4620000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 t-esubm 4 CON-0002 no-exc 0 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 150000 t-esubm 1 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 75000 t-esubm 2 CON-0004 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 200000 t-esubm 4 CON-0005 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 130000 t-esubm 1 CON-0006 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0005 TEN-0001 1 true false no TPA-0001 LOT-0001 26M0081 TEN-0002 1 true false no TPA-0002 LOT-0002 26M0082 TEN-0003 1 true false no TPA-0003 LOT-0003 26M0083 TEN-0004 1 true false no TPA-0004 LOT-0004 26M0084 TEN-0005 1 true false no TPA-0001 LOT-0005 26M0085 CON-0002 2026-06-02+01:00 2026-07-07+01:00 25M0081_Lot n°1 TEN-0001 CON-0003 2026-06-02+01:00 2026-07-07+01:00 26M0082_Lot n°2 TEN-0002 CON-0004 2026-06-02+01:00 2026-07-07+01:00 26M0083_lot n°3 TEN-0003 CON-0005 2026-06-02+01:00 2026-07-07+01:00 26M0084_Lot n°4 TEN-0004 CON-0006 2026-06-02+01:00 2026-07-07+01:00 26M0085_Lot n°5 TEN-0005 TPA-0001 DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS ORG-0004 TPA-0002 SASU ACIAL ORG-0005 TPA-0003 SAS CALLE ORG-0006 TPA-0004 MOBIDECOR ORG-0007 29 http://aude.fr ORG-0001 Département de l'Aude ALLEE RAYMOND COURRIERE CARCASSONNE CEDEX 9 11855 FRJ11 FRA 22110001900019 Service des Marchés Publics 0468116811 marches@aude.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Montpellier 6 RUE PITOT MONTPELLIER CEDEX 34063 FRJ13 FRA 17340005200010 0467548100 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0003 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L. Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 MARSEILLE CEDEX 13282 FRL04 FRA 17130000700019 0491156374 catherine.pietri@paca.gouv.fr sme ORG-0004 DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE BRESSUIRE 79300 FRJ11 FRA 38365393800027 0549652422 ao@dpc.fr sme ORG-0005 SASU ACIAL 14 Route du Blanc SAINT AIGNAN SUR CHER 41110 FRJ11 FRA 59582037400014 0254711414 sales@acial.com sme ORG-0006 SAS CALLE 6 Rue de la SAUSSE SAINT JEAN 31240 FRJ11 FRA 33128968600031 0534254600 calle@matferbourgeat.com large ORG-0007 MOBIDECOR 26 Avenue de Saint-Marcellin BONSON 42160 FRJ11 FRA 53746880300037 0482240066 marchespublics@mobidecor.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4000540f-844a-46a5-af8f-4d3432c7dc77 83746a52-4963-4d58-8c34-4e6d65000265 2026-07-15+02:00 16:32:37.947+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.aude.fr la gen-pub ORG-0001 open 705856ef-7b12-4778-9313-05a2bd2c0bf4-01 false 26S0001 Acquisition de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et le service après-vente de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude supplies Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires par lot (sous format pdf + format tableau) - Cadre mémoire technique - Fiches techniques des produits dans l'ordre des références du BPU pour chaque lot, regroupées dans un dossier intitulé : "Fiches techniques du lot n° X" - Catalogues tarifés ou lien internet ou équivalent - Palettes de choix de coloris pour la totalité des lots - Echantillons pour le lot n° 3 (voir annexe au règlement de la consultation): - réf. A002 : échantillon plateau selon les caractéristiques décrites dans le BPU (Il n'est pas nécessaire que le visuel soit celui du Département de l'Aude. Le candidat peut fournir un plateau qu'il a déjà en stock) 39160000 39180000 39263000 39221160 39143000 39155000 FRJ11 FRA LOT-0001 no-eu-funds Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 ) price Prix des prestations ( pondération : 60 ) Prix de la prestation quality Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) Valeur technique de l'offre quality Mesures environnementales ( pondération : 5 ) Mesures environnementales ( pondération : 5 ) ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 1 Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 600 000,00 € HT/an. 39160000 39180000 39263000 FRJ11 FRA 12 La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 3 LOT-0002 no-eu-funds Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 ) price Prix des prestations Prix des prestations quality Mesures environnementales Valeur technique de l'offre ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 2 Casiers pour les élèves et les professeurs Casiers pour les élèves et les professeurs supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000,00 € HT/an. 39160000 FRJ11 FRA 12 La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 3 LOT-0003 no-eu-funds Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 ) price Prix de la prestation Prix de la prestation quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre quality Mesures environnementales Mesures environnementales ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 3 Plateaux repas Plateaux repas supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 75 000,00 € HT/an. 39221160 FRJ11 FRA 12 La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 3 LOT-0004 no-eu-funds Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 ) price Prix de la prestation Prix des prestations quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre quality Mesures environnementales Mesures environnementales ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 4 Mobilier de restauration et d'hébergement Mobilier de restauration et d'hébergement supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 200 000,00 € HT/an. 39143000 FRJ11 FRA 12 La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 3 LOT-0005 no-eu-funds Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 ) price Prix des prestations Prix des prestations quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l'offre quality Mesures environnementales Mesures environnementales ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot n° 5 Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale supplies Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 130 000,00 € HT/an. 39155000 FRJ11 FRA 12 La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans. 3 2000-01-01Z 26-70501 26-15573 26-18258 26-30922 3.2.5 DEPARTEMENT DE L AUDE DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS SASU ACIAL SAS CALLE MOBIDECOR 2026-07-17 2026-08-15 207 Matériel de bureau 230 Mobilier 11 Acquisition de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et les services du Département de l'Aude Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70501 du 15/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 11
Annonce n° 26-70501
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Aude
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et le service après-vente de mobiliers et d'équipements scolaires pour les collèges et services du Département de l'Aude
Identifiant de la procédure : 83746a52-4963-4d58-8c34-4e6d65000265
Avis précédent : 705856ef-7b12-4778-9313-05a2bd2c0bf4-01
