16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 66530F11-DE4E-4694-B77E51329C2AB78A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.courcelles-les-Lens.fr ORG-0002 Commune de Courcelles-Les-Lens Hôtel de ville - rue des Poilus Courcelles-Les-Lens 62970 FRE12 FRA 52361 SZCZYPINSKI Pierre Maire 0361197400 finances@courcelles-les-lens.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 66530F38-BB08-E404-8594D81294E05D18 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 2039 143, rue Jacquemars Giélée Lille 59014 FRE11 FRA 66530F6C-B3D7-C2D7-8F51F63A8D3D4DE1 0320631300 0320631347 greffe.ta-lille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c58d35b6-5b81-455b-ae9c-abdb4d85e7d6 38f9d42f-ad7c-4ee0-8857-9c7a37f7459f 2026-07-17+02:00 17:11:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false 2026-005 Fourniture de colis alimentaires de fin d'année L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colis alimentaires de fin d'année destinés aux bénéficiaires du CCAS de la commune de Courcelles-lès-Lens. Ces colis sont distribués dans le cadre de l'action sociale municipale à destination : Des seniors, Des personnes isolées, Et des publics fragilisés supplies 15897300 15897300 Livraison en un point unique Médiathèque de Courcelles-Les-Lens - rue Louis Blanc Livraison sur palettes filmées Véhicule adapté (hayon + transpalette) Courcelles-lès-lens 62970 FRE12 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1852066 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1852066 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1852066 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false false 2026-08-14+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1852066 Fourniture de colis alimentaires de fin d'année L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colis alimentaires de fin d'année destinés aux bénéficiaires du CCAS de la commune de Courcelles-lès-Lens. Ces colis sont distribués dans le cadre de l'action sociale municipale à destination : Des seniors, Des personnes isolées, Et des publics fragilisés supplies other other 15897300 15897300 Livraison en un point unique Médiathèque de Courcelles-Les-Lens - rue Louis Blanc Livraison sur palettes filmées Véhicule adapté (hayon + transpalette) Courcelles-lès-lens 62970 FRE12 FRA 2026-09-01+02:00 2027-09-01+02:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-71754 3.2.5 Commune de Courcelles-Les-Lens 2026-07-19 2026-08-14T12:00:00+02:00 2026-08-14 65 Colis 274 Prestations de services 88 Denrées alimentaires 62 59 Fourniture de colis alimentaires de fin d'année Avis de marché - Avis n° 26-71754 du 17/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 26-71754
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Courcelles-Les-Lens
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de colis alimentaires de fin d'année
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colis alimentaires de fin d'année destinés aux bénéficiaires du CCAS de la commune de Courcelles-lès-Lens. Ces colis sont distribués dans le cadre de l'action sociale municipale à destination : Des seniors, Des personnes isolées, Et des publics fragilisés
Identifiant de la procédure : 38f9d42f-ad7c-4ee0-8857-9c7a37f7459f
Identifiant interne : 2026-005
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Livraison en un point unique Médiathèque de Courcelles-Les-Lens - rue Louis Blanc Livraison sur palettes filmées Véhicule adapté (hayon + transpalette)
Ville : Courcelles-lès-lens
Code postal : 62970
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de colis alimentaires de fin d'année
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de colis alimentaires de fin d'année destinés aux bénéficiaires du CCAS de la commune de Courcelles-lès-Lens. Ces colis sont distribués dans le cadre de l'action sociale municipale à destination : Des seniors, Des personnes isolées, Et des publics fragilisés
Identifiant interne : F-PF-1852066
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897300 Colis alimentaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Livraison en un point unique Médiathèque de Courcelles-Les-Lens - rue Louis Blanc Livraison sur palettes filmées Véhicule adapté (hayon + transpalette)
Ville : Courcelles-lès-lens
Code postal : 62970
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 01/09/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1852066
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1852066
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/08/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 66530F11-DE4E-4694-B77E51329C2AB78A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Courcelles-Les-Lens
Numéro d’enregistrement : 52361
Adresse postale : Hôtel de ville - rue des Poilus
Ville : Courcelles-Les-Lens
Code postal : 62970
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : SZCZYPINSKI Pierre
Adresse électronique : finances@courcelles-les-lens.fr
Téléphone : 0361197400
Adresse internet : http://www.courcelles-les-Lens.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 66530F38-BB08-E404-8594D81294E05D18
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 66530F6C-B3D7-C2D7-8F51F63A8D3D4DE1
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c58d35b6-5b81-455b-ae9c-abdb4d85e7d6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 17:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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