5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
Description
:
Le marché a pour objet la réalisation des opérations de gros entretien et de réparation programmées à l'issue de la 10ème année d'exploitation des véhicules, afin d'assurer leur fiabilité et leur maintien en service jusqu'à leur durée de vie prévisionnelle de 18 ans. Les prestations devront être réalisées de manière à garantir la continuité de l'exploitation et à limiter l'indisponibilité des véhicules. Les prestations comprennent notamment le remplacement de composants clés (moteur, boîte de vitesses, pont moteur) et la révision complète de plusieurs systèmes (refroidissement, pneumatique, portes).
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50113000
Services de réparation et d'entretien d'autobus
5.1.2
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
22/09/2026
Date de fin de durée
:
21/09/2031
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché peut être reconduit tacitement, pour une durée de douze (12) mois, sans que sa durée maximale ne puisse excéder huit (8) ans toutes périodes confondues.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
0
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_UzImfuHIPZ
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
18/08/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Voir les documents du marché
Montage financier
:
Le présent marché est traité à prix unitaires, exprimés en euros hors taxes. Le taux de la TVA applicable est celui en vigueur à la date de facturation. Les prestations sont exécutées sur émission de bons de commande et réglées conformément aux prix contractuels figurant au bordereau des prix unitaires (BPU) aux quantités réellement exécutées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Strasbourg