Identifiant interne : 26S0001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39180000 Mobilier de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39263000 Matériel de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221160 Plateaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires par lot (sous format pdf + format tableau) - Cadre mémoire technique - Fiches techniques des produits dans l'ordre des références du BPU pour chaque lot, regroupées dans un dossier intitulé : "Fiches techniques du lot n° X" - Catalogues tarifés ou lien internet ou équivalent - Palettes de choix de coloris pour la totalité des lots - Echantillons pour le lot n° 3 (voir annexe au règlement de la consultation): - réf. A002 : échantillon plateau selon les caractéristiques décrites dans le BPU (Il n'est pas nécessaire que le visuel soit celui du Département de l'Aude. Le candidat peut fournir un plateau qu'il a déjà en stock)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée
Description : Mobilier de salle de classe et mobilier de salle spécialisée
Identifiant interne : Lot n° 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39180000 Mobilier de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39263000 Matériel de bureau
Options :
Description des options : La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 600 000,00 € HT/an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations ( pondération : 60 )
Description : Prix de la prestation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )
Description : Valeur technique de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Casiers pour les élèves et les professeurs
Description : Casiers pour les élèves et les professeurs
Identifiant interne : Lot n° 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39160000 Mobilier scolaire
Options :
Description des options : La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 150 000,00 € HT/an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures environnementales
Description : Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plateaux repas
Description : Plateaux repas
Identifiant interne : Lot n° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39221160 Plateaux
Options :
Description des options : La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 75 000,00 € HT/an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la prestation
Description : Prix de la prestation
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures environnementales
Description : Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Mobilier de restauration et d'hébergement
Description : Mobilier de restauration et d'hébergement
Identifiant interne : Lot n° 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39143000 Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour
Options :
Description des options : La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 200 000,00 € HT/an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix de la prestation
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures environnementales
Description : Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale
Description : Mobilier des CDI et de la bibliothèque départementale
Identifiant interne : Lot n° 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Options :
Description des options : La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 1 An, à compter de la notification de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 130 000,00 € HT/an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l'offre
Critère :
Type : Qualité
Nom : Mesures environnementales
Description : Mesures environnementales
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critères de jugement des offres : 1. Prix des prestations ( pondération : 60 ) 2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 ) 3. Mesures environnementales ( pondération : 5 )
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4,620,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M0081
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25M0081_Lot n°1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SASU ACIAL
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M0082
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26M0082_Lot n°2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS CALLE
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M0083
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26M0083_lot n°3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MOBIDECOR
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M0084
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26M0084_Lot n°4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 26M0085
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26M0085_Lot n°5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 07/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Département de l'Aude
Numéro d’enregistrement : 22110001900019
Adresse postale : ALLEE RAYMOND COURRIERE
Ville : CARCASSONNE CEDEX 9
Code postal : 11855
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique : marches@aude.fr
Téléphone : 0468116811
Adresse internet : http://aude.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.aude.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 RUE PITOT
Ville : MONTPELLIER CEDEX
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges - C.C.I.R.A.L.
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE CEDEX
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 0491156374
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DPC DENIS PAPIN COLLECTIVITES SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38365393800027
Adresse postale : 1 RUE PIERRE ET MARIE CURIE
Ville : BRESSUIRE
Code postal : 79300
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@dpc.fr
Téléphone : 0549652422
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0005
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SASU ACIAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 59582037400014
Adresse postale : 14 Route du Blanc
Ville : SAINT AIGNAN SUR CHER
Code postal : 41110
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : sales@acial.com
Téléphone : 0254711414
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS CALLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33128968600031
Adresse postale : 6 Rue de la SAUSSE
Ville : SAINT JEAN
Code postal : 31240
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : calle@matferbourgeat.com
Téléphone : 0534254600
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MOBIDECOR
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 53746880300037
Adresse postale : 26 Avenue de Saint-Marcellin
Ville : BONSON
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mobidecor.fr
Téléphone : 0482240066
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4000540f-844a-46a5-af8f-4d3432c7dc77 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 16:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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