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            <nomOfficiel>Département des Hauts-de-Seine</nomOfficiel>
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               <nomContact>cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr</nomContact>
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               <capaciteExercice>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'économie) Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'économie)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Nombre de cadres : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique</capaciteTech>
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               <dateReceptionOffres>2026-09-11T16:00:00</dateReceptionOffres>
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               <criteresAttrib>Critère 2. Sous-critère 2.1. Qualité des moyens matériels  : 15%
Critère 2. Sous-critère 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre  : 15%
Critère 2. Sous-critère 2.3. Qualité de la méthodologie proposée  : 20%
Critère 3. Valeur environnementale  : 10%
Critère 1. Prix : 40%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Décontamination, dépoussiérage et reconditionnement des réserves documentaires n°2 et 3 du Château de Sceaux</intitule>
               <codeCPV>
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                     <classPrincipale>90921000</classPrincipale>
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               <description>La consultation porte sur les prestations de décontamination, dépoussiérage et reconditionnement des réserves documentaires n° 2 et 3 du Château de Sceaux.

Le présent marché a pour objet la décontamination, le nettoyage et le dépoussiérage post-sinistre d'un fonds documentaire, de son mobilier de conservation et des réserves elles-mêmes (sols, murs et plafonds) du centre de documentation au Château de Sceaux, musée départemental, ainsi que le reconditionnement d'une partie des documents. Le Château de Sceaux - musée départemental (CSMD) a subi un sinistre le week-end du 14 décembre 2025. Un départ de feu a eu lieu, dans le sous-sol du Château, au sein des réserves (réserves 2 et 3) de la documentation. Un important traitement de nettoyage spécialisé est nécessaire pour la partie bâtimentaire comme pour les documents</description>
               <lieuExecution>Château de Sceaux 92330 - SCEAUX</lieuExecution>
               <dureeMois>12</dureeMois>
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            <informComplementaire>
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                  <visiteDetail>Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions définies à l'article 2 du règlement de la consultation</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Le contrat est un marché de services à tranches (une tranche ferme et deux tranches optionnelles) définies à l'article 1 du règlement de la consultation.
Il est passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et prend fin à l'expiration du délai de garantie prévue à l'article 9 du CCAP. Ainsi, les prestations font l'objet d'une garantie d'un an. Le point de départ du délai de garantie est la date de notification de la décision d'admission. Si, à l'expiration du délai de garantie, le titulaire n'a pas procédé aux remises en état prescrites, ce délai est prolongé jusqu'à l'exécution complète des remises en état.

Pour obtenir tout renseignement administratif et juridique spécifique, et/ou technique liés à la présente procédure, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'acheteur.
Cette demande devra être faite par la voie électronique via le sas d'échange sur le site https://achats.hauts-de-seine.fr.
Les candidats recevront la réponse via ce service au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>26-71675</IDWEB>
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         <NOMORGANISME>Département des Hauts-de-Seine</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-07-17</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Décontamination, dépoussiérage et reconditionnement des réserves documentaires n°2 et 3 du Château de Sceaux</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-71675 du 17/07/2026</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-71675 du 17/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-71675</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Département des Hauts-de-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>22920050600611</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>NANTERRE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>92000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>92</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>20260354</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>cellulecontact.achats@hauts-de-seine.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 806000092</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'économie) Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'économie)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Nombre de cadres : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Références sur des services spécifiés : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>11/09/2026 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Critère 2. Sous-critère 2.1. Qualité des moyens matériels  : 15%
Critère 2. Sous-critère 2.2. Qualité des moyens humains mis en oeuvre  : 15%
Critère 2. Sous-critère 2.3. Qualité de la méthodologie proposée  : 20%
Critère 3. Valeur environnementale  : 10%
Critère 1. Prix : 40%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Décontamination, dépoussiérage et reconditionnement des réserves documentaires n°2 et 3 du Château de Sceaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>90921000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La consultation porte sur les prestations de décontamination, dépoussiérage et reconditionnement des réserves documentaires n° 2 et 3 du Château de Sceaux.

Le présent marché a pour objet la décontamination, le nettoyage et le dépoussiérage post-sinistre d'un fonds documentaire, de son mobilier de conservation et des réserves elles-mêmes (sols, murs et plafonds) du centre de documentation au Château de Sceaux, musée départemental, ainsi que le reconditionnement d'une partie des documents. Le Château de Sceaux - musée départemental (CSMD) a subi un sinistre le week-end du 14 décembre 2025. Un départ de feu a eu lieu, dans le sous-sol du Château, au sein des réserves (réserves 2 et 3) de la documentation. Un important traitement de nettoyage spécialisé est nécessaire pour la partie bâtimentaire comme pour les documents</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Château de Sceaux 92330 - SCEAUX</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>12</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions définies à l'article 2 du règlement de la consultation</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le contrat est un marché de services à tranches (une tranche ferme et deux tranches optionnelles) définies à l'article 1 du règlement de la consultation.
Il est passé en procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification et prend fin à l'expiration du délai de garantie prévue à l'article 9 du CCAP. Ainsi, les prestations font l'objet d'une garantie d'un an. Le point de départ du délai de garantie est la date de notification de la décision d'admission. Si, à l'expiration du délai de garantie, le titulaire n'a pas procédé aux remises en état prescrites, ce délai est prolongé jusqu'à l'exécution complète des remises en état.

Pour obtenir tout renseignement administratif et juridique spécifique, et/ou technique liés à la présente procédure, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'acheteur.
Cette demande devra être faite par la voie électronique via le sas d'échange sur le site https://achats.hauts-de-seine.fr.
Les candidats recevront la réponse via ce service au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>17/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Département des Hauts-de-Seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1851815" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1851815 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1851815</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation porte sur les prestations de décontamination, dépoussiérage et reconditionnement
            des réserves documentaires n° 2 et 3 du Château de Sceaux. Le présent marché a pour
            objet la décontamination, le nettoyage et le dépoussiérage post-sinistre d'un fonds
            documentaire, de son mobilier de conservation et des réserves elles-mêmes (sols, murs
            et plafonds) du centre de documentation au Château de Sceaux, musée départemental,
            ainsi que le reconditionnement d'une partie des documents. Le Château de Sceaux -
            musée départemental (CSMD) a subi un sinistre le week-end du 14 décembre 2025. Un
            départ de feu a eu lieu, dans le sous-sol du Château, au sein des réserves (réserves
            2 et 3) de la documentation. Un important traitement de nettoyage spécialisé est nécessaire
            pour la partie bâtimentaire comme pour les documents</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>12</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>11/09/2026 à 16:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
