16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 686D1D60-EC7A-40D9-13D7747BAF5ADBE1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saintgenislaval.fr ORG-0002 Ville de Saint-Genis-Laval 80 106 avenue Clemenceau Saint-Genis-Laval 69565 FRK26 FRA 56959 GUILLEMOT Jules Maire 0478868200 commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr ORG-0003 Ville de Saint-Genis-Laval 106 Avenue Georges Clemenceau Saint-Genis-Laval 69230 FRK26 FRA 686D1D9C-E183-90FE-B2B384C4D70367FE 0478868200 commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 686D1DC4-BAE0-A382-830A9228A920D50C 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon  3, rue de la Charité Lyon 69268 FRK26 FRA 686D1DD4-C706-F416-0916FB4093A00654 Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - DIRECCTE - A l'attention du secrétariat CCIRA de Lyon 0472569683 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 686D1DE4-CD56-B70B-3EF03C7F6D38807D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0007 CCAS 106 Avenue Georges Clemenceau Saint-Genis-Laval 69230 FRK26 FRA 686D1E01-01AA-AE7B-8243F0E5CC0029D3 0478868200 commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 c0763b6c-3501-47ec-868d-33e5ed414f36 da613801-0d5f-4bc7-87a5-c40ec2cb705b 2026-07-17+02:00 18:10:12+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 2 2 open false 26-13 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux, de la vitrerie et nettoyage en hauteur Cette consultation concerne l'exécution des prestations de nettoyage et entretien ménager d'une partie des bâtiments et équipements communaux et du CCAS services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://grandlyon.marches-publics.info/saint-genis-laval (affaire 26-13). Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée. La visite sur site est fortement conseillée pour le lot 1 (sites réguliers). Les conditions de visite sont les suivantes : Deux visites sont organisées : - soit le mardi 1er septembre 2026 de 7h30 à 10h00 - soit le jeudi 3 septembre 2026 de 7h30 à 10h00 Pour effectuer la visite, les candidats doivent prendre s'inscrire par mail à l'adresse suivante : commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le vendredi 4 septembre 2026 à 12h00 leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de la commune, dont l'adresse Url est la suivante : https://grandlyon.marches-publics.info/saint-genis-laval Une réponse aux questions sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Direccte - A l'attention du secrétariat Ccira de Lyon 3, rue de la Charité 69268 Lyon Cedex 02 Tél : 04 72 56 96 83 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr 90910000 90910000 106 avenue Clemenceau Saint-Genis-Laval 69565 FRK26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1852109 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852109 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852109 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Saint-Genis-Laval false none none 1 Nettoyage de bâtiments communaux prestations de nettoyage et entretien ménager d'une partie des bâtiments et équipements communaux et du CCAS services 430000 90910000 90911000 106 avenue Clemenceau Saint-Genis-Laval 69565 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de trois fois un an, sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit, s'il ne reconduit pas le marché, se prononcer par écrit (par le biais d'une lettre recommandée avec accusé de réception) au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 1852109 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852109 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852109 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-18+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 Saint-Genis-Laval false none none 2 Nettoyage de la vitrerie des bâtiments et les charpentes, poutres, structures métalliques en hauteur des gymnases prestations de vitrerie (toutes hauteurs confondues) des bâtiments de la Ville de Saint-Genis-Laval et du CCAS de Saint-Genis-Laval et de nettoyage en hauteur des charpentes, poutres et structures métalliques des gymnases services 190000 90910000 90911300 106 avenue Clemenceau Saint-Genis-Laval 69565 FRK26 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de trois fois un an, sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit, s'il ne reconduit pas le marché, se prononcer par écrit (par le biais d'une lettre recommandée avec accusé de réception) au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché 26-71784 3.2.5 Ville de Saint-Genis-Laval 2026-07-19 2026-09-18T12:00:00+02:00 2026-09-18 239 Nettoyage de locaux 363 Vitrerie 69 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux, de la vitrerie et nettoyage en hauteur Avis de marché - Avis n° 26-71784 du 17/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-71784
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Genis-Laval
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments communaux, de la vitrerie et nettoyage en hauteur
Description : Cette consultation concerne l'exécution des prestations de nettoyage et entretien ménager d'une partie des bâtiments et équipements communaux et du CCAS
Identifiant de la procédure : da613801-0d5f-4bc7-87a5-c40ec2cb705b
