602000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 602000 tenders 4 t-sme 3 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 602000 tenders 7 t-sme 6 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 7 CON-0002 LOT-0003 RES-0003 selec-w TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 602000 tenders 6 t-sme 5 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 6 CON-0003 LOT-0004 TEN-0001 false 39240 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 47971.2 no TPA-0004 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 38688 no TPA-0007 LOT-0001 TEN-0003 TEN-0004 false 53204 no TPA-0002 LOT-0003 TEN-0004 TEN-0005 false 71796 no TPA-0005 LOT-0003 TEN-0005 TEN-0006 false 65888 no TPA-0008 LOT-0003 TEN-0006 TEN-0007 false 31824 no TPA-0003 LOT-0004 TEN-0007 TEN-0008 false 17721.6 no TPA-0006 LOT-0004 TEN-0008 TEN-0009 false 18018 no TPA-0009 LOT-0004 TEN-0009 CON-0001 2026-06-10+02:00 Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine false 20250630001 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 CON-0002 2026-07-10+02:00 Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine false 20250630003 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 CON-0003 2026-07-10+02:00 Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine false 20250630004 TEN-0007 TEN-0008 TEN-0009 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 TPA-0004 ORG-0010 TPA-0005 ORG-0011 TPA-0006 ORG-0012 TPA-0007 ORG-0013 TPA-0008 ORG-0014 TPA-0009 ORG-0015 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2CA64AFB-B02D-2FAD-2FBBFF782086DB18 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://achats.hauts-de-seine.fr/ ORG-0002 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 65298 Siffredi Georges Président du Conseil départemental 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0003 Département des Hauts-de-Seine Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies Nanterre 92000 FR105 FRA 2040499 0806000092 cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 2CA64B38-D0BE-853F-FB4B5D40B2BB6F30 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5, rue Leblanc Paris 75911 FR101 FRA 2CA64B4B-CDA8-FF6C-C3EFB30A2A170102 0182524267 pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 2CA64B94-007C-2DC3-A3017A9EF1D42DEF 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 GK Co.Re 36 Rue Fremicourt Paris 15 75015 FR101 FRA 1750381-1-1-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 Lydiane Farnault 1 square Anatole France St Cyr l''Ecole 78210 FR103 FRA 1750381-1-3-1 false UBO-0009 sme ORG-0009 ARYBALLE 4 Rue Saulnier Paris 9 75009 FR101 FRA 1750381-1-4-1 false UBO-0010 sme ORG-0010 Lucie Courtiade 15 Av Des Marronniers Montmorency 95160 FR108 FRA 1750381-1-1-2 false UBO-0011 sme ORG-0011 Célia Marty 4 Rue Du Lavoir Chatenay-Malabry 92290 FR105 FRA 1750381-1-3-2 false UBO-0012 sme ORG-0012 EI Marie Petit - Silicium 48 rue de Rochechouart Paris 75020 FR101 FRA 1750381-1-4-2 false UBO-0013 large ORG-0013 JULIE ANDRE 59 Rue Michelet Montreuil 93100 FR106 FRA 1750381-1-1-3 false UBO-0014 sme ORG-0014 PAT VKX 48 Av Du General De Gaulle Perpignan 66000 FRJ15 FRA 1750381-1-3-3 false UBO-0015 large ORG-0015 Agathe Petit 103 Rue Saint Antoine Paris 4 75004 FR101 FRA 1750381-1-4-3 UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA UBO-0013 FRA UBO-0014 FRA UBO-0015 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c1ad8477-3b5b-4dc7-980c-3511b07454fd 535fa44e-05ff-4258-a811-438534c17244 2026-07-16+02:00 14:18:44+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://achats.hauts-de-seine.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20250630 Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine Pour l'ensemble des lots, le présent accord-cadre a pour objet la restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine, notamment les collections permanentes, au sens de l'article L 410-1 du code du Patrimoine, des musées départementaux qui disposent de l'appellation « musée de France » et d'une maison d'écrivain, ainsi que la restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux pour lesquelles le Département bénéficie de prêts et dépôts. Les différents établissements patrimoniaux du Département conservent d'importantes collections de différentes techniques, formats et supports, pouvant remonter au XVème siècle. Il appartient à la collectivité d'en assurer la conservation par des opérations de conservation-restauration curative et préventive, répondant aux normes et aux pratiques en vigueur services Pour chacun des lots, le montant attribué correspond au montant de l'offre du titulaire retenu, sur la durée totale du marché. La valeur totale du marché correspond à la somme de la valeur des lots 1, 3 et 4 uniquement 92521210 92521210 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 20 quality 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe) poi-exa 20 quality 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique) poi-exa 55 quality 2. Valeur technique poi-exa 15 quality 2.1. Qualité des moyens matériels poi-exa 20 quality 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre poi-exa 20 quality 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique poi-exa 5 quality 3. Valeur environnementale poi-exa 40 price 1. Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 815947-2025 false fa-w-rc none 1 Restauration de sculptures Restauration de sculptures services other 92521210 92311000 1 Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 20 quality 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe) poi-exa 20 quality 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique) poi-exa 55 quality 2. Valeur technique poi-exa 15 quality 2.1. Qualité des moyens matériels poi-exa 20 quality 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre poi-exa 20 quality 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique poi-exa 5 quality 3. Valeur environnementale poi-exa 40 price 1. Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 815947-2025 false fa-w-rc none 3 Restauration de textile Restauration de textile services other 92521210 92311000 1 Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 20 quality 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe) poi-exa 20 quality 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique) poi-exa 55 quality 2. Valeur technique poi-exa 15 quality 2.1. Qualité des moyens matériels poi-exa 20 quality 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre poi-exa 20 quality 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique poi-exa 5 quality 3. Valeur environnementale poi-exa 40 price 1. Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 815947-2025 false fa-w-rc none 4 Restauration de biens Art du feu Restauration de biens Art du feu services other 92521210 92311000 1 Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents 2000-01-01Z 26-70911 25-134886 3.2.5 Département des Hauts-de-Seine GK Co.Re Lydiane Farnault ARYBALLE Lucie Courtiade Célia Marty EI Marie Petit - Silicium JULIE ANDRE PAT VKX Agathe Petit 2026-07-17 2026-10-13 247 Oeuvre d'art 92 Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70911 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-70911
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Description : Pour l'ensemble des lots, le présent accord-cadre a pour objet la restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux gérés par les services du Département des Hauts-de-Seine, notamment les collections permanentes, au sens de l'article L 410-1 du code du Patrimoine, des musées départementaux qui disposent de l'appellation « musée de France » et d'une maison d'écrivain, ainsi que la restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux pour lesquelles le Département bénéficie de prêts et dépôts. Les différents établissements patrimoniaux du Département conservent d'importantes collections de différentes techniques, formats et supports, pouvant remonter au XVème siècle. Il appartient à la collectivité d'en assurer la conservation par des opérations de conservation-restauration curative et préventive, répondant aux normes et aux pratiques en vigueur
