16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 34ED3055-D545-776F-DC51F94073AD0AF4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saint-maur.com/ ORG-0002 Ville de Saint-Maur-des-Fossés Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 81251 DELECROIX Pierre-Michel Maire 0145116579 marches.publics@mairie-saint-maur.com ORG-0003 Ville de Saint-Maur-des-Fossés Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 34ED3084-DBE9-866D-96AFB856D51CB804 Service Marchés Publics 0145116579 marches.publics@mairie-saint-maur.com ORG-0004 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 34ED3094-F235-0A40-308D440F45A59309 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Melun 8630 43, rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 34ED30C4-B4C9-7102-9BBD2C39FBE89A5D 0160566630 0160566610 greffe.ta-melun@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 665d9e91-32de-464c-9b70-ff974cf74f79 a99c45c6-ab8a-4a59-b211-305bb124d9f8 2026-07-16+02:00 18:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 11 11 open false 2027-25AO0036 Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la préparation des repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches. À titre indicatif, les volumétries de production sont les suivantes : - Période scolaire : 5600 repas par jour - Repas du mercredi : 2400 repas par jour - Période de vacances scolaires : 1500 repas par jour Le marché est alloti en 12 lots : certains lots seront passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique, et d'autres selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique supplies 9580000 15890000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité supplies 1560000 15890000 15896000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0002 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 2 Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité supplies 1340000 15890000 03311000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0003 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 3 Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité supplies 2060000 15890000 15842300 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0004 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 5 Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité supplies 1340000 15890000 15112000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0005 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 6 Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité supplies 140000 15890000 15131120 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0006 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 7 Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité supplies 1160000 15890000 15300000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0007 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 8 Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité supplies 640000 15890000 15300000 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0008 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 9 Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1 Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1 supplies 400000 15890000 15811100 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0009 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 10 Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2 Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2 supplies 400000 15890000 15811100 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0010 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 11 Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire supplies 399998 15890000 15811100 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans LOT-0011 slc-abil-ref-supply Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire slc-suit-reg-trade Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) not-allowed no-eu-funds true juillet 2030 not-allowed 1851498 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique per-exa 40 price Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 2026-09-07+02:00 11:00:00+02:00 Service des marchés publics false 1 fa-wo-rc none 12 Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées supplies 140000 15890000 15812100 39222000 15800000 Hôtel de Ville Saint-Maur-des-Fossés 94100 FR107 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans 26-71173 3.2.5 Ville de Saint-Maur-des-Fossés 2026-07-18 2026-09-07T11:00:00+02:00 2026-09-07 88 Denrées alimentaires 94 77 91 92 93 95 75 Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés Avis de marché - Avis n° 26-71173 du 16/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94, 77, 91, 92, 93, 95, 75
Annonce n° 26-71173
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés
Description : Ce marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la préparation des repas fournis aux écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Saint-Maur-Des-Fossés (25 écoles) et 9 offices de crèches. À titre indicatif, les volumétries de production sont les suivantes : - Période scolaire : 5600 repas par jour - Repas du mercredi : 2400 repas par jour - Période de vacances scolaires : 1500 repas par jour Le marché est alloti en 12 lots : certains lots seront passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique, et d'autres selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 2° du Code de la commande publique
Identifiant de la procédure : a99c45c6-ab8a-4a59-b211-305bb124d9f8
Identifiant interne : 2027-25AO0036
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,580,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description : Lot n°1 Produits surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,560,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Description : Lot n°2 Poissons surgelés conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité
Description : Lot n°3 Épicerie et confiserie conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842300 Confiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,060,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Description : Lot n°5 Volailles conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité
Description : Lot n°6 Charcuteries et préparation à base de viandes conventionnelles et sous signe de qualité
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité
Description : Lot n°7 Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité
Description : Lot n°8 Fruits et légumes frais conventionnels et sous signe de qualité
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1
Description : Lot n°9 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 1
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2
Description : Lot n°10 Pain frais Bio - Groupes scolaires secteur 2
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire
Description : Lot n°11 Pain frais Bio - Périscolaire
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 399,998 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées
Description : Lot n°12 Pâtisseries fraîches salées
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : le marché pourra être reconduit de façon tacite trois (3) fois pour une période d'un an, sans toutefois que la durée globale de l'accord-cadre n'excède quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : juillet 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique, éventuellement complété d'un mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1851498
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1851498
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/09/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/09/2026 à 11:00
Lieu : Service des marchés publics
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 34ED3055-D545-776F-DC51F94073AD0AF4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : 81251
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : DELECROIX Pierre-Michel
Adresse électronique : marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone : 0145116579
Adresse internet : https://www.saint-maur.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Saint-Maur-des-Fossés
Numéro d’enregistrement : 34ED3084-DBE9-866D-96AFB856D51CB804
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Charles de Gaulle
Ville : Saint-Maur-des-Fossés
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@mairie-saint-maur.com
Téléphone : 0145116579
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 34ED3094-F235-0A40-308D440F45A59309
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 34ED30C4-B4C9-7102-9BBD2C39FBE89A5D
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 665d9e91-32de-464c-9b70-ff974cf74f79 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>