16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 28121FBF-A8F7-2028-F45F82228BA4EE05 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 Département du Pas-de-Calais Rue Ferdinand Buisson Arras 62000 FRE12 FRA 28121FFA-A3E6-43FE-40A4316C685E2C47 Direction des achats et de l'accompagnement juridique 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 28122020-B193-ED91-DBAD89DCFBFCCD7D 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 28122033-9D42-25E5-4C5028FEEE72C074 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5f1d51b8-7113-401d-a36e-0c41c7481737 4537256a-7a6d-4257-8fb5-0641979f35c0 2026-07-16+02:00 12:10:42+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 202662A1098 Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots services La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots). Durée : Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. La date de démarrage au 15/10/2026 est indicative et non contractuelle. Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. Une visite sur site du garage départemental et des ateliers du service maintenance et ressources du réseau routier (Sm3r) d'Arras et de Saint-Martin-les-Boulogne est obligatoire pour tous les lots soumissionnés. Lors de cette visite, les responsables de chaque matériel en feront la présentation. Cette visite est obligatoire, les candidats ne pourront ultérieurement se prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les prestations à exécuter. La visite est possible jusqu'à la date limite de remise des offres, du lundi au vendredi de 9 h à 16 h. Personnes à contacter : Pour le Garage départemental : Christian Salingue Direction des Moyens Généraux 126 rue d'Amiens 62018 Arras cedex Tel : 03.21.21.55.95 E-mail : salingue.christian@pasdecalais.fr Pour l'atelier Sm3r de Saint-Martin-les-Boulogne : David Leleu Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier Zone industrielle de l'Inquétrie 36 rue Pierre Martin 62280 Saint Martin Boulogne Tel : 03 59 80 16 48 E-mail : Leleu.David@pasdecalais.fr Pour l'atelier Sm3r d'Arras : Christophe Pradier Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier Rue Eiffel 62000 Arras Tel : 03 59 80 16 20 E-mail : Pradier.Christophe@pasdecalais.fr au minimum 2 jours ouvrés à l'avance. L'attestation de visite sera à compléter et à signer par le responsable du site et le candidat lors de la visite. Elle sera à joindre par le candidat à l'appui de son offre 92000 50324200 50324200 Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel Arras 62018 FRE12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1850937 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse per-exa 15 quality Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse per-exa 60 price Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ORG-0003 https://marchespublics596280.fr 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL services Sans mini - Montant maxi par période : 8000 euro(s) ht other 92000 50324200 50324200 Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel Arras 62018 FRE12 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1850937 non-restricted-document FRA official https://marchespublics596280.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 15 quality Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse per-exa 15 quality Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse per-exa 60 price Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ORG-0003 https://marchespublics596280.fr 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 08:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air services Sans mini - Montant maxi par période : 15000 euro(s) ht other 60000 50324200 50324200 Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel Arras 62018 FRE12 FRA 2026-10-15+02:00 12 3 Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique 26-70832 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais 2026-07-17 2026-09-07T16:00:00+02:00 2026-09-07 274 Prestations de services 196 Maintenance 62 Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de Avis de marché - Avis n° 26-70832 du 16/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-70832
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Description : Prestations de maintenances préventives et curatives des équipements liés à l'activité mécanique pour les besoins des services du Département du Pas-de-Calais - Relance après déclaration sans suite de la procédure 202562A3786 - 2 lots
Identifiant de la procédure : 4537256a-7a6d-4257-8fb5-0641979f35c0
Identifiant interne : 202662A1098
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel
Ville : Arras
Code postal : 62018
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum par période (voir description des lots). Durée : Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. La date de démarrage au 15/10/2026 est indicative et non contractuelle. Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. Une visite sur site du garage départemental et des ateliers du service maintenance et ressources du réseau routier (Sm3r) d'Arras et de Saint-Martin-les-Boulogne est obligatoire pour tous les lots soumissionnés. Lors de cette visite, les responsables de chaque matériel en feront la présentation. Cette visite est obligatoire, les candidats ne pourront ultérieurement se prévaloir de ne pas avoir pu correctement apprécier les prestations à exécuter. La visite est possible jusqu'à la date limite de remise des offres, du lundi au vendredi de 9 h à 16 h. Personnes à contacter : Pour le Garage départemental : Christian Salingue Direction des Moyens Généraux 126 rue d'Amiens 62018 Arras cedex Tel : 03.21.21.55.95 E-mail : salingue.christian@pasdecalais.fr Pour l'atelier Sm3r de Saint-Martin-les-Boulogne : David Leleu Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier Zone industrielle de l'Inquétrie 36 rue Pierre Martin 62280 Saint Martin Boulogne Tel : 03 59 80 16 48 E-mail : Leleu.David@pasdecalais.fr Pour l'atelier Sm3r d'Arras : Christophe Pradier Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier Rue Eiffel 62000 Arras Tel : 03 59 80 16 20 E-mail : Pradier.Christophe@pasdecalais.fr au minimum 2 jours ouvrés à l'avance. L'attestation de visite sera à compléter et à signer par le responsable du site et le candidat lors de la visite. Elle sera à joindre par le candidat à l'appui de son offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Description : Lot n°8 - Maintenance des équipements de marque FLEXFIOUL
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel
Ville : Arras
Code postal : 62018
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 92,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans mini - Montant maxi par période : 8000 euro(s) ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Pas-de-Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Description : Lot n°10 - Prestations de maintenances des extracteurs d'air
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Atelier Sm3r - Rue Eiffel
Ville : Arras
Code postal : 62018
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Sans mini - Montant maxi par période : 15000 euro(s) ht
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai d'intervention sur site jugé sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Gestion des commandes et des interventions jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Pas-de-Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 28121FBF-A8F7-2028-F45F82228BA4EE05
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 28121FFA-A3E6-43FE-40A4316C685E2C47
Adresse postale : Rue Ferdinand Buisson
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 28122020-B193-ED91-DBAD89DCFBFCCD7D
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 28122033-9D42-25E5-4C5028FEEE72C074
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5f1d51b8-7113-401d-a36e-0c41c7481737 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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