Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Programme SAP 2025
Description
:
Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : 4D7I3R2M
Identifiant de la procédure
:
c1cc021c-e81d-442a-891d-5c5d09a219c4
Avis précédent
:
92d0fc95-1a4b-4725-a010-a16c7d5706ba-01
Identifiant interne
:
4D7I3R2M
Type de procédure
:
Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure
:
Procédure adaptée en application des articles Art L2113-6, L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique Accord-cadre à bons de commandes en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
80521000
Services relatifs aux programmes de formation
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Plateforme SAP - CC Pays de Lure / Pays de Luxeuil
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Services à la personne - ZE Charollais
Description
:
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Services à la personne - ZE Pontarlier
Description
:
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Plateforme SAP - ZE Besançon
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Plateforme SAP - ZE Dijon
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Plateforme SAP - NFC
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Plateforme SAP - ZE Nevers
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Plateforme SAP - ZE Chalon-sur-Saône
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Services à la personne - CC Coeur de Loire
Description
:
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Plateforme SAP - Auxerre -Avallon - Nivernais Val d'Yonne - Puisaye Forterre
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Plateforme SAP - ZE Dole
Description
:
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Services à la personne - CC Val de Gray
Description
:
La proposition de parcours différenciés est souhaitée. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Plusieurs certifications permettant des parcours modulaires courts et plus longs ainsi que l'intervention dans les différents contextes de travail (domicile et établisement) sont attendues. Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés. Le parcours ne pourra pas excéder 800h (centre + entreprise).
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80500000
Services de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : Région Bourgogne Franche-Comté
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif social promu
:
Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Région Bourgogne Franche-Comté - Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
8,605,686.8
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
910,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
INSTITUT REGIONAL DE FORMATION D ADULTES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE IRFA BFC LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
910,000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
966,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
INFA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE INFA LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
966,000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,172,500
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0005
Valeur de l'offre
:
1,172,500
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
825,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA 71 LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0006
Valeur de l'offre
:
825,000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,028,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA 89
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA 89 LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0007
Valeur de l'offre
:
2,028,000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
2,010,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA HSNFC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0008
Valeur de l'offre
:
2,010,000
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
165,726
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
Maison Familiale et Rurale de Pontarlier
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE MFR PONTARLIER LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0009
Valeur de l'offre
:
165,726
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
146,361.6
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ONLINEFORMAPRO
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0010
Valeur de l'offre
:
146,361.6
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0011
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
183,859.2
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE GRETA 71 LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0011
Valeur de l'offre
:
183,859.2
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
198,240
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
POINFOR
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
OFFRE POINFOR LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0012
Valeur de l'offre
:
198,240
Euro
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
12/09/2024
Date de conclusion du marché
:
03/10/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UE
:
Fonds social européen Plus (FSE+) (2021/2027)
Organisation qui signe le marché
:
Région Bourgogne Franche-Comté
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
3
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Région Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement
:
20005372600028
Adresse postale
:
4 square Castan
4 square Castan
4 square Castan
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25031
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone
:
0380444075
Autres points de contact
:
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale
:
30 rue Charles Nodier
Ville
:
Besançon
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse internet
:
https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement
:
17250005000015
Adresse postale
:
30 rue charles Nodier
30 rue charles Nodier
30 rue charles Nodier
Ville
:
BESANCON
Code postal
:
25000
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone
:
0381826000
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
INSTITUT REGIONAL DE FORMATION D ADULTES
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
32820184300161
Ville
:
Chenôve
Code postal
:
21300
Subdivision pays (NUTS)
:
Côte-d’Or
(
FRC11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
INFA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
78574029100931
Ville
:
Nevers
Code postal
:
58000
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19700905300020
Ville
:
Vesoul
Code postal
:
70000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Saône
(
FRC23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0005, LOT-0008
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19710012600048
Ville
:
Chalon-sur-Saône
Code postal
:
71100
Subdivision pays (NUTS)
:
Saône-et-Loire
(
FRC13
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0006, LOT-0011
8.1
ORG-0007
Nom officiel
:
GRETA 89
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
19890005200020
Ville
:
Auxerre
Code postal
:
89000
Subdivision pays (NUTS)
:
Yonne
(
FRC14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0007
8.1
ORG-0008
Nom officiel
:
Maison Familiale et Rurale de Pontarlier
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
30701517200017
Ville
:
Pontarlier
Code postal
:
25300
Subdivision pays (NUTS)
:
Doubs
(
FRC21
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0009
8.1
ORG-0009
Nom officiel
:
ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
42478033600014
Ville
:
Vesoul
Code postal
:
70000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Saône
(
FRC23
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0010
8.1
ORG-0010
Nom officiel
:
POINFOR
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
40332561600072
Ville
:
Langres
Code postal
:
52200
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Marne
(
FRF24
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0012
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b5854768-83e2-4efe-96e4-64a3e2e4ac61
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
17/07/2026
à 08:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français