23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E7EA286-D958-5A52-DA141BED01075B14 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marches.semcoda.com ORG-0002 EPLEFPA 79 avenue de Jasseron Bourg en Bresse 01000 FRK21 FRA 91124 EPLEFPA 0474506497 priscillia.petit@semcoda.com http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal judiciaire de Lyon 67 rue Servient Cs 73816 Lyon 69433 FRK26 FRA 2E7EA2A5-9D1B-03E9-FBAE8B422D39B8AE 0472607012 0472607238 tj-lyon@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 9524d264-df03-436a-9967-96d993877984 bb07e82a-6fb6-4c74-8cac-9882a7c9f252 2026-07-16+02:00 15:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://marches.semcoda.com pub-undert-la education ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted CC-26-32 Choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment agroalimentaire au lycée Les Sardières à Bourg en Bresse (01) Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au règlement de consultation services Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des candidatures est dématérialisé. Il est accessible gratuitement via le profil acheteur de l'établissement : http://marches.sem-coda.com. Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée 71200000 71200000 LOT-0000 no-eu-funds 1851172 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851172 epo-procurement-document false false false 1 Chaque candidat ayant remis des prestations conformes au programme et au présent règlement de concours, recevra une prime non révisable d'au maximum 16 000 euros HT après avis du Jury. En cas de prestations remises hors délais, de prestations incomplètes ou de prestations non conformes au programme ou au règlement de concours, le Jury proposera de réduire ou de supprimer cette prime.Cf article 1.5 du règlement de consultation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851172 Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon ORG-0003 FRA AW Solutions required 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 S-PF-1851172 Choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment agroalimentaire au lycée Les Sardières à Bourg en Bresse (01) Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au règlement de consultation services 71200000 71200000 26-70956 3.2.5 EPLEFPA 2026-07-18 2026-09-14T12:00:00+02:00 2026-09-14 455 Ingénierie 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 01 Choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment agroalimentaire au lycée Les Sardières à Bourg en Bresse (01) Avis de concours - Avis n° 26-70956 du 16/07/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-70956
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPLEFPA
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment agroalimentaire au lycée Les Sardières à Bourg en Bresse (01)
Description : Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au règlement de consultation
Identifiant de la procédure : bb07e82a-6fb6-4c74-8cac-9882a7c9f252
Identifiant interne : CC-26-32
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des candidatures est dématérialisé. Il est accessible gratuitement via le profil acheteur de l'établissement : http://marches.sem-coda.com. Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Choix d'un maître d'oeuvre pour la construction d'un bâtiment agroalimentaire au lycée Les Sardières à Bourg en Bresse (01)
Description : Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au règlement de consultation
Identifiant interne : S-PF-1851172
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851172
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Chaque candidat ayant remis des prestations conformes au programme et au présent règlement de concours, recevra une prime non révisable d'au maximum 16 000 euros HT après avis du Jury. En cas de prestations remises hors délais, de prestations incomplètes ou de prestations non conformes au programme ou au règlement de concours, le Jury proposera de réduire ou de supprimer cette prime.Cf article 1.5 du règlement de consultation
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851172
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2E7EA286-D958-5A52-DA141BED01075B14
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPLEFPA
Numéro d’enregistrement : 91124
Adresse postale : 79 avenue de Jasseron
Ville : Bourg en Bresse
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : EPLEFPA
Adresse électronique : priscillia.petit@semcoda.com
Téléphone : 0474506497
Adresse internet : http://marches.semcoda.com
Profil de l’acheteur : http://marches.semcoda.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement : 2E7EA2A5-9D1B-03E9-FBAE8B422D39B8AE
Adresse postale : 67 rue Servient Cs 73816
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Télécopieur : 0472607238
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9524d264-df03-436a-9967-96d993877984 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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