16 false https://www.conservatoire-du-littoral.fr/ ORG-0001 CELRL 17 Corderie Royale -- Rochefort 17306 FRI32 FRA 18000501900047 +33546847250 marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac POITIERS 86000 FRI34 FRA 1786000450029 2.3 eforms-sdk-1.13 414194d5-b499-4c48-82f3-6a338ceedade 295ef67b-4359-4736-9cb6-b809f219bbf0 2026-07-16+02:00 11:44:09.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl env-pro ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false 2026M55 Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers services 71300000 anyw-cou FRA LOT-0001 eu-funds false https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035239?orgAcronyme=d4t non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035239?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none none no performance allowed not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035239?orgAcronyme=d4t 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-04+02:00 16:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2026M55 Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers services L'ensemble des conditions administratives et techniques de la présente consultation est défini dans le DCE (règlement de consultation, CCAP, CCTP,...). Ces éléments prévalent en cas de contradiction avec le présent avis. true 71300000 anyw-cou FRA UNKNOWN 26-70798 3.2.5 CELRL 17 2026-07-17 2026-09-04T16:00:00.000+02:00 2026-09-04 118 Etude 22 62 Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (22)-Baie Authie Nord (62) interreg MANABAS COAST Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers Avis de marché - Avis n° 26-70798 du 16/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 22, 62
Annonce n° 26-70798
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CELRL 17
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Description : Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Identifiant de la procédure : 295ef67b-4359-4736-9cb6-b809f219bbf0
Identifiant interne : 2026M55
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Description : Suivis sédimentaires et topo-bathymétriques-Marais de Beausssais (Bretagne)-Baie Authie Nord (Haut-de-France) dans le cadre de l’interreg MANABAS COAST MAinstreaming NAture BAsed Solutions trough COASTal systems Intégrer les Solutions Fondées sur la Nature dans les systèmes côtiers
Identifiant interne : 2026M55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'ensemble des conditions administratives et techniques de la présente consultation est défini dans le DCE (règlement de consultation, CCAP, CCTP,...). Ces éléments prévalent en cas de contradiction avec le présent avis.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035239?orgAcronyme=d4t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3035239?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CELRL 17
Numéro d’enregistrement : 18000501900047
Adresse postale : Corderie Royale --
Ville : Rochefort
Code postal : 17306
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr
Téléphone : +33546847250
Adresse internet : https://www.conservatoire-du-littoral.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 1786000450029
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 414194d5-b499-4c48-82f3-6a338ceedade - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 11:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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