16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32D2276D-93CB-C98F-22A78A85A7B9F7A9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com ORG-0002 SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT 16 rue Georges Brassens Lere 18240 FRB01 FRA 3146 QUELIN Benjamin Président 0248794391 siaepvlpf@orange.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 32D22790-B341-83A7-E1F817A6EAF9B5EE 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 32D227A2-C73E-F032-9D8BB085DCD65001 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 b0591e4f-a0c6-460d-baab-b66398653cf2 25281d77-67be-4282-9678-7474ecf70bcd 2026-07-16+02:00 17:11:18+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études services 71300000 71330000 LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 28206 non-restricted-document FRA official https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28206 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28206 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2026-08-28+02:00 12:00:00+02:00 true 3 3 false 1 Cette durée est justifiée par : - Le nombre de communes adhérentes au Smaep qui s'élève à 22, - La prise de compétence assainissement du Smaep, - La nécessité de réaliser de nombreux travaux à la suite des études patrimoniales et schémas directeurs d'assainissement qui ont été finalisés et qui restent à mener fa-wo-rc none S-PF-28206 Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études services 71300000 71330000 2027-01-01+01:00 96 26-71146 3.2.5 SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT 2026-07-18 2026-08-28T12:00:00+02:00 2026-08-28 197 Maîtrise d'oeuvre 18 Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif Avis de marché - Avis n° 26-71146 du 16/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 18
Annonce n° 26-71146
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études
Identifiant de la procédure : 25281d77-67be-4282-9678-7474ecf70bcd
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande de missions de maîtrise d'oeuvre des travaux portant sur le patrimoine du Syndicat en matière d'eau potable et d'assainissement collectif
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'infrastructure en eau potable et assainissement collectif, incluant captages, stations d'épuration, réseaux, électromécanique, et autres ouvrages. Missions principales : Avant-projet (AVP), Projet (PRO), Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT), Visa des plans (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR). Missions complémentaires possibles : Esquisses (ESQ), Diagnostic (DIA), Ordonnancement, pilotage et Coordination (OPC), Missions d'études
Identifiant interne : S-PF-28206
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 96 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=28206
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28206
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Justification de la durée de l’accord-cadre : Cette durée est justifiée par : - Le nombre de communes adhérentes au Smaep qui s'élève à 22, - La prise de compétence assainissement du Smaep, - La nécessité de réaliser de nombreux travaux à la suite des études patrimoniales et schémas directeurs d'assainissement qui ont été finalisés et qui restent à mener
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32D2276D-93CB-C98F-22A78A85A7B9F7A9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMAEP VAL DE LOIRE PAYS FORT
Numéro d’enregistrement : 3146
Adresse postale : 16 rue Georges Brassens
Ville : Lere
Code postal : 18240
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Point de contact : QUELIN Benjamin
Adresse électronique : siaepvlpf@orange.fr
Téléphone : 0248794391
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 32D22790-B341-83A7-E1F817A6EAF9B5EE
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 32D227A2-C73E-F032-9D8BB085DCD65001
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b0591e4f-a0c6-460d-baab-b66398653cf2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
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L’essentiel du marché

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