16 https://www.chu-reims.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne 45 rue Cognacq-Jay Reims cedex 51092 FRF23 FRA 265 100 057 00487 +33 326832425 cellulemarches@chu-reims.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne cedex 51036 FRF23 FRA 175 100 056 00019 +33 326668687 2.3 eforms-sdk-1.13 876daf80-fbfc-4c18-abb5-6ba39bd3db7e 2d95e231-61a6-46be-94cf-7ef40da4f9f8 2026-07-17+02:00 11:05:01.891+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 68 68 open false AO 075-A - 2026 N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques *Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont précisées dans le catalogue annuel des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 68 lots détaillés dans le « Catalogue annuel des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières). supplies * Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises).*La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution.*Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Pour les lots énumérés à l’article 6.3 du CCTP, l’évaluation des offres se fera uniquement via la documentation technique. Cependant, l’établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou sur patient en complément de l’analyse via la documentation technique. A ce titre, le Centre Hospitalier Universitaire adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. Le candidat s’engage à respecter les conditions précisées dans cette demande, sous peine de rejet de son offre. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article VIII du Règlement de la Consultation (RC) et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du C.C.T.P, à savoir :*Dispositifs médicaux inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS) : reprise par les candidats des échantillons non posés. *Une indemnisation des échantillons pourra être demandée pour les dispositifs médicaux utilisés ou posés non-inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et non pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS). Le candidat devra faire la demande écrite d’indemnisation du dispositif auprès de Madame B. SADON, Pharmacien. Aucune indemnisation ne sera accordée sans son autorisation écrite. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres.* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1). 2953100 33140000 FRF23 FRA FRF21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 1 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13312 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 2 IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MULTIFILAMENTS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3442 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 3 IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT ANATOMIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 43200 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 4 IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT AUTO-ADHERENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 80080 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 5 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES ANATOMIQUE DROIT ET GAUCHE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 33600 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 6 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES PLAT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8085 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 7 PROTHESE POUR CURE DE HERNIE EN POLYPROPYLENE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4470 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0008 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 8 TREILLIS SYNTHETIQUE RESORBABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11692 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0009 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 9 TREILLIS NON RESORBABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 45043 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0010 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 10 PROTHESE PARIETALE RESORBABLE SYNTHETIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 966842 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0011 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 11 PROTHESE PARIETALE SEMI RESORBABLE EN FORME DE DOME L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2500 33140000 FRF21 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0012 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 12 PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE DIGESTIVE RISQUE SEPTIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 74160 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0013 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 13 PROTHESE PARIETALE NON RESORBABLE POLYESTER L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 44000 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0014 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 14 PROTHESE PARIETALE BIFACE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 20088 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0015 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 15 PROTHESE PARIETALE EN POYLPROPYLENE AVEC ANNEAU L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 72768 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 16 PROTHESE PARIETALE SYNTHETIQUE A RESORPTION LONGUE EN DEUX TEMPS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 48720 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 17 TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES-PH L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4956 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 18 TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES- DETECTION HORMONALE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 27472 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0019 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 19 DILATATEUR POUR IMPLANTATIONS PERINEALES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4488 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0020 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 20 AIGUILLE INJECTION CYSTOSCOPIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10330 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0021 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 21 CONSOMMABLES STERILES POUR MORCELLATEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 3970 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0022 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 22 CLIP DE STERILISATION TUBAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1181 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0023 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 23 CLIP DE STERILISATION TUBAIRE AVEC SON APPLICATEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 53717 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0024 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 24 AIGUILLE DE PRELEVEMENT OVOCYTE POUR POMPE FOLLICULAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 56000 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0025 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 25 AIGUILLE DE PONCTION OVOCYTAIRE 30CM/1.5MM L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 915 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 26 KIT POUR EXPLORATION DE LA PERMÉABILITÉ TUBAIRE PAR TECHNIQUE HYFOSY (HYSTÉROSALPINGO FOAM SONOGRAPH L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 48000 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 27 IMPLANT TESTICULAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 12798 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 28 IMPLANT POUR TRAITEMENT REFLUX VESICO-RENAL DE L'ENFANT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 68048 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0029 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 29 IMPLANT POUR LE TRAITEMENT DU REFLUX VESICO-RENAL DE L'ADULTE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 56648 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0030 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 30 PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE PELVIENNE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10300 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0031 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 31 SONDE VESICALE DE TYPE BAZY L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 525 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0032 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 32 SONDE URETERALE SIMPLE CROSSE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 17666 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0033 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 33 SONDE URETERALE DE DRAINAGE DROITE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4622 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0034 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 34 SONDE URETERALE POUR INTERVENTION SUR GUIDE 0,038 L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 