1210000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1210000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-17+02:00 Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution Pmgas et prestations associées pour le Département du Nord 2025087700000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EFA38C42-DD0E-2567-A0D4D20E07143F74 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71512 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-TRAVAUX@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA EFA38C64-09D8-72A4-1383147755C95120 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA EFA38C8F-EF99-ADF9-71CB1B3D7D55BA09 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 ATEXO 63 Boulevard Haussmann Paris 75008 FR101 FRA 1851909-1-0-1 0189169350 salome.colza@atexo.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 3792a514-681d-4e75-a829-bf29c8866331 50780ed2-985a-4797-ac34-b7c004c5e43e 2026-07-20+02:00 09:11:02+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call below-thres Allotissement : Le marché n'est pas alloti car il s'agit d'un marché passé au regard des droits d'exclusivité du prestataire. Justification du recours au marché sans publicité ni mise en concurrence en raison de l'existence de droits d'exclusivité, au titre de l'article R2122-3 du Code de la Commande Publique 20250877 Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : 12 mois à compter de sa date de notification - 3 reconductions tacites de 12 mois services 72267100 72267100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. ORG-0004 ORG-0003 false false none none S-PF-1851909 Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : 12 mois à compter de sa date de notification - 3 reconductions tacites de 12 mois services 72267100 72267100 2000-01-01Z 26-71874 3.2.5 Conseil Départemental du Nord ATEXO 2026-07-21 2026-10-17 186 Logiciel 59 Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71874 du 20/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-71874
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : 12 mois à compter de sa date de notification - 3 reconductions tacites de 12 mois
Identifiant de la procédure : 50780ed2-985a-4797-ac34-b7c004c5e43e
Identifiant interne : 20250877
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord
Description : Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : 12 mois à compter de sa date de notification - 3 reconductions tacites de 12 mois
Identifiant interne : S-PF-1851909
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,210,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification : Allotissement : Le marché n'est pas alloti car il s'agit d'un marché passé au regard des droits d'exclusivité du prestataire. Justification du recours au marché sans publicité ni mise en concurrence en raison de l'existence de droits d'exclusivité, au titre de l'article R2122-3 du Code de la Commande Publique
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ATEXO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,210,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025087700000
Titre : Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution Pmgas et prestations associées pour le Département du Nord
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EFA38C42-DD0E-2567-A0D4D20E07143F74
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71512
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-TRAVAUX@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : EFA38C64-09D8-72A4-1383147755C95120
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : EFA38C8F-EF99-ADF9-71CB1B3D7D55BA09
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ATEXO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1851909-1-0-1
Adresse postale : 63 Boulevard Haussmann
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : salome.colza@atexo.com
Téléphone : 0189169350
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3792a514-681d-4e75-a829-bf29c8866331 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 09:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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