500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 250000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 250000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE - Lot 1 TEN-0002 1 true false not-known TPA-0002 LOT-0002 Offre SOPREMA ENTREPRISES - Lot 2 CON-0001 2026-06-02+02:00 2026-07-16+02:00 ORG-0001 Lot 1 : Maintenance des toitures traditionnelles TEN-0001 CON-0002 2026-06-02+02:00 2026-07-16+02:00 ORG-0001 Lot 2 : Maintenance des toitures métalliques, terrasses et végétalisées TEN-0002 TPA-0001 ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE - Lot 1 ORG-0003 TPA-0002 SOPERMA ENTREPRISES - Lot 2 ORG-0004 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jfSjXMtoAI ORG-0001 Communauté d'Agglomération du Niortais 140, rue des Equarts CS28770 Niort cedex 79027 FRI33 FRA 20004131700013 Service des marchés publics 0517388070 marches.publics@agglo-niort.fr sme ORG-0003 ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE 37 Chemin des ajoncs Magné 79460 FRI33 FRA 825 251 887 00030 large ORG-0004 SOPREMA ENTREPRISES 6 RUE EDOUARD BRANLY POITIERS 86000 FRI34 FRA 485 197 552 00352 http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac BP 541 Poitiers 86020 FRI33 FRA 17860004500029 0549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c0538bc0-52ac-4e35-99eb-8480a7fdc7d4 73f89650-afd0-4469-a56b-a26db4ac427a 2026-07-17+02:00 09:38:25+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 open 5ebfd555-88b3-4f3d-9feb-1d0ad3ecdeea-02 false 2026P04 Maintenance des toitures des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Niortais Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures du parc immobilier de la Communauté d'Agglomération du Niortais. services La visite de site est facultative pour le lot 1. Les candidats seront amenés à visiter les sites les plus complexes. La prise de rendez-vous est réalisée auprès de Monsieur Olivier NICOLAS (Olivier.NICOLAS@agglo-niort.fr). Il n'y a pas de visite de site pour le lot 2. 500000 0.00 50700000 45261900 Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 price La note du critère prix sera obtenue selon la formule suivante : (montant total en € TTC du DQE de l’offre la plus basse / montant total en € TTC du DQE de l’offre analysée) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur Technique : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (20 points), Méthodologie d'entretien et de dépannage (10 points), Communication et restitution des données avec la CAN (10 points) poi-exa 10 quality Développement durable : Impact des déplacements pour réaliser la maintenance sur les sites (3 points), Qualité environnementale des produits et matériaux utilisés pour l'entretien et la réparation (4), Devenir des déchets issus de l'entretien et de la réparation (3) L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Toitures traditionnelles Le présent marché a pour objet l’entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures traditionnelles du parc immobilier de la Communauté d’Agglomération du Niortais. services 250000 0.00 50700000 45261900 Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 40 price La note du critère prix sera obtenue selon la formule suivante : (montant total en € TTC du DQE de l’offre la plus basse / montant total en € TTC du DQE de l’offre analysée) * pondération du critère prix poi-exa 40 quality Valeur Technique : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (20 points), Méthodologie d'entretien et de dépannage (10 points), Communication et restitution des données avec la CAN (10 points) poi-exa 10 quality Développement durable : Impact des déplacements pour réaliser la maintenance sur les sites (3 points), Qualité environnementale des produits et matériaux utilisés pour l'entretien et la réparation (4), Devenir des déchets issus de l'entretien et de la réparation (3) L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Toitures métalliques, terrasses et végétalisées Le présent marché a pour objet l’entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures métalliques, terrasses et végétalisées du parc immobilier de la Communauté d’Agglomération du Niortais. services 250000 0.00 50700000 45261900 Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais FRI33 FRA 2000-01-01Z 26-71260 26-30205 26-38477 3.2.5 Communauté d'Agglomération du Niortais ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE SOPREMA ENTREPRISES 2026-07-19 2026-09-18 196 Maintenance 33 Bâtiment 79 16 17 44 Maintenance des toitures des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Niortais Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71260 du 17/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 79, 16, 17, 44
Annonce n° 26-71260
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance des toitures des bâtiments de la Communauté d'Agglomération du Niortais
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures du parc immobilier de la Communauté d'Agglomération du Niortais.
Identifiant de la procédure : 73f89650-afd0-4469-a56b-a26db4ac427a
Avis précédent : 5ebfd555-88b3-4f3d-9feb-1d0ad3ecdeea-02
Identifiant interne : 2026P04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La visite de site est facultative pour le lot 1. Les candidats seront amenés à visiter les sites les plus complexes. La prise de rendez-vous est réalisée auprès de Monsieur Olivier NICOLAS (Olivier.NICOLAS@agglo-niort.fr). Il n'y a pas de visite de site pour le lot 2.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Toitures traditionnelles
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures traditionnelles du parc immobilier de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La note du critère prix sera obtenue selon la formule suivante : (montant total en € TTC du DQE de l’offre la plus basse / montant total en € TTC du DQE de l’offre analysée) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (20 points), Méthodologie d'entretien et de dépannage (10 points), Communication et restitution des données avec la CAN (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : Impact des déplacements pour réaliser la maintenance sur les sites (3 points), Qualité environnementale des produits et matériaux utilisés pour l'entretien et la réparation (4), Devenir des déchets issus de l'entretien et de la réparation (3)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Toitures métalliques, terrasses et végétalisées
Description : Le présent marché a pour objet l’entretien préventif et correctif (recherche de fuites et réparations) des toitures métalliques, terrasses et végétalisées du parc immobilier de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : La note du critère prix sera obtenue selon la formule suivante : (montant total en € TTC du DQE de l’offre la plus basse / montant total en € TTC du DQE de l’offre analysée) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique : Moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché (20 points), Méthodologie d'entretien et de dépannage (10 points), Communication et restitution des données avec la CAN (10 points)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable : Impact des déplacements pour réaliser la maintenance sur les sites (3 points), Qualité environnementale des produits et matériaux utilisés pour l'entretien et la réparation (4), Devenir des déchets issus de l'entretien et de la réparation (3)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : L'instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours est : Tribunal Administratif de Poitiers : greffe.ta-poitiers@juradm.fr 1- Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.) ; 2- Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.), soit dans les 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ; Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn- et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1 : Maintenance des toitures traditionnelles
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOPREMA ENTREPRISES
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SOPREMA ENTREPRISES - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 2 : Maintenance des toitures métalliques, terrasses et végétalisées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/06/2026
Date de conclusion du marché : 16/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération du Niortais
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Niortais
Numéro d’enregistrement : 20004131700013
Adresse postale : 140, rue des Equarts CS28770
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Adresse électronique : marches.publics@agglo-niort.fr
Téléphone : 0517388070
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jfSjXMtoAI
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ATTILA Niort - SEVRIENNE DE TOITURE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 825 251 887 00030
Adresse postale : 37 Chemin des ajoncs
Ville : Magné
Code postal : 79460
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SOPREMA ENTREPRISES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 485 197 552 00352
Adresse postale : 6 RUE EDOUARD BRANLY
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac BP 541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0538bc0-52ac-4e35-99eb-8480a7fdc7d4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 09:38
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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