2600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2600000 tenders 1 t-sme 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2600000 tenders 1 t-sme 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 1300000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1300000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-23+02:00 Enseignements golfique false 26021 TEN-0001 CON-0002 2026-06-23+02:00 Enseignements golfique false 26022 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5B926B71-A6D5-6273-7A5BAB13BE2BD402 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.roissypaysdefrance.fr ORG-0002 Agglomération Roissy Pays de France 6 Bis Avenue Charles De Gaulle Roissy-En-France 95700 FR108 FRA 53867 DOLL Pascal Président 0134290306 servicemarches@roissypaysdefrance.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 5B926B92-CFAD-2A10-1919A50B426FF273 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 UGOLF 123 rue du Château Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1773775-1-1-1 0603184726 sgueydan@ugolf.eu false UBO-0005 sme ORG-0005 UGOLF 123 rue du Château Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1773775-1-2-1 0603184726 sgueydan@ugolf.eu UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 0fc5f41a-1c6d-4b52-a12d-9034b752d07d 568c6725-241d-46d4-ab49-46510999d61c 2026-07-17+02:00 12:10:47+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26021_022 Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires La présente consultation porte sur la mise en oeuvre de séances d'enseignement golfique à destination des élèves des écoles primaires de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, dans le cadre de cycles d'apprentissage sportif en lien avec les programmes de l'Éducation nationale. L'accord-cadre est composé de 2 lots : Lot 1 : Enseignements golfique - Golf de Roissy, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Lot 2 : Enseignements golfique - Golf de Gonesse, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots et peuvent se voir attribuer les deux lots. L'étendue des prestations est détaillée dans les documents de la consultation services Le contrat a été signé le 22 juin 2026. Les documents de la consultation sont accessibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux. La durée des accords-cadres est de 48 mois à compter de la notification 92600000 92600000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality 2- Détail des moyens humains dédiés à la réalisation des besoins du marché dont dispose le candidat : Sous-critères : 2.1 - Méthodologie pédagogique : 20% ; 2.2 - Compréhension des objectifs scolaires : 15% ; 2.3 - Moyens humains qualifiés : 15 % per-exa 50 price 1- Prix des prestations sur la base du Dqe Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 83614-2026 false fa-w-rc none 1 Enseignements golfique Golf de Roissy services other 92600000 92600000 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality 2- Détail des moyens humains dédiés à la réalisation des besoins du marché dont dispose le candidat : Sous-critères : 2.1 - Méthodologie pédagogique : 20% ; 2.2 - Compréhension des objectifs scolaires : 15% ; 2.3 - Moyens humains qualifiés : 15 % per-exa 50 price 1- Prix des prestations sur la base du Dqe Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 true 83614-2026 false fa-w-rc none 2 Enseignements golfique Golf de Gonesse services other 92600000 92600000 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 2000-01-01Z 26-71447 26-11726 3.2.5 Agglomération Roissy Pays de France UGOLF UGOLF 2026-07-19 2026-10-14 113 Equipement sportif 274 Prestations de services 95 Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71447 du 17/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-71447
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglomération Roissy Pays de France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'enseignement golfique à destination des écoles primaires
Description : La présente consultation porte sur la mise en oeuvre de séances d'enseignement golfique à destination des élèves des écoles primaires de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France, dans le cadre de cycles d'apprentissage sportif en lien avec les programmes de l'Éducation nationale. L'accord-cadre est composé de 2 lots : Lot 1 : Enseignements golfique - Golf de Roissy, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Lot 2 : Enseignements golfique - Golf de Gonesse, maximum 1 300 000 euro(s) HT. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots et peuvent se voir attribuer les deux lots. L'étendue des prestations est détaillée dans les documents de la consultation
Identifiant de la procédure : 568c6725-241d-46d4-ab49-46510999d61c
Identifiant interne : 26021_022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le contrat a été signé le 22 juin 2026. Les documents de la consultation sont accessibles à la demande, sous réserve des secrets industriels et commerciaux. La durée des accords-cadres est de 48 mois à compter de la notification
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enseignements golfique
Description : Golf de Roissy
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 83614-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- Détail des moyens humains dédiés à la réalisation des besoins du marché dont dispose le candidat : Sous-critères : 2.1 - Méthodologie pédagogique : 20% ; 2.2 - Compréhension des objectifs scolaires : 15% ; 2.3 - Moyens humains qualifiés : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Enseignements golfique
Description : Golf de Gonesse
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92600000 Services sportifs
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 83614-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 2- Détail des moyens humains dédiés à la réalisation des besoins du marché dont dispose le candidat : Sous-critères : 2.1 - Méthodologie pédagogique : 20% ; 2.2 - Compréhension des objectifs scolaires : 15% ; 2.3 - Moyens humains qualifiés : 15 %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : 1- Prix des prestations sur la base du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UGOLF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26021
Titre : Enseignements golfique
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : UGOLF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,300,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26022
Titre : Enseignements golfique
Date de conclusion du marché : 23/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5B926B71-A6D5-6273-7A5BAB13BE2BD402
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Agglomération Roissy Pays de France
Numéro d’enregistrement : 53867
Adresse postale : 6 Bis Avenue Charles De Gaulle
Ville : Roissy-En-France
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : DOLL Pascal
Adresse électronique : servicemarches@roissypaysdefrance.fr
Téléphone : 0134290306
Adresse internet : https://www.roissypaysdefrance.fr
Profil de l’acheteur : https://www.roissypaysdefrance.fr/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 5B926B92-CFAD-2A10-1919A50B426FF273
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : UGOLF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1773775-1-1-1
Adresse postale : 123 rue du Château
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : sgueydan@ugolf.eu
Téléphone : 0603184726
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : UGOLF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1773775-1-2-1
Adresse postale : 123 rue du Château
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : sgueydan@ugolf.eu
Téléphone : 0603184726
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0fc5f41a-1c6d-4b52-a12d-9034b752d07d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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