Identifiant de la procédure : 535fa44e-05ff-4258-a811-438534c17244
Identifiant interne : 20250630
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chacun des lots, le montant attribué correspond au montant de l'offre du titulaire retenu, sur la durée totale du marché. La valeur totale du marché correspond à la somme de la valeur des lots 1, 3 et 4 uniquement
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Restauration de sculptures
Description : Restauration de sculptures
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 815947-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1. Qualité des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Restauration de textile
Description : Restauration de textile
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 815947-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1. Qualité des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Restauration de biens Art du feu
Description : Restauration de biens Art du feu
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92311000 Œuvres d'art
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Pour l'ensemble des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans à compter de sa date de notification. Le contrat est reconductible une fois pour une période de 2 (ans) sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans. En application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est reconduit de manière tacite sans que le titulaire puisse s'y opposer. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, le pouvoir adjudicateur en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur le contrat étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord- cadre, l'acheteur public pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée du contrat. L'exécution des prestations commence : - à réception du bon de commande correspondant pour la partie à bons de commande ; - à compter de la notification du marché subséquent pour la partie à marchés subséquents
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 815947-2025
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.1. Simulation d'une commande en application du Bpu (prix du Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 1.2. Simulation d'une offre en marché subséquent (réponse financière au cas pratique)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2. Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.1. Qualité des moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 2.3. Qualité de la réponse de restauration formulée à partir du cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : 3. Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : 1. Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département des Hauts-de-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 602,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 602,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GK Co.Re
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 39,240 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630001
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Lucie Courtiade
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 47,971.2 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630001
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : JULIE ANDRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 38,688 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630001
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 602,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Lydiane Farnault
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 53,204 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630003
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Célia Marty
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 71,796 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630003
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : PAT VKX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 65,888 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630003
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 602,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARYBALLE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 31,824 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630004
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EI Marie Petit - Silicium
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 17,721.6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630004
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Agathe Petit
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 18,018 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250630004
Titre : Restauration d'oeuvres et de biens patrimoniaux dans le cadre de la gestion des collections du Département des Hauts-de-Seine
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2CA64AFB-B02D-2FAD-2FBBFF782086DB18
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 65298
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Siffredi Georges
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Adresse internet : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Profil de l’acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département des Hauts-de-Seine
Numéro d’enregistrement : 2040499
Adresse postale : Hôtel du Département des Hauts-de-Seine 57 rue des longues raies
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr
Téléphone : 0806000092
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2CA64B38-D0BE-853F-FB4B5D40B2BB6F30
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 2CA64B4B-CDA8-FF6C-C3EFB30A2A170102
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2CA64B94-007C-2DC3-A3017A9EF1D42DEF
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : GK Co.Re
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-1-1
Adresse postale : 36 Rue Fremicourt
Ville : Paris 15
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Lydiane Farnault
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-3-1
Adresse postale : 1 square Anatole France
Ville : St Cyr l''Ecole
Code postal : 78210
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ARYBALLE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-4-1
Adresse postale : 4 Rue Saulnier
Ville : Paris 9
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Lucie Courtiade
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-1-2
Adresse postale : 15 Av Des Marronniers
Ville : Montmorency
Code postal : 95160
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0011
Nom officiel : Célia Marty
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-3-2
Adresse postale : 4 Rue Du Lavoir
Ville : Chatenay-Malabry
Code postal : 92290
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0012
Nom officiel : EI Marie Petit - Silicium
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-4-2
Adresse postale : 48 rue de Rochechouart
Ville : Paris
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0013
Nom officiel : JULIE ANDRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-1-3
Adresse postale : 59 Rue Michelet
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0014
Nom officiel : PAT VKX
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-3-3
Adresse postale : 48 Av Du General De Gaulle
Ville : Perpignan
Code postal : 66000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Orientales ( FRJ15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0015
Nom officiel : Agathe Petit
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1750381-1-4-3
Adresse postale : 103 Rue Saint Antoine
Ville : Paris 4
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c1ad8477-3b5b-4dc7-980c-3511b07454fd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 14:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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