17459 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0035 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 35 FIXATION POUR SONDE URINAIRE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 28860 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0036 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 36 TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE SILICONE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 17310 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0037 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 37 TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE MULTILONGUEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 136880 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0038 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 38 TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE RENFORCE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 67872 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0039 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 39 DRAIN POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 2856 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0040 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 40 EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE RIGIDE OU SEMI-RIGIDE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 19244 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0041 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 41 EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE SOUPLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 126392 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0042 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 42 SET DE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10072 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0043 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 43 KIT DE REMPLACEMENT POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4200 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0044 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 44 TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE PU 90 CM L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4319 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0045 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 45 SONDE URETERALE CHEVASSU L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1290 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0046 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 46 SYSTÈME DE RECUEIL POUR RTUP L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5848 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0047 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 47 CATHETER DE DILATATION URETERAL A BALLONNET + SYSTEME D'INSUFFLATION L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 688 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0048 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 48 IMPLANT PENIEN SEMI-RIGIDE INTEGRANT UNE STRUCTURE INTERNE EN SILICONE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8968 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0049 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 49 TUBULURE IRRIGATION POUR URETEROSCOPIE STORZ L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 28800 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0050 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 50 TUTEUR DOUBLE CROSSE OUVERT/OUVERT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 37760 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0051 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 51 IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 3 PIECES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 45725 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0052 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 52 IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 2 PIECES L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9163 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0053 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 53 IMPLANT URO-GENITAL SPHINCTIEN PERIURETRAL L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 113525 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0054 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 54 EVACUATEUR DE COPEAUX L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 6460 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0055 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 55 GAINE D'ACCES URETERAL AVEC CATHETER DOUBL LUMIERE POUR URETEROSCOPIE SOUPLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 144996 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0056 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 56 CONSOMMABLES POUR LASER LUMENIS HOLMIUM VERSAPULSE POWERSUITE 100W L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 105328 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0057 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 57 TUTEUR URETERAL DOUBLE J A EXTREMITE MAGNETIQUE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 4308 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0058 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 58 BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE TRANSOBTURATRICE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 8400 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0059 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 59 BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 10998 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0060 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 60 BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME TRANSOBTURATRICE SECURISEE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 21106 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0061 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 61 BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE SECURIS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 13017 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0062 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 62 BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE EFFORT FEMME KIT RETROPUB/TRANSOBTURATRICE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 1060 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0063 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 63 IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 11128 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0064 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 64 IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR/POSTERIEUR L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 5764 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0065 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 65 MATERIAU DE RENFORCEMENT CHIRURGIE MALADIE DE LAPEYRONIE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9744 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0066 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 66 PROTHESE SUTURABLE SYNTHETIQUE EN POLYPROPYLENE NON RESORBABLE L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 18600 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0067 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 67 IMPLANT DE REFECTION DE PAROI MACROPOREUX EN POLYTETRAFUOROETHYLENE MONOFILAMENT L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 39855 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 LOT-0068 not-allowed no-eu-funds AO075-A non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC). https://www.marches-publics.gouv.fr 8 Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 15:00:00+01:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none LOT n° 68 CONSOMMABLES POUR GENERATEUR DE RADIOFREQUENCE RADIONICS L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant. supplies Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. 9886 33140000 FRF23 FRA 2027-01-01+01:00 4 26-71344 3.2.5 CHU REIMS 2026-07-19 2026-09-28T15:00:00+01:00 2026-09-28 69 Consommables médicaux 08 51 N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques Avis de marché - Avis n° 26-71344 du 17/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 08, 51
Annonce n° 26-71344
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : N° 075-A : Fourniture de dispositifs médicaux des abords urologiques, digestifs et gynécologiques
Description : *Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux standards des abords urologiques, digestifs et gynécologiques pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, le Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, le Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Les quantités estimatives et maximales annuelles sont précisées dans le catalogue annuel des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe n° 2 au CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l’application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le marché est divisé en 68 lots détaillés dans le « Catalogue annuel des besoins » (annexe n° 2 au Cahier des Clauses Techniques Particulières).
