1320000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0003 240000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0004 80000 t-esubm 6 CON-0004 LOT-0005 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 OFFRE SOCOLDIS TEN-0002 no TPA-0002 LOT-0003 OFFRE SANITAL TEN-0003 no TPA-0003 LOT-0004 OFFRE ADMC TEN-0004 no TPA-0004 LOT-0005 OFFRE NPC CON-0001 2026-06-30+02:00 2026-07-15+02:00 Produits entretien courants ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-30+02:00 2026-07-15+02:00 Produits d'entretien pour les piscines ORG-0001 LOT 3 TEN-0002 CON-0003 2026-06-30+02:00 2026-07-15+02:00 Produits d'entretien à usage industriel ORG-0001 LOT 4 TEN-0003 CON-0004 2026-06-30+02:00 2026-07-15+02:00 Anti-mousse ORG-0001 LOT 5 TEN-0004 TPA-0001 OFFRE SOCOLDIS ORG-0004 TPA-0002 OFFRE SANITAL ORG-0005 TPA-0003 OFFRE ADMC ORG-0006 TPA-0004 OFFRE NPC ORG-0007 29 www.bethunebruay.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AV DE LONDRES 62 BETHUNE 62400 FRE12 FRA 20007246000013 0362614607 contact@bethunebruay.fr www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE 5 rue Geoffroy Saint Hillaire 59 LILLE 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY 1 rue du Préfet Claude Erignac 54 NANCY 54038 FRF31 FRA 17540001900014 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr sme ORG-0004 SOCOLDIS 34 rue Pierre Martin - ZI de l'Inquétrie - BP 911 62 Saint Martin Boulogne 62280 FRE12 FRA 325 060 929 00065 large ORG-0005 SANITAL ZA LE PILAGA – 17 RUE DE L AVENIR 22 BROONS 22250 FRH01 FRA 39870861000033 sme ORG-0006 ADMC I ARRAS EST - RUE KEPLER 62 ST LAURENT BLANGY 62223 FRE12 FRA 34076430700054 sme ORG-0007 NPC « NORD PRODUITS CHIMIQUES » ZAC du Chevalement – Rue des Molettes 59 ROOST-WARENDIN 59286 FRE11 FRA 808 838 536 00015 2.3 eforms-sdk-1.13 1f1005d3-4da2-453b-9581-9262b1a52b9e 612924e7-6cfb-4798-89d6-177d5d13043a 2026-07-16+02:00 09:46:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open 5a6d2312-555b-4e1a-92eb-0aeb17926bff-01 false 26004 Fournitures de produits d'entretien ( 5 lots) La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, décomposée en cinq lots. Accord-cadre mono attributaires avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 345 000 € HT supplies 1380000 39830000 33761000 39831300 39831500 24455000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane BETHUNE 62400 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 40 quality Qualité des produits à travers des échantillons proposés Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Produits entretien courant La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien courant. Montant maximum annuel: 150 000 € HT supplies La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 600000 39830000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 80 price Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 20 quality Qualité de l'épaisseur du produit et résistance Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 2 Papier hygiénique La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de papier hygiénique. Montant maximum annuel: 15 000 Euros HT supplies La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 60000 33761000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 price Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 40 quality Qualité des produits à travers des échantillons proposés Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 3 Produits d'entretien pour les piscines La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien pour les piscines. Montant maximum annuel: 100 000 Euros HT supplies La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 400000 39831300 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 75 price Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 25 quality Valeur technique au travers du cadre du mémoire technique et des échantillons proposé Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 4 Produits d'entretien à usage industriel La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien à usage industriel. Montant maximum annuel: 60 000 Euros HT supplies La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 240000 39831500 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 40 price Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation per-exa 60 quality Valeur technique analysée au travers de la fiche technique et de l'efficacité de l'échantillon Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 5 Anti-mousse La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits Anti-mousse. Montant maximum annuel: 20 000 Euros HT supplies La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. 80000 24455000 Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP BETHUNE 62400 FRE12 FRA 4 2000-01-01Z 26-70663 26-7154 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane SOCOLDIS SANITAL ADMC NPC « NORD PRODUITS CHIMIQUES » 2026-07-17 2026-09-16 278 Produits d'entretien 62 Fournitures de produits d'entretien ( 5 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70663 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-70663
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de produits d'entretien ( 5 lots)
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, décomposée en cinq lots. Accord-cadre mono attributaires avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel est de 345 000 € HT
Identifiant de la procédure : 612924e7-6cfb-4798-89d6-177d5d13043a
Avis précédent : 5a6d2312-555b-4e1a-92eb-0aeb17926bff-01
Identifiant interne : 26004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33761000 Papier hygiénique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831300 Produits nettoyants pour sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24455000 Désinfectants
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,380,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits entretien courant
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien courant. Montant maximum annuel: 150 000 € HT
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits à travers des échantillons proposés
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papier hygiénique
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de papier hygiénique. Montant maximum annuel: 15 000 Euros HT
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33761000 Papier hygiénique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité de l'épaisseur du produit et résistance
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits d'entretien pour les piscines
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien pour les piscines. Montant maximum annuel: 100 000 Euros HT
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39831300 Produits nettoyants pour sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits à travers des échantillons proposés
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits d'entretien à usage industriel
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits d'entretien à usage industriel. Montant maximum annuel: 60 000 Euros HT
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39831500 Produits nettoyants pour automobiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique au travers du cadre du mémoire technique et des échantillons proposé
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Anti-mousse
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre de fournitures de produits d'entretien, sous la forme d'un accord-cadre. Ce lot concerne la fourniture de produits Anti-mousse. Montant maximum annuel: 20 000 Euros HT
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24455000 Désinfectants
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Voir article 10 du CCAP
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique analysée au travers de la fiche technique et de l'efficacité de l'échantillon
Description : Cf. Articles 7.1 et 7.2 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,320,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCOLDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SOCOLDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Produits entretien courants
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SANITAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SANITAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Produits d'entretien pour les piscines
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADMC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ADMC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 4
Titre : Produits d'entretien à usage industriel
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NPC « NORD PRODUITS CHIMIQUES »
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE NPC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 5
Titre : Anti-mousse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : HOTEL COMMUNAUTAIRE 100 AV DE LONDRES
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0362614607
Adresse internet : www.bethunebruay.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Ville : LILLE
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : www.lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Département : 54
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SOCOLDIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 325 060 929 00065
Département : 62
Adresse postale : 34 rue Pierre Martin - ZI de l'Inquétrie - BP 911
Ville : Saint Martin Boulogne
Code postal : 62280
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SANITAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39870861000033
Département : 22
Adresse postale : ZA LE PILAGA – 17 RUE DE L AVENIR
Ville : BROONS
Code postal : 22250
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ADMC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 34076430700054
Département : 62
Adresse postale : I ARRAS EST - RUE KEPLER
Ville : ST LAURENT BLANGY
Code postal : 62223
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel : NPC « NORD PRODUITS CHIMIQUES »
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 808 838 536 00015
Département : 59
Adresse postale : ZAC du Chevalement – Rue des Molettes
Ville : ROOST-WARENDIN
Code postal : 59286
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1f1005d3-4da2-453b-9581-9262b1a52b9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 09:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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