232799 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 108000 no TPA-0001 LOT-0001 202601101SEP TEN-0002 124799.11 no TPA-0002 LOT-0002 202601102SEP CON-0001 2026-07-09+02:00 ORG-0001 202601101SEP TEN-0001 CON-0002 2026-07-09+02:00 ORG-0001 202601102SEP TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 false https://www.saintsebastien.fr/ ORG-0001 Ville de Saint Sébastien sur Loire Place Marcellin Verbe SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE 44233 FRG01 FRA 21440190300155 +33 240808567 marchespublics@saintsebastien.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes Nantes 44000 FRG01 FRA 17440005100010 sme ORG-0003 BPM AGRI ATLANTIQUE LES TOUCHES 44390 FRG01 FRA 80529317200013 sme ORG-0004 EQUIP JARDIN OLIVET 45160 FRG01 FRA 45073752300248 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 0ec65017-5351-4aba-8a77-07cc7ae19608 cf78281d-be62-4dd9-8d85-f370eb290406 2026-07-16+02:00 10:00:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://saintsebastien.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open e136dd85-a12e-47dc-a359-48efd89e9901-01 202601101-1102SEP Fourniture d'un tracteur agricole et d'une tondeuse hélicoïdale Fourniture d'un tracteur agricole et d'une tondeuse hélicoïdale avec reprise obligatoire des anciens matériels supplies 16000000 Centre technique municipal pour la tondeuse (lot n°1). rue du Pas Brédy Saint-Sébastien-sur-Loire 44230 FRG01 FRA Stade René Massé pour la tondeuse (lot n°2). Rue des Pas enchantés Saint-Sébastien-sur-Loire 44230 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Prix per-exa 50 quality Caractéristiques techniques et environnementales 1/Performances techniques et environnementales de l'engin proposé 2/Test de l'engin selon appréciation des équipes 3/Cohérence du matériel de démonstration par rapport à l'offre faite per-exa 15 quality Délai de garantie et de livraison Délai de garantie et de livraison ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none none 202601101SEP Fourniture d'un tracteur agricole Fourniture d'un tracteur agricole supplies 16000000 Centre technique municipal Rue du Pas Brédy Saint-Sébastien-sur-Loire 44230 FRG01 FRA 5 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 35 price Prix Prix per-exa 50 quality Caractéristiques techniques et environnementales 1/Performances techniques et environnementales de l'engin proposé 2/Test de l'engin selon appréciation des équipes 3/Cohérence du matériel de démonstration par rapport à l'offre faite per-exa 15 quality Délai de garantie et de livraison Délai de garantie et de livraison ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none none 202601102SEP Fourniture d'une tondeuse hélicoïdale Fourniture d'une tondeuse hélicoïdale supplies 16311100 Stade René Massé Boulevard des Pas Enchantés Saint-Sébastien-sur-Loire 44230 FRG01 FRA 4 1970-01-01+01:00 26-70674 26-29491 3.2.5 Ville de Saint Sébastien sur Loire BPM AGRI ATLANTIQUE EQUIP JARDIN 2026-07-17 2026-09-16 194 Machines-outils 44 35 49 56 85 Fourniture d'un tracteur agricole et d'une tondeuse hélicoïdale Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70674 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44, 35, 49, 56, 85
Annonce n° 26-70674
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'un tracteur agricole et d'une tondeuse hélicoïdale
Description : Fourniture d'un tracteur agricole et d'une tondeuse hélicoïdale avec reprise obligatoire des anciens matériels
Identifiant de la procédure : cf78281d-be62-4dd9-8d85-f370eb290406
Avis précédent : e136dd85-a12e-47dc-a359-48efd89e9901-01
Identifiant interne : 202601101-1102SEP
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue du Pas Brédy
Ville : Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal : 44230
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique municipal pour la tondeuse (lot n°1).
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue des Pas enchantés
Ville : Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal : 44230
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Stade René Massé pour la tondeuse (lot n°2).
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'un tracteur agricole
Description : Fourniture d'un tracteur agricole
Identifiant interne : 202601101SEP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue du Pas Brédy
Ville : Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal : 44230
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre technique municipal
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Caractéristiques techniques et environnementales
Description : 1/Performances techniques et environnementales de l'engin proposé 2/Test de l'engin selon appréciation des équipes 3/Cohérence du matériel de démonstration par rapport à l'offre faite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie et de livraison
Description : Délai de garantie et de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'une tondeuse hélicoïdale
Description : Fourniture d'une tondeuse hélicoïdale
Identifiant interne : 202601102SEP
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Boulevard des Pas Enchantés
Ville : Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal : 44230
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Stade René Massé
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : Caractéristiques techniques et environnementales
Description : 1/Performances techniques et environnementales de l'engin proposé 2/Test de l'engin selon appréciation des équipes 3/Cohérence du matériel de démonstration par rapport à l'offre faite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de garantie et de livraison
Description : Délai de garantie et de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 232,799 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BPM AGRI ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : 202601101SEP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 108,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202601101SEP
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EQUIP JARDIN
Offre :
Identifiant de l’offre : 202601102SEP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 124,799.11 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202601102SEP
Date de conclusion du marché : 09/07/2026
Organisation qui signe le marché : Ville de Saint Sébastien sur Loire
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Saint Sébastien sur Loire
Numéro d’enregistrement : 21440190300155
Adresse postale : Place Marcellin Verbe
Ville : SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE
Code postal : 44233
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@saintsebastien.fr
Téléphone : +33 240808567
Adresse internet : https://www.saintsebastien.fr/
Profil de l’acheteur : https://saintsebastien.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BPM AGRI ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80529317200013
Ville : LES TOUCHES
Code postal : 44390
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EQUIP JARDIN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 45073752300248
Ville : OLIVET
Code postal : 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0ec65017-5351-4aba-8a77-07cc7ae19608 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 10:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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