5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Vélos à assistance électrique (VAE) " tricycles " pour des activités de cyclologistique, entreprenariat à vélos et prestations annexes
Description
:
Le lot n°1 a pour objet l'acquisition de vélos à assistance électrique (VAE) " tricycles " pour des activités de cyclologistique, entreprenariat à vélos et prestations annexes. Il est mono-attributaire.
Identifiant interne
:
2026-29-L1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34430000
Bicyclettes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, les Etats membres de l'Union européenne et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Il est conclu sans minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est indiqué dans le cahier des clauses Administratives particulières.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1171505.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/09/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Les bons de commande ont pour objet les Biens et prestations référencées dans le BPU.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ÍŸ référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Vélos à assistance électrique (VAE) " triporteur " pour des activités cyclologistique, entreprenariat à vélo et prestations annexes
Description
:
Le lot n°2 a pour objet l'acquisition de vélos à assistance électrique (VAE) " triporteur " pour des activités cyclologistique, entreprenariat à vélo et prestations annexes. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Identifiant interne
:
2026-29-L2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34430000
Bicyclettes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, les Etats membres de l'Union européenne et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,040,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Il est conclu sans minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est indiqué dans le cahier des clauses Administratives particulières.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1171505.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/09/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Les bons de commande ont pour objet les Biens et prestations référencées dans le BPU.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ÍŸ référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Remorques vélos
Description
:
Le lot n°3 a pour objet l'acquisition de remorques vélos. L'accord-cadre est mono-attributaire.
Identifiant interne
:
2026-29-L3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34430000
Bicyclettes
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (dont la Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM), la Nouvelle-Calédonie, les Etats membres de l'Union européenne et dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
240,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimée est indiquée à titre informatif. Il est conclu sans minimum. Le montant maximum de l'accord-cadre est indiqué dans le cahier des clauses particulières.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1171505.html
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://catp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/09/2026
à 14:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du CCP. Les bons de commande ont pour objet les Biens et prestations référencées dans le BPU.
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ÍŸ référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris