2400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2400000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2400000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1600000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 800000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-22+02:00 Réservation de 40 berceaux maximum en crèche false 25pe39a TEN-0001 CON-0002 2026-06-22+02:00 Réservation de 20 berceaux maximum en crèche false 25pe39b TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2E849395-C9DD-4844-F07D817672D606F7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-franconville.fr/Mairie ORG-0002 Ville de Franconville-la-Garenne 11, rue de la Station Franconville-La-Garenne 95130 FR108 FRA 55028 MELKI Xavier Maire 0139326600 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 2E8493CE-9141-BEBB-36F93E38374E51E3 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 La MAISON BLEUE 148 Rte De La Reine Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1791011-1-1-1 false UBO-0005 large ORG-0005 La MAISON BLEUE 148 Rte De La Reine Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1791011-1-2-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 70234310-bcc0-4b5e-85df-56a006bb2926 7899f344-5d7b-44ad-8f74-30404cc503bc 2026-07-16+02:00 15:10:58+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 25PE39 Réservation de berceaux en crèche pour la Ville de Franconville-la-Garenne L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le contrat porte sur les prestations suivantes : réservation de berceaux au bénéfice des habitants de la ville de Franconville-la-Garenne services Les pièces des accords-cadres sont consultables, sur demande au service des marchés publics, dans la limite du secret industriel et commercial comme prévu aux articles L311-6 et suivants du code des relations entre le public et l'administration 600000 85312110 85312110 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Moyens humains dédiés (qualifications, quantité d'encadrement) per-exa 20 quality Qualité du projet pédagogique per-exa 20 quality Moyens techniques mis en oeuvre (fournitures, alimentation, locaux) per-exa 30 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 173358-2026 false fa-wo-rc none 01 Réservation de 40 berceaux maximum en crèche Réservation de 40 berceaux maximum en crèche services 85312110 85312110 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Moyens humains dédiés (qualifications, quantité d'encadrement) per-exa 20 quality Qualité du projet pédagogique per-exa 20 quality Moyens techniques mis en oeuvre (fournitures, alimentation, locaux) per-exa 30 price Prix des prestations Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 173358-2026 false fa-wo-rc none 02 Réservation de 20 berceaux maximum en crèche Réservation de 20 berceaux maximum en crèche services 85312110 85312110 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-70977 26-24761 3.2.5 Ville de Franconville-la-Garenne La MAISON BLEUE La MAISON BLEUE 2026-07-18 2026-10-13 274 Prestations de services 95 Réservation de berceaux en crèche pour la Ville de Franconville-la-Garenne Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-70977 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-70977
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Franconville-la-Garenne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réservation de berceaux en crèche pour la Ville de Franconville-la-Garenne
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le contrat porte sur les prestations suivantes : réservation de berceaux au bénéfice des habitants de la ville de Franconville-la-Garenne
Identifiant de la procédure : 7899f344-5d7b-44ad-8f74-30404cc503bc
Identifiant interne : 25PE39
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les pièces des accords-cadres sont consultables, sur demande au service des marchés publics, dans la limite du secret industriel et commercial comme prévu aux articles L311-6 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réservation de 40 berceaux maximum en crèche
Description : Réservation de 40 berceaux maximum en crèche
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 173358-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains dédiés (qualifications, quantité d'encadrement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du projet pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens techniques mis en oeuvre (fournitures, alimentation, locaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réservation de 20 berceaux maximum en crèche
Description : Réservation de 20 berceaux maximum en crèche
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85312110 Services de crèches et garderies d'enfants
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 173358-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains dédiés (qualifications, quantité d'encadrement)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du projet pédagogique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens techniques mis en oeuvre (fournitures, alimentation, locaux)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La MAISON BLEUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,600,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25pe39a
Titre : Réservation de 40 berceaux maximum en crèche
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : La MAISON BLEUE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25pe39b
Titre : Réservation de 20 berceaux maximum en crèche
Date de conclusion du marché : 22/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2E849395-C9DD-4844-F07D817672D606F7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Franconville-la-Garenne
Numéro d’enregistrement : 55028
Adresse postale : 11, rue de la Station
Ville : Franconville-La-Garenne
Code postal : 95130
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : MELKI Xavier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0139326600
Adresse internet : http://www.ville-franconville.fr/Mairie
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 2E8493CE-9141-BEBB-36F93E38374E51E3
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : La MAISON BLEUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791011-1-1-1
Adresse postale : 148 Rte De La Reine
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : La MAISON BLEUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1791011-1-2-1
Adresse postale : 148 Rte De La Reine
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 70234310-bcc0-4b5e-85df-56a006bb2926 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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