Identifiant de la procédure : 2d95e231-61a6-46be-94cf-7ef40da4f9f8
Identifiant interne : AO 075-A - 2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,953,100 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Le montant estimatif indiqué au 2.1.3 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions comprises).*La présente procédure s’inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l’exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d’exécution.*Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés selon les modalités précisées à l’article VI du Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons pour essais (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés devront être adressés au plus tard à la date et heure limites de réception des offres. Pour les lots énumérés à l’article 6.3 du CCTP, l’évaluation des offres se fera uniquement via la documentation technique. Cependant, l’établissement testeur se laisse la possibilité de réaliser des essais sur table ou sur patient en complément de l’analyse via la documentation technique. A ce titre, le Centre Hospitalier Universitaire adressera une demande d’échantillons écrite à l’ensemble des candidats du lot concerné. Le candidat s’engage à respecter les conditions précisées dans cette demande, sous peine de rejet de son offre. Si des accessoires (ancillaires, équipements, …) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons. L’absence de remise d’échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés, selon les modalités définies à l'article VIII du Règlement de la Consultation (RC) et à l’article VI du CCTP, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l’expiration du délai de validité des offres. Les articles fournis comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat sauf dans les cas précisés à l’article 6.2 du C.C.T.P, à savoir :*Dispositifs médicaux inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS) : reprise par les candidats des échantillons non posés. *Une indemnisation des échantillons pourra être demandée pour les dispositifs médicaux utilisés ou posés non-inscrits sur la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) et non pris en charge en sus des Groupes Homogènes de Séjours (GHS). Le candidat devra faire la demande écrite d’indemnisation du dispositif auprès de Madame B. SADON, Pharmacien. Aucune indemnisation ne sera accordée sans son autorisation écrite. Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres.* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique, sur la plate-forme de dématérialisation des Achats de l’État (PLACE), en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons, …), jusqu’à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d’envoi sont définies au CCTP. Les candidats auront également la possibilité d’effectuer un double envoi à savoir la transmission électronique accompagnée d’une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l’article III de l’annexe n° 1 au RC qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. *Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe n° 1).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 68
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 68
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,312 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MULTIFILAMENTS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,442 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT ANATOMIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 43,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : IMPLANT DE REFECTION DE PAROI EN POLYESTER MONOFILAMENT AUTO-ADHERENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,080 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES ANATOMIQUE DROIT ET GAUCHE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 33,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES HERNIES PLAT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,085 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : PROTHESE POUR CURE DE HERNIE EN POLYPROPYLENE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,470 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : TREILLIS SYNTHETIQUE RESORBABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,692 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : TREILLIS NON RESORBABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,043 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PROTHESE PARIETALE RESORBABLE SYNTHETIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 966,842 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : PROTHESE PARIETALE SEMI RESORBABLE EN FORME DE DOME
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardennes ( FRF21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE DIGESTIVE RISQUE SEPTIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 74,160 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : PROTHESE PARIETALE NON RESORBABLE POLYESTER
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : PROTHESE PARIETALE BIFACE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,088 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : PROTHESE PARIETALE EN POYLPROPYLENE AVEC ANNEAU
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,768 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : PROTHESE PARIETALE SYNTHETIQUE A RESORPTION LONGUE EN DEUX TEMPS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,720 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES-PH
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,956 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : TEST DE DEPISTAGE DE RUPTURE PREMATUREE DES MEMBRANES- DETECTION HORMONALE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,472 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : DILATATEUR POUR IMPLANTATIONS PERINEALES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,488 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : AIGUILLE INJECTION CYSTOSCOPIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,330 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : CONSOMMABLES STERILES POUR MORCELLATEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,970 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : CLIP DE STERILISATION TUBAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,181 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : CLIP DE STERILISATION TUBAIRE AVEC SON APPLICATEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 53,717 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : AIGUILLE DE PRELEVEMENT OVOCYTE POUR POMPE FOLLICULAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : AIGUILLE DE PONCTION OVOCYTAIRE 30CM/1.5MM
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 915 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : KIT POUR EXPLORATION DE LA PERMÉABILITÉ TUBAIRE PAR TECHNIQUE HYFOSY (HYSTÉROSALPINGO FOAM SONOGRAPH
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : IMPLANT TESTICULAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,798 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : IMPLANT POUR TRAITEMENT REFLUX VESICO-RENAL DE L'ENFANT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 68,048 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : IMPLANT POUR LE TRAITEMENT DU REFLUX VESICO-RENAL DE L'ADULTE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,648 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : PROTHESE PARIETALE BIOLOGIQUE CHIRURGIE PELVIENNE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,300 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : SONDE VESICALE DE TYPE BAZY
