Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71523 du 17/07/2026

448885.21 RES-0001 selec-w TEN-0001 448885.21 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 448885.21 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-13+02:00 Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre false 2026004700000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5FDA7D5E-C240-F3DA-B7726436B8056F4F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 70906 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr ORG-0003 Département du Nord 51 rue Gustave Delory Lille 59800 FRE11 FRA 2068915 DAJAP 0359735956 pap-travaux@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 5FDA7DDC-FE7A-A7E6-713CD4DE5799A157 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 5FDA7DEF-D280-CDFB-5AD1F8B33F0E080F 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 RAMERY ENERGIES 28 Rue Jacques Messager Templemars 59175 FRE11 FRA 1780312-1-0-1 0320970549 aspriet@ramery.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 c0eb51b9-85c3-4e80-9bc3-32adcd715365 ae91c0ae-3809-42fe-98b6-fe17d74bbfd6 2026-07-17+02:00 14:10:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20260047 Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre Il s'agit d'un marché public ordinaire de services, prenant la forme d'un contrat mono-attributaire composite qui comprend deux parties : - pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique, dont les montants sont les montants suivants : o sans montant minimum ; o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum ne sera pas forcément atteint. Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant. Montants estimés : Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Estimation sur la durée du marché pour la partie accord-cadre à bons de commande : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Soit un total de 400 000 euro(s) HT soit 480 000 euro(s) TTC sur la durée du marché. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire, pour une durée de quarante-huit (48) mois services 400000 50700000 50700000 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Valeur environnementale per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 115946-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1780312 Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre Il s'agit d'un marché public ordinaire de services, prenant la forme d'un contrat mono-attributaire composite qui comprend deux parties : - pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique, dont les montants sont les montants suivants : o sans montant minimum ; o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum ne sera pas forcément atteint. Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant. Montants estimés : Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Estimation sur la durée du marché pour la partie accord-cadre à bons de commande : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Soit un total de 400 000 euro(s) HT soit 480 000 euro(s) TTC sur la durée du marché. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire, pour une durée de quarante-huit (48) mois services other 50700000 50700000 2026-07-13+02:00 48 Au sens du droit communautaire 2000-01-01Z 26-71523

26-16565 3.2.5 Conseil Départemental du Nord RAMERY ENERGIES 2026-07-19 2026-10-14 196 Maintenance 59 Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71523 du 17/07/2026

Avis d’attribution de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 26-71523

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre

Description : Il s'agit d'un marché public ordinaire de services, prenant la forme d'un contrat mono-attributaire composite qui comprend deux parties : - pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique, dont les montants sont les montants suivants : o sans montant minimum ; o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum ne sera pas forcément atteint. Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant. Montants estimés : Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Estimation sur la durée du marché pour la partie accord-cadre à bons de commande : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Soit un total de 400 000 euro(s) HT soit 480 000 euro(s) TTC sur la durée du marché. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire, pour une durée de quarante-huit (48) mois

Identifiant de la procédure : ae91c0ae-3809-42fe-98b6-fe17d74bbfd6

Identifiant interne : 20260047

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre

Identifiant interne : S-PF-1780312

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Options :

Description des options : Au sens du droit communautaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/07/2026

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations relatives aux avis antérieurs :

Identifiant de l’avis antérieur : 115946-2026

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Nord

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

Section 6 - Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 448,885.21 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 448,885.21 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : RAMERY ENERGIES

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 448,885.21 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2026004700000

Titre : Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre

Date de conclusion du marché : 13/07/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 5FDA7D5E-C240-F3DA-B7726436B8056F4F

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil Départemental du Nord

Numéro d’enregistrement : 70906

Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory

Ville : Lille

Code postal : 59047

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : Président du Département du Nord

Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr

Téléphone : 0359735959

Adresse internet : https://lenord.fr/

Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Département du Nord

Numéro d’enregistrement : 2068915

Adresse postale : 51 rue Gustave Delory

Ville : Lille

Code postal : 59800

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : DAJAP

Adresse électronique : pap-travaux@lenord.fr

Téléphone : 0359735956

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 5FDA7DDC-FE7A-A7E6-713CD4DE5799A157

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0359542342

Télécopieur : 0359542445

Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 5FDA7DEF-D280-CDFB-5AD1F8B33F0E080F

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0359542342

Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : RAMERY ENERGIES

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1780312-1-0-1

Adresse postale : 28 Rue Jacques Messager

Ville : Templemars

Code postal : 59175

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : aspriet@ramery.fr

Téléphone : 0320970549

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c0eb51b9-85c3-4e80-9bc3-32adcd715365 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 14:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026

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L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
- Conseil Départemental du Nord :
  - Adresse : Hôtel du Département51 rue Gustave DeloryLille59047FRE11FRA
  - Point(s) de contact : Président du Département du Nord
  - Téléphone : 0359735959
  - Courriel : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
  - Adresse internet : https://lenord.fr/
  - Adresse internet du profil d'acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Titre du marché : Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre
Objet du marché : Il s'agit d'un marché public ordinaire de services, prenant la forme d'un contrat mono-attributaire composite qui comprend deux parties : - pour les missions de maintenance préventive, il s'exécute sous la forme d'un marché public simple à prix global et forfaitaire ; - pour les missions de maintenance curative, il s'exécute sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, en application de l'article R2162-2 du Code de la commande publique, dont les montants sont les montants suivants : o sans montant minimum ; o montant maximum sur la durée du marché : 200 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum ne sera pas forcément atteint. Il est déterminé sur la base des besoins estimés, majorés d'un delta permettant de parer aux aléas le cas échéant. Montants estimés : Estimation sur la durée du marché pour la partie forfaitaire : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Estimation sur la durée du marché pour la partie accord-cadre à bons de commande : 200 000 euro(s) HT soit 240 000 euro(s) TTC. Soit un total de 400 000 euro(s) HT soit 480 000 euro(s) TTC sur la durée du marché. Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire, pour une durée de quarante-huit (48) mois
Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Maintenance multifonctionnelle des équipements et des installations du musée Musverre à Sars Poteries , de l'atelier, la réserve et de l'ancien musée départemental du Verre

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