Commune de Fresnes 21940034800013 Fresnes 94260 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/940141?orgAcronyme=d5f 26016 Commune de Fresnes marchespublics@fresnes94.fr +33 149845651 Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code la commande publique Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Certificat Biocide nominatif (pour l’ensemble des intervenants du marché) 2026-08-28T12:00:00.000+02:00 Pouvoir Adjudicateur Critères énoncés dans les documents de la consultation FOURNITURES PARASCOLAIRES ET ARTISTIQUES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX 39162110 Le présent marché a pour objet la fourniture d’articles parascolaires et artistiques destinées aux services municipaux. (94) Val-de-Marne 48 26-72133 3.2.5 Commune de Fresnes 2026-07-20 2026-08-28T12:00:00.000+02:00 2026-08-28 16 Articles de bureau et articles scolaires 94 FOURNITURES PARASCOLAIRES ET ARTISTIQUES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX Avis de marché - Avis n° 26-72133 du 20/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 26-72133
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Fresnes
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21940034800013
Ville : Fresnes
Code postal : 94260
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 94
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/940141?orgAcronyme=d5f
Identifiant interne de la consultation : 26016
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Commune de Fresnes
Adresse mail du contact : marchespublics@fresnes94.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 149845651
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/08/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir Adjudicateur
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURES PARASCOLAIRES ET ARTISTIQUES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX
Code CPV principal - Descripteur principal : 39162110
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture d’articles parascolaires et artistiques destinées aux services municipaux.
Lieu principal d'exécution du marché : (94) Val-de-Marne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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