1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1200000 t-esubm 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1200000 t-esubm 4 CON-0002 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 1200000 t-esubm 4 CON-0003 LOT-0001 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 Offre Rossini TEN-0002 false no TPA-0002 LOT-0001 Offre Texime TEN-0003 false no TPA-0003 LOT-0001 Offre I-Procent CON-0001 2026-04-27+02:00 ORG-0001 Lot 1 : Rossini TEN-0001 CON-0002 2026-04-27+02:00 ORG-0001 Lot 1 : Texime TEN-0002 CON-0003 2026-04-27+02:00 ORG-0001 Lot 1 : i-Procent TEN-0003 TPA-0001 Offre candidat Rossini ORG-0003 TPA-0002 Offre candidat Texime ORG-0004 TPA-0003 Offre I-Procent ORG-0005 30 ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 143 rue Jacquemars-Giélée Lille cedex 59014 FRE11 FRA 17590003400034 +33 320631300 +33 320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ZojhhhBYvp ORG-0001 NOREADE SIDEN-SIAN 23 avenue de la Marne CS 90101 Wasquehal cedex 59443 FRE11 FRA 20001759800034 +33 320664423 +33 320664454 marches@noreade.fr true large ORG-0003 Société SARL ROSSINI PIERRE SEQUEDIN 59320 FRE11 FRA 32959435500020 true sme ORG-0005 Société I-PROCENT ATTICHES 59551 FRE11 FRA 51327056100014 true sme ORG-0004 Société TEXIME- SAS PROBINAGE THIANT 59224 FRE11 FRA 80168382200028 2.3 eforms-sdk-1.13 9237d4dd-6eda-4501-b15a-a59632b5bf3a 8b88a2e0-3cfd-486f-9591-70303c7e7fa1 2026-07-16+02:00 15:33:19+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp water ORG-0001 neg-w-call ae55e499-7fb1-41c7-abb9-403f96f04b1a-01 false 25 ACMN 36 SP-MJ Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques supplies Accord-cadre à bons à marchés subséquents sans montant minimum et un maximum fixé à : 1 200 000 Euros HT pour le lot 1. Au-delà de ce plafond, ladite procédure aura épuisé ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée pour le lot 1 est de 150 000 euros (montant non contractuel). Etendue : La passation des marchés subséquents est effectuée à chaque nouveau besoin, après envoi d'une demande écrite aux titulaires de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation achatpublic.com, conformément aux conditions prévues aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9, R.2162-10, R.2162-11 et R.2162-12 du code de la commande publique 2019. Quantités : La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 20 et 45 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La présente procédure est lancée suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité. 1200000 0.00 38652300 Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59) Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette Orchies 59310 FRE11 FRA LOT-0001 per-exa 40 quality Critère valeur technique de l'offre Le critère de la valeur technique de l'offre en fonction du cadre de réponse « Mémoire technique », il est décomposé en 2 sous-critères : - Sous-critère 1 : Caractéristiques des prestations : 20% - Sous-critère 2 : Qualité des prestations : 20 % per-exa 40 quality Critère prix des fournitures Le critère du prix des fournitures en fonction des montants indiqués dans la simulation de commande per-exa 15 quality Critère délais Le critère des délais en fonction du délai indiqués dans la simulation de commande per-exa 5 quality Critère impact environnemental Le critère impact environnemental sera jugé selon les réponses fournies dans le cadre de réponse ORG-0001 ORG-0001 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0002 true false buyer-categories none fa-w-rc Lot 1: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques Fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques supplies 1) (La présente procédure ne concerne que le lot 1. Le lot 2 a été attribué dans une précédente consultation) 2) Variantes : Au sens de l'article R.2151-8 du Code de la Commande Publique les variantes libres sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP de l'accord-cadre et le cahier des charges de chaque marché subséquent. 3) REUNION D'INFORMATION SUR LE BESOIN DU MARCHE: Une réunion d’information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Elle permettra d’expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. La réunion aura lieu le 28 novembre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 à l’adresse ci-dessous : Centre de Travaux d’Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, les candidats pourront demander tout complément d’information qui leur paraîtraient nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d’achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres 1200000 1200000 38652300 Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59) Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette ORCHIES 59310 FRE11 FRA 12 L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification aux titulaires retenus à l'accord-cadre. Il est reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours. 7 2000-01-01Z 26-71001 25-116606 3.2.5 NOREADE SIDEN-SIAN Société SARL ROSSINI PIERRE Société TEXIME- SAS PROBINAGE Société I-PROCENT 2026-07-18 2026-08-17 115 Equipements spécialisés 59 02 Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés s... Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71001 du 16/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59, 02
Annonce n° 26-71001
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : NOREADE SIDEN-SIAN
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Description : Fourniture de pièces détachées ou complets sur les équipements électromécaniques ainsi que la maintenance et la réparation sur site ou en atelier Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Identifiant de la procédure : 8b88a2e0-3cfd-486f-9591-70303c7e7fa1
Avis précédent : ae55e499-7fb1-41c7-abb9-403f96f04b1a-01
Identifiant interne : 25 ACMN 36 SP-MJ
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38652300 Réducteurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville : Orchies
Code postal : 59310
