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            <nomOfficiel>Commune de Bezons</nomOfficiel>
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               <idWeb>26-21366</idWeb>
               <datePublication>2026-03-02</datePublication>
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            <natureMarche>
               <intitule>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).</intitule>
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               <description>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1-1°  du Code de la commande publique.

Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique.

Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162‑1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.

Les montants de l'accord-cadre sont les suivants :
- Sans montant minimum par période ;
- Montant maximum par période : 50 000 euros HT.

Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.</description>
            </natureMarche>
            <attributionMarche>Point n° 1 : Le marché public n° 2606 relatif à la fourniture et à la livraison de sel de déneigement pour la commune de Bezons (95870) a été attribué à la société OGAMALP sise, 230 rue de Savoie à SALLANCHES (74700), pour un montant maximum par période fixé à 50 000 euros HT.
Il a été conclu à compter de sa date de notification par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum.

Point n° 2 : Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut-être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la Direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.</attributionMarche>
         </attribution>
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         <IDWEB>26-72002</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Commune de Bezons</NOMORGANISME>
         <DATE_PUBLICATION>2026-07-20</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-09-11</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
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               <CODE>320</CODE>
               <LIBELLE>Sel de déneigement</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>95</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de résultat de marché - Avis n° 26-72002 du 20/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de résultat de marché"/>
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            content="Avis de résultat de marché - Avis n° 26-72002 du 20/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de résultat de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>95</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-72002</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Reference de l'avis initial</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Annonce n°</span>
            <span>26-21366</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le </span>02/03/2026</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Commune de Bezons</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21950063400395</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Bezons</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>95870</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>95</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>34927100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870).

La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1-1°  du Code de la commande publique.

Il s'agit d'un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique.

Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162‑1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.

Les montants de l'accord-cadre sont les suivants :
- Sans montant minimum par période ;
- Montant maximum par période : 50 000 euros HT.

Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Attribution du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des
                                    lots :
                                </span>
         </div>
         <div>Point n° 1 : Le marché public n° 2606 relatif à la fourniture et à la livraison de sel de déneigement pour la commune de Bezons (95870) a été attribué à la société OGAMALP sise, 230 rue de Savoie à SALLANCHES (74700), pour un montant maximum par période fixé à 50 000 euros HT.
Il a été conclu à compter de sa date de notification par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible trois fois tacitement pour la même période, soit quatre années au maximum.

Point n° 2 : Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut-être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la Direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>20/07/2026</div>
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</html>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune de Bezons</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de sel de déneigement
            en sacs et en vrac pour la commune de Bezons (95870). La présente consultation est
            passée selon la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1,
            R.2123-1-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public de fournitures
            courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code
            de la commande publique. Le marché public prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire,
            s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions
            des articles R.2162‑1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
            Les montants de l'accord-cadre sont les suivants&nbsp;: - Sans montant minimum par période&nbsp;;
            - Montant maximum par période&nbsp;: 50&nbsp;000&nbsp;euros HT. Le marché public sera conclu à compter
            de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une
            (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre
            (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa
            1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul></ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
