800000 800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 313716 yes false false TPA-0001 LOT-0001 Offre ECR Environnement Centre-Est CON-0001 2026-03-30+02:00 2026-05-26+02:00 true 789085-2025 ORG-0001 24A0388001 TEN-0001 TPA-0001 Offre ECR Environnement Centre-Est ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3XK4-tr2pM ORG-0001 Région Auvergne Rhône Alpes 1 Esplanade François Mitterrand - CS20033 Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr false sme ORG-0003 ECR Environnement Centre-Est SAINT BONNET DE MURE 69720 FRK26 FRA 523 442 788 000 64 2.3 eforms-sdk-1.13 d646eb32-aa94-4905-8b1f-6bfe0fe3aa07 f219a38e-1472-457c-8da7-22bd3bc94a7b 2026-07-15+02:00 17:09:49+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 false open 5c81d642-c00d-4828-bec7-b642b02acd06-01 false DAF_2024_000388 RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux Accord-cadre pour une mission de contrôle extérieur des eaux durant les travaux de RN88 SHP services Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EurosHT 800000 0.00 71620000 FRK13 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Moyens humains prévus pour réaliser les missions per-exa 20 quality Méthodologie de conduite de la mission, garanties de qualité des livrables et respect des délais d’exécution per-exa 20 quality Modalités de gestion de la simultanéité des missions et réactivité d’intervention sur le chantier per-exa 40 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 false false false buyer-categories none fa-wo-rc 24A0388001 RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux services Durée de l'accord-cadre: 24 mois reconductible une fois 24 mois Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 €HT 800000 71620000 FRK13 FRA 48 2000-01-01Z 26-70539 25-130377 3.2.5 Région Auvergne Rhône Alpes ECR Environnement Centre-Est 2026-07-17 2026-08-19 310 Rivières/ruisseaux 274 Prestations de services 69 43 RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70539 du 15/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 43
Annonce n° 26-70539
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux
Description : Accord-cadre pour une mission de contrôle extérieur des eaux durant les travaux de RN88 SHP
Identifiant de la procédure : f219a38e-1472-457c-8da7-22bd3bc94a7b
Avis précédent : 5c81d642-c00d-4828-bec7-b642b02acd06-01
Identifiant interne : DAF_2024_000388
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 EurosHT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux
Description : RN88 SHP - Mission de contrôle extérieur de la qualité des eaux
Identifiant interne : 24A0388001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Durée de l'accord-cadre: 24 mois reconductible une fois 24 mois Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 €HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains prévus pour réaliser les missions
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie de conduite de la mission, garanties de qualité des livrables et respect des délais d’exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Modalités de gestion de la simultanéité des missions et réactivité d’intervention sur le chantier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 800,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ECR Environnement Centre-Est
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ECR Environnement Centre-Est
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 313,716 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24A0388001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/03/2026
Date de conclusion du marché : 26/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 789085-2025
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 1 Esplanade François Mitterrand - CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : grandsprojets.marches@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_3XK4-tr2pM
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ECR Environnement Centre-Est
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 523 442 788 000 64
Ville : SAINT BONNET DE MURE
Code postal : 69720
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d646eb32-aa94-4905-8b1f-6bfe0fe3aa07 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 17:09
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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