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 525 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : SONDE URETERALE SIMPLE CROSSE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,666 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : SONDE URETERALE DE DRAINAGE DROITE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,622 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : SONDE URETERALE POUR INTERVENTION SUR GUIDE 0,038
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,459 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : FIXATION POUR SONDE URINAIRE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,860 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE SILICONE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,310 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE MULTILONGUEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 136,880 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : TUTEUR URETERAL DOUBLE CROSSE RENFORCE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 67,872 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : DRAIN POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,856 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE RIGIDE OU SEMI-RIGIDE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,244 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : EXTRACTEUR DE CALCUL POUR URETEROSCOPIE SOUPLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 126,392 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : SET DE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,072 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : KIT DE REMPLACEMENT POUR NEPHROSTOMIE PERCUTANEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : TUTEUR URETERAL SIMPLE CROSSE PU 90 CM
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,319 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : SONDE URETERALE CHEVASSU
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,290 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : SYSTÈME DE RECUEIL POUR RTUP
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,848 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : CATHETER DE DILATATION URETERAL A BALLONNET + SYSTEME D'INSUFFLATION
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 47
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 688 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : IMPLANT PENIEN SEMI-RIGIDE INTEGRANT UNE STRUCTURE INTERNE EN SILICONE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,968 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : TUBULURE IRRIGATION POUR URETEROSCOPIE STORZ
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : TUTEUR DOUBLE CROSSE OUVERT/OUVERT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 37,760 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 3 PIECES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,725 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : IMPLANT PENIEN EXPANSIBLE HYDRAULIQUE 2 PIECES
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,163 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : IMPLANT URO-GENITAL SPHINCTIEN PERIURETRAL
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 113,525 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : EVACUATEUR DE COPEAUX
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,460 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : GAINE D'ACCES URETERAL AVEC CATHETER DOUBL LUMIERE POUR URETEROSCOPIE SOUPLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 144,996 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : CONSOMMABLES POUR LASER LUMENIS HOLMIUM VERSAPULSE POWERSUITE 100W
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,328 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : TUTEUR URETERAL DOUBLE J A EXTREMITE MAGNETIQUE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,308 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE TRANSOBTURATRICE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,998 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME TRANSOBTURATRICE SECURISEE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 21,106 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMME VOIE RETROPUBIENNE SECURIS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,017 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : BANDELETTE SOUS URETRALE TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE EFFORT FEMME KIT RETROPUB/TRANSOBTURATRICE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 62
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,060 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Groupe Hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0063
Titre : IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 63
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,128 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0064
Titre : IMPLANT DE SUSPENSION POUR TRAITEMENT DU PROLAPSUS COMPARTIMENT ANTERIEUR/POSTERIEUR
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 64
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,764 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0065
Titre : MATERIAU DE RENFORCEMENT CHIRURGIE MALADIE DE LAPEYRONIE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 65
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,744 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0066
Titre : PROTHESE SUTURABLE SYNTHETIQUE EN POLYPROPYLENE NON RESORBABLE
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 66
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées aux établissements parties bénéficiaires suivants : Centre Hospitalier Universitaire de Reims et Centre Hospitalier Léon Bourgeois de Châlons-en-Champagne.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0067
Titre : IMPLANT DE REFECTION DE PAROI MACROPOREUX EN POLYTETRAFUOROETHYLENE MONOFILAMENT
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 67
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 39,855 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0068
Titre : CONSOMMABLES POUR GENERATEUR DE RADIOFREQUENCE RADIONICS
Description : L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum, cf : article 2.1 ci-avant.
Identifiant interne : LOT n° 68
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,886 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les fournitures sont livrées au Centre Hospitalier Universitaire de Reims.*Le montant estimatif indiqué au 5.1.5 ci-dessus est pour la durée totale du marché (reconductions éventuelles comprises).*Le marché est passé pour la période à compter du 1er Janvier 2027, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu’au 31 Décembre 2027. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères pondérés pour le jugement des offres sont les suivants : 1) Prix (35 %), 2) Valeur technique (50 %), 3) Sécurité d’approvisionnement (10 %) et 4) Développement Durable (5 %). *Le détail figure dans les documents de la consultation (RC).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3031179&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 15:00
Date limite de validité de l’offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA) - Référé contractuel : article L.551-13 et suivants du CJA - Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d’établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne
Numéro d’enregistrement : 265 100 057 00487
Adresse postale : 45 rue Cognacq-Jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326832425
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 876daf80-fbfc-4c18-abb5-6ba39bd3db7e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 11:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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