6000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 6000000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 6000000 tenders 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 3000000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 3000000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-15+02:00 Lot n°1 - Zone Seine - Territoires Plaines Commune et Paris Terre d'Envol false 2025930124001 TEN-0001 CON-0002 2026-07-15+02:00 Lot n°2 - Zone Marne - Territoires Est Ensemble et Grand Paris Grand Est false 2025930124002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 23C5B5DD-E149-F979-003CC98F2D550F00 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Département de Seine-Saint-Denis 46 rue de Proudhon Saint Denis 93210 FR106 FRA 2043029 Direction de la Commande et de l'Achat Publics 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 23C5B655-C8BD-58E0-6DD8DEBC92F2D000 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 23C5B668-C516-9353-E2E673B7EA02771A 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 SOCIETE D APPLICATION DE TRAVAUX IMMERGES ET FLUVIAUX 330 Chemin Gillard Dagneux 01120 FRK21 FRA 1753111-1-1-1 04 37 85 82 85 a.laval@satif-sa.com false UBO-0007 sme ORG-0007 PARENGE - COMPAGNIE PARISIENNE D'ENTREPRISES GENERALES 7 Av Leon Harmel Antony 92160 FR105 FRA 1753111-1-2-1 0179718170 anne.campo@prospectives-etp.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5925f895-8b85-4f5b-93db-c812e1fb04a0 ee899583-a4c9-4ce7-9cff-8d5927e9ed7a 2026-07-16+02:00 10:10:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025930124 Travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux Le contrat est un accord-cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux qui porte sur la réalisation de prestations de travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux. Ce marché concerne l'ensemble des travaux d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement départementaux et SIAAP (gérés par le Département) immergés, semi immergés ou en atmosphère toxique nécessitant l'assistance de plongeurs scaphandriers. Il est conclut pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification. Le contrat est divisé en deux lots géographique : Lot n°1 - Zone Seine ; Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 euro(s) HT. Lot n° 2 - Zone Marne. Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 euro(s) HT works 3000000 45232410 98363000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 2 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 price Critère 1 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 831982-2025 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Zone Seine - Territoires Plaines Commune et Paris Terre d'Envol Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Seine. Ces ouvrages sont répartis dans 17 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Ouvrage en eaux SDLC (1 000 ml) à Saint-Denis. - Siphon Vieille Mer P. Eluard à Saint-Denis. - DPLB 3000 ml à Saint Denis, Aubervilliers et La Courneuve. - 7 diffuseurs EP en Seine à Epinay sur Seine. - 2 siphons à Sevran (gare Beaudottes et passage sous le Canal de l'Ourcq). - Siphon Castor Aulnay sous-Bois. - Vannes d'exploitation works other 45232410 45232410 98363000 2026-03-31+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 2 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 price Critère 1 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 831982-2025 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Zone Marne - Territoires Est Ensemble et Grand Paris Grand Est Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Marne. Ces ouvrages sont répartis dans 24 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Accès aux collecteurs sous voies Autoroutes A86 et A3 - Ouvrages XI SIAAP et EP rue du Canal à Neuilly-Plaisance. - Diffuseur en Marne EP2500 et Ouvrage XI SIAAP (siphon) à Neuilly-sur-Marne. - Diffuseurs en Marne des collecteurs du Centre Urbain et de la Malnoue à Noisy-le-Grand. - Collecteur des Bords de Marne, en amont de la STEP Noisy à Noisy-le-Grand. - Diffuseur EP en Marne et amont Canal de Chelles à Gournay-sur-Marne - Siphon Galliéni à Neuilly sur Marne - Sipgon sous la Marne - Vannes d'exploitation works other 45232410 45232410 98363000 2026-03-31+02:00 48 2000-01-01Z 26-70688 25-136619 26-7296 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis SOCIETE D APPLICATION DE TRAVAUX IMMERGES ET FLUVIAUX PARENGE - COMPAGNIE PARISIENNE D'ENTREPRISES GENERALES 2026-07-17 2026-10-13 18 Assainissement 306 Réseaux divers 93 Travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70688 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-70688
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux
