3df97a64-de49-4fe9-9184-3f7518e64bf4-01 La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 186 148 €. false LOT-0001 La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 91 348 €. false LOT-0003 La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 29 458 €. false LOT-0002 La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 16 125 €. false LOT-0004 cor-buy La valeur estimée hors TVA, tous lots confondus, sur la durée totale du marché est de 323 080 € 16 ORG-0001 Centre Hospitalier de MACON 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE MACON 71018 FRC13 FRA 26710028700015 0385275205 cellulemarches@ch-macon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas BP 61616 DIJON 21016 FRC11 FRA 17210005900010 0380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 10cba1b7-0e3b-44e7-9ed3-cbd5f9bfff8d abe9bb56-74a7-4467-b1a5-faea05b0b58c 2026-07-20+02:00 10:19:17.037+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 true La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 21615 et R2181-3 du Code de la commande publique open false 2026AO33014 Achat, location journalière ponctuelle, maintenance et achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale La présente consultation a pour objet l’achat, la location journalière ponctuelle, la maintenance et l’achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale. supplies 33000000 33140000 33141100 FRC13 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 120 Informations contenues dans les documents du marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0001 Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 :Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle). supplies 33000000 33140000 33141100 FRC13 FRA 48 Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 120 Informations contenues dans les documents du marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0002 Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus. Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle). supplies 33000000 33140000 33141100 FRC13 FRA 48 Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 120 Informations contenues dans les documents du marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0003 Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais. Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle). supplies 33000000 33140000 33141100 FRC13 FRA 48 Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds néant non-restricted-document www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché. www.marches-publics.gouv.fr 120 Informations contenues dans les documents du marché ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-11+01:00 12:00:00+01:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none LOT-0004 Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais. Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle). supplies 33000000 33140000 33141100 FRC13 FRA 48 Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030 3 26-71947 26-71085 3.2.5 Centre hospitalier de Mâcon 2026-07-21 2026-09-11T12:00:00+01:00 2026-09-30 280 Produits pharmaceutiques 01 69 71 Achat, location journalière ponctuelle, maintenance et achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale. Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 26-71947 du 20/07/2026
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 01, 69, 71
Annonce n° 26-71947
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat, location journalière ponctuelle, maintenance et achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale
Description : La présente consultation a pour objet l’achat, la location journalière ponctuelle, la maintenance et l’achat des consommables associés des