60000 240000 RES-0001 selec-w TEN-0001 160000 t-esubm 9 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 80000 t-esubm 10 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false 40000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre Socotec Lot1 TEN-0002 true false 20000 no TPA-0001 LOT-0002 Offre Socotec Lot2 CON-0001 2026-07-10+02:00 true 121818-2026 ORG-0001 2651F002A TEN-0001 CON-0002 2026-07-15+02:00 true 121818-2026 ORG-0001 2651F002B TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 29 www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Voies Navigables de France 2 rue de la Quarantaine 69 Lyon 69005 FRK26 FRA 13001779100075 Pole Juridique et marché 0000000000 pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 176 900 058 00015 4 87 63 50 00 4 87 63 52 50 greffe.ta-lyon@juradm.fr large ORG-0003 SOCOTEC Infrastructures Saint-Quentin-Les-Yvelines 78182 FR103 FRA 790 980 098 00038 2.3 eforms-sdk-1.13 c59d4c5c-1d1d-4394-ad5b-d4a374a3991b 231910a1-3e05-4fdd-a509-d59e6018e436 2026-07-15+02:00 19:14:16.000+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl-cga env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. open 121818-2026 2651F0002 Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages sur les secteurs des Services Territoriaux (ST) Canal du Rhône à Sète (CRS) et Petite Saône (PS) La présente consultation concerne la réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur les secteurs des ST CRS et PS. Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages. services Se reporter au RC publié 208224 71631450 Se reporter au DCE publié FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres. quality Se reporter au RC publié ORG-0001 ORG-0001 Application des délais de recours en vigueur ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Inspection des ouvrages d’art des départements Hérault et Gard Réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics sur le secteur du Service Territorial Canal du Rhône à Sète (départements Gard - 30 - et Hérault - 34 - )Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages services Se reporter au DCE publié 192000 71631450 Se reporter au DCE publié FRL04 FRA 4 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 3 Reconduction tacite LOT-0002 no-eu-funds Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres quality Se reporter au DCE publié ORG-0001 Application des délais de recours en vigueur ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Inspection des ouvrages d’art des départements de la Côte d'Or et de la Haute-Saône Réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur le secteur du Service Territorial Petite Saône (départements de la Côte d'Or - 21 - et de la Haute-Saône - 70 - ). Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages. services 96000 71631450 FRC23 FRA 4 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 3 2000-01-01+01:00 26-70601 26-17409 3.2.5 Voies Navigables de France - Direction Territoriale Rhône Saône SOCOTEC Infrastructures 2026-07-17 2026-07-31 252 Ouvrage d'art 69 21 70 30 34 Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages sur les secteurs des Services Territoriaux (ST) Canal du Rhône à Sète (CRS) et Petite Saône (PS) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70601 du 15/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 69, 21, 70, 30, 34
Annonce n° 26-70601
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies Navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation d'inspections détaillées d'ouvrages sur les secteurs des Services Territoriaux (ST) Canal du Rhône à Sète (CRS) et Petite Saône (PS)
Description : La présente consultation concerne la réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur les secteurs des ST CRS et PS. Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages.
Identifiant de la procédure : 231910a1-3e05-4fdd-a509-d59e6018e436
Avis précédent : 121818-2026
Identifiant interne : 2651F0002
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se reporter au DCE publié
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 208,224 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Se reporter au RC publié
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Inspection des ouvrages d’art des départements Hérault et Gard
Description : Réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics sur le secteur du Service Territorial Canal du Rhône à Sète (départements Gard - 30 - et Hérault - 34 - )Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se reporter au DCE publié
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconduction tacite
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 192,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se reporter au DCE publié
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au RC publié
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Application des délais de recours en vigueur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Inspection des ouvrages d’art des départements de la Côte d'Or et de la Haute-Saône
Description : Réalisation d’inspections détaillées selon la méthodologie IQOA (Image de la Qualité des Ouvrages d'Art) des ouvrages d’art du réseau VNF avec rédaction de rapports de diagnostics, sur le secteur du Service Territorial Petite Saône (départements de la Côte d'Or - 21 - et de la Haute-Saône - 70 - ). Des calculs de portance et réalisation de plans pourront être effectués sur certains des ouvrages.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631450 Services d'inspection des ponts
Options :
Description des options : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au DCE publié
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Application des délais de recours en vigueur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 60,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 240,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC Infrastructures
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Socotec Lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2651F002A
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 121818-2026
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCOTEC Infrastructures
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Socotec Lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 20,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2651F002B
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 121818-2026
Organisation qui signe le marché : Voies Navigables de France
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies Navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779100075
Département : 69
Adresse postale : 2 rue de la Quarantaine
Ville : Lyon
Code postal : 69005
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Pole Juridique et marché
Adresse électronique : pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr
Téléphone : 0000000000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 900 058 00015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 4 87 63 50 00
Télécopieur : 4 87 63 52 50
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOCOTEC Infrastructures
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 790 980 098 00038
Ville : Saint-Quentin-Les-Yvelines
Code postal : 78182
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c59d4c5c-1d1d-4394-ad5b-d4a374a3991b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/07/2026 à 19:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/07/2026
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L’essentiel du marché

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