16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 59683B96-FB4F-93AF-342288C724A117C9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 65134 FAGAUT Ludovic Président 0381878889 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 59683BF5-9294-51BB-CDA0CCFC303E023D 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 59683C75-F4DD-0575-085993E117C7246D 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 59683CC5-0EA6-E3CA-1F6D73A40004191A 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false ORG-0006 Grand Besançon Métropole Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null Besancon 25043 FRC21 FRA 59683CE1-C322-A20E-223F2A6FDEC76823 0381878889 contact.gbm@grandbesancon.fr false ORG-0007 Ville de Besançon Cam2 2 rue Mégevand, null Besancon 25034 FRC21 FRA 59683D15-0C54-3B92-2E3B051BF4A1C0C6 0381615050 0381615099 besancon@besancon.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 67bd9bfe-70e7-403c-9abc-b0c7a683bb8b 5ddfad6e-3540-4e8f-ac05-716391fc75af 2026-07-17+02:00 11:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0006 https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document open false 2026-FCS-DEEE-0116 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre supplies 800000 44112100 44112100 Ville De Besancon Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1851036 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Une avance est prévue dans les conditions définies au CCP. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec les prestations du marché per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Besancon false 1 fa-wo-rc none F-PF-1851036 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre supplies other 800000 44112100 44112100 Ville De Besancon Besançon 25000 FRC21 FRA 2026-10-16+02:00 2027-10-16+02:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 26-71354 3.2.5 Grand Besançon Métropole 2026-07-19 2026-09-18T12:00:00+02:00 2026-09-18 1 Abris 25 Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables Avis de marché - Avis n° 26-71354 du 17/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-71354
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : 5ddfad6e-3540-4e8f-ac05-716391fc75af
Identifiant interne : 2026-FCS-DEEE-0116
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112100 Abris
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville De Besancon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison, sur bons de commande, de chalets en bois d'occasion, pliables, empilables et transportables, destinés aux manifestations organisées par la collectivité. Les chalets recherchés sont de dimensions 3 mètres, 4 mètres et 6 mètres, dont au moins un modèle de 4 mètres et 1 modèle de 6 mètres disposant d'une façade avant entièrement ouvrante. Les prestations comprennent la fourniture des chalets, leur livraison sur le lieu indiqué par le pouvoir adjudicateur ainsi que, le cas échéant, les accessoires nécessaires à leur mise en service conformément aux spécifications techniques du cahier des clauses particulières (CCP). Les commandes seront passées au fur et à mesure des besoins de la collectivité par l'émission de bons de commande, dans la limite du montant maximum prévu par l'accord-cadre
Identifiant interne : F-PF-1851036
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112100 Abris
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112100 Abris
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville De Besancon
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/10/2026
Date de fin de durée : 16/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement en lien avec les prestations du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 14:00
Lieu : Besancon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Une avance est prévue dans les conditions définies au CCP. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 59683B96-FB4F-93AF-342288C724A117C9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 65134
Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : FAGAUT Ludovic
Adresse électronique : commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 59683BF5-9294-51BB-CDA0CCFC303E023D
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 59683C75-F4DD-0575-085993E117C7246D
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 59683CC5-0EA6-E3CA-1F6D73A40004191A
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 59683CE1-C322-A20E-223F2A6FDEC76823
Adresse postale : Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon, null
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.gbm@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement : 59683D15-0C54-3B92-2E3B051BF4A1C0C6
Adresse postale : Cam2 2 rue Mégevand, null
Ville : Besancon
Code postal : 25034
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : besancon@besancon.fr
Téléphone : 0381615050
Télécopieur : 0381615099
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 67bd9bfe-70e7-403c-9abc-b0c7a683bb8b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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