Identifiant interne : 26-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 106 avenue Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69565
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://grandlyon.marches-publics.info/saint-genis-laval (affaire 26-13). Aucune demande d'envoi du Dce sur support physique électronique n'est autorisée. La visite sur site est fortement conseillée pour le lot 1 (sites réguliers). Les conditions de visite sont les suivantes : Deux visites sont organisées : - soit le mardi 1er septembre 2026 de 7h30 à 10h00 - soit le jeudi 3 septembre 2026 de 7h30 à 10h00 Pour effectuer la visite, les candidats doivent prendre s'inscrire par mail à l'adresse suivante : commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard le vendredi 4 septembre 2026 à 12h00 leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de la commune, dont l'adresse Url est la suivante : https://grandlyon.marches-publics.info/saint-genis-laval Une réponse aux questions sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Direccte - A l'attention du secrétariat Ccira de Lyon 3, rue de la Charité 69268 Lyon Cedex 02 Tél : 04 72 56 96 83 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage de bâtiments communaux
Description : prestations de nettoyage et entretien ménager d'une partie des bâtiments et équipements communaux et du CCAS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 106 avenue Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69565
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de trois fois un an, sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit, s'il ne reconduit pas le marché, se prononcer par écrit (par le biais d'une lettre recommandée avec accusé de réception) au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 430,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852109
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852109
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 14:00
Lieu : Saint-Genis-Laval
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Genis-Laval
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage de la vitrerie des bâtiments et les charpentes, poutres, structures métalliques en hauteur des gymnases
Description : prestations de vitrerie (toutes hauteurs confondues) des bâtiments de la Ville de Saint-Genis-Laval et du CCAS de Saint-Genis-Laval et de nettoyage en hauteur des charpentes, poutres et structures métalliques des gymnases
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 106 avenue Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69565
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Selon les dispositions de l'article R. 2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de trois fois un an, sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit, s'il ne reconduit pas le marché, se prononcer par écrit (par le biais d'une lettre recommandée avec accusé de réception) au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 190,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852109
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852109
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 18/09/2026 à 14:00
Lieu : Saint-Genis-Laval
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon 
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint-Genis-Laval
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 686D1D60-EC7A-40D9-13D7747BAF5ADBE1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Saint-Genis-Laval
Numéro d’enregistrement : 56959
Adresse postale : 106 avenue Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69565
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : GUILLEMOT Jules
Adresse électronique : commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr
Téléphone : 0478868200
Adresse internet : http://www.saintgenislaval.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Saint-Genis-Laval
Numéro d’enregistrement : 686D1D9C-E183-90FE-B2B384C4D70367FE
Adresse postale : 106 Avenue Georges Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69230
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr
Téléphone : 0478868200
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 686D1DC4-BAE0-A382-830A9228A920D50C
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs marches publics de Lyon 
Numéro d’enregistrement : 686D1DD4-C706-F416-0916FB4093A00654
Adresse postale : 3, rue de la Charité
Ville : Lyon
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - DIRECCTE - A l'attention du secrétariat CCIRA de Lyon
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472569683
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 686D1DE4-CD56-B70B-3EF03C7F6D38807D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : 686D1E01-01AA-AE7B-8243F0E5CC0029D3
Adresse postale : 106 Avenue Georges Clemenceau
Ville : Saint-Genis-Laval
Code postal : 69230
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@mairie-saintgenislaval.fr
Téléphone : 0478868200
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0763b6c-3501-47ec-868d-33e5ed414f36 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/07/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2026
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L’essentiel du marché

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