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons à marchés subséquents sans montant minimum et un maximum fixé à : 1 200 000 Euros HT pour le lot 1. Au-delà de ce plafond, ladite procédure aura épuisé ces effets. A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle estimée pour le lot 1 est de 150 000 euros (montant non contractuel). Etendue : La passation des marchés subséquents est effectuée à chaque nouveau besoin, après envoi d'une demande écrite aux titulaires de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation achatpublic.com, conformément aux conditions prévues aux articles R.2162-7, R.2162-8, R.2162-9, R.2162-10, R.2162-11 et R.2162-12 du code de la commande publique 2019. Quantités : La quantité exacte ne peut pas être déterminée à l'avance. Toutefois, à titre indicatif, le nombre de marchés subséquents lancés peut-être estimés entre 20 et 45 par an (non contractuel). Les marchés subséquents seront lancés au fur et à mesure des besoins exprimés par le SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. La présente procédure est lancée suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Description : Fourniture de pièces détachées et/ou d'ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
Identifiant interne : Lot 1: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la fourniture de pièces détachées et/ou d’ensembles complets de moteurs et motoréducteurs et des équipements électromécaniques
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38652300 Réducteurs
Options :
Description des options : L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification aux titulaires retenus à l'accord-cadre. Il est reconductible 7 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les centres d’exploitation du SIDEN-SIEN et ses Régies Noréade, ainsi que son territoire (Départements : 02 - 59) Centre de Travaux d'Orchies- 88 rue Languette
Ville : ORCHIES
Code postal : 59310
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 7
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : 1) (La présente procédure ne concerne que le lot 1. Le lot 2 a été attribué dans une précédente consultation) 2) Variantes : Au sens de l'article R.2151-8 du Code de la Commande Publique les variantes libres sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP de l'accord-cadre et le cahier des charges de chaque marché subséquent. 3) REUNION D'INFORMATION SUR LE BESOIN DU MARCHE: Une réunion d’information sera organisée avec les candidats admis au marché avant la date limite de remise des offres. Elle permettra d’expliquer plus en détail le besoin du SIDEN SIAN et ses Régies Noréade. La réunion aura lieu le 28 novembre 2025 de 10 h 00 à 11 h 00 à l’adresse ci-dessous : Centre de Travaux d’Orchies 88 rue Languette 59310 ORCHIES. Lors de cette réunion, aucune question pourra être posée par les candidats. Les questions devront être posées par écrit ultérieurement. Les réponses seront communiquées à tous les candidats. En conséquence, les candidats pourront demander tout complément d’information qui leur paraîtraient nécessaire en saisissant le service du SIDEN - SIAN et ses Régies Noréade par écrit, via la plate-forme de dématérialisation d’achat public, au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère valeur technique de l'offre Le critère de la valeur technique de l'offre en fonction du cadre de réponse « Mémoire technique », il est décomposé en 2 sous-critères : - Sous-critère 1 : Caractéristiques des prestations : 20% - Sous-critère 2 : Qualité des prestations : 20 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère prix des fournitures Le critère du prix des fournitures en fonction des montants indiqués dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère délais Le critère des délais en fonction du délai indiqués dans la simulation de commande
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère impact environnemental Le critère impact environnemental sera jugé selon les réponses fournies dans le cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : 1)Référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2)Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés. 3) Référé contractuel (article L. 551-13 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat). 4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'Etat du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusion du marché. 5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative), dans les deux mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : NOREADE SIDEN-SIAN
Organisation qui signe le marché : NOREADE SIDEN-SIAN
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société SARL ROSSINI PIERRE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Rossini
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : Rossini
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Organisation qui signe le marché : NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Texime
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : Texime
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Organisation qui signe le marché : NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société I-PROCENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre I-Procent
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : i-Procent
Date de conclusion du marché : 27/04/2026
Organisation qui signe le marché : NOREADE SIDEN-SIAN
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400034
Adresse postale : 143 rue Jacquemars-Giélée
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 320631300
Télécopieur : +33 320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : NOREADE SIDEN-SIAN
Numéro d’enregistrement : 20001759800034
Adresse postale : 23 avenue de la Marne CS 90101
Ville : Wasquehal cedex
Code postal : 59443
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@noreade.fr
Téléphone : +33 320664423
Télécopieur : +33 320664454
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ZojhhhBYvp
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société SARL ROSSINI PIERRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32959435500020
Ville : SEQUEDIN
Code postal : 59320
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Société I-PROCENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51327056100014
Ville : ATTICHES
Code postal : 59551
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Société TEXIME- SAS PROBINAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80168382200028
Ville : THIANT
Code postal : 59224
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9237d4dd-6eda-4501-b15a-a59632b5bf3a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 15:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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