
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : FD2B3915-ED53-00B3-66B46FBD6E8D7669
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : FD2B3950-9F21-EB35-20330B2EC9A57606
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : FD2B396B-9AD8-2F04-63484258E9CF3B83
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : LUNCHR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1805192-1-1-1
Adresse postale : 561 Rue Georges Melies
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : secteur.public@swile.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 70570ab2-c4b3-4d7b-905d-89e084ea9fd8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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