Description : Le contrat est un accord-cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux qui porte sur la réalisation de prestations de travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux. Ce marché concerne l'ensemble des travaux d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement départementaux et SIAAP (gérés par le Département) immergés, semi immergés ou en atmosphère toxique nécessitant l'assistance de plongeurs scaphandriers. Il est conclut pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification. Le contrat est divisé en deux lots géographique : Lot n°1 - Zone Seine ; Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 euro(s) HT. Lot n° 2 - Zone Marne. Montant minimum sur la durée du contrat : 500 000 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du contrat : 3 000 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : ee899583-a4c9-4ce7-9cff-8d5927e9ed7a
Identifiant interne : 2025930124
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98363000 Services de plongée
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Zone Seine - Territoires Plaines Commune et Paris Terre d'Envol
Description : Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Seine. Ces ouvrages sont répartis dans 17 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Ouvrage en eaux SDLC (1 000 ml) à Saint-Denis. - Siphon Vieille Mer P. Eluard à Saint-Denis. - DPLB 3000 ml à Saint Denis, Aubervilliers et La Courneuve. - 7 diffuseurs EP en Seine à Epinay sur Seine. - 2 siphons à Sevran (gare Beaudottes et passage sous le Canal de l'Ourcq). - Siphon Castor Aulnay sous-Bois. - Vannes d'exploitation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98363000 Services de plongée
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 831982-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Zone Marne - Territoires Est Ensemble et Grand Paris Grand Est
Description : Ce lot porte sur les travaux d'entretien par scaphandriers des réseaux et ouvrages d'assainissement immergés départementaux de la Zone Marne. Ces ouvrages sont répartis dans 24 communes du département : Aubervilliers, Aulnay-sous-Bois, Dugny, Drancy, Épinay-sur-Seine, L'ile Saint-Denis, Saint-Ouen, Villetaneuse, Pierrefitte, Stains, Saint-Denis, la Courneuve, le Bourget, le Blanc-Mesnil, Sevran, Villepinte, Tremblay-en-France. De manière non exhaustive, les ouvrages existants concernés incluent notamment : - Accès aux collecteurs sous voies Autoroutes A86 et A3 - Ouvrages XI SIAAP et EP rue du Canal à Neuilly-Plaisance. - Diffuseur en Marne EP2500 et Ouvrage XI SIAAP (siphon) à Neuilly-sur-Marne. - Diffuseurs en Marne des collecteurs du Centre Urbain et de la Malnoue à Noisy-le-Grand. - Collecteur des Bords de Marne, en amont de la STEP Noisy à Noisy-le-Grand. - Diffuseur EP en Marne et amont Canal de Chelles à Gournay-sur-Marne - Siphon Galliéni à Neuilly sur Marne - Sipgon sous la Marne - Vannes d'exploitation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98363000 Services de plongée
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 831982-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOCIETE D APPLICATION DE TRAVAUX IMMERGES ET FLUVIAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025930124001
Titre : Lot n°1 - Zone Seine - Territoires Plaines Commune et Paris Terre d'Envol
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PARENGE - COMPAGNIE PARISIENNE D'ENTREPRISES GENERALES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 3,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025930124002
Titre : Lot n°2 - Zone Marne - Territoires Est Ensemble et Grand Paris Grand Est
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 23C5B5DD-E149-F979-003CC98F2D550F00
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 2043029
Adresse postale : 46 rue de Proudhon
Ville : Saint Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande et de l'Achat Publics
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 23C5B655-C8BD-58E0-6DD8DEBC92F2D000
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 23C5B668-C516-9353-E2E673B7EA02771A
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOCIETE D APPLICATION DE TRAVAUX IMMERGES ET FLUVIAUX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1753111-1-1-1
Adresse postale : 330 Chemin Gillard
Ville : Dagneux
Code postal : 01120
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : a.laval@satif-sa.com
Téléphone : 04 37 85 82 85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PARENGE - COMPAGNIE PARISIENNE D'ENTREPRISES GENERALES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1753111-1-2-1
Adresse postale : 7 Av Leon Harmel
Ville : Antony
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : anne.campo@prospectives-etp.fr
Téléphone : 0179718170
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5925f895-8b85-4f5b-93db-c812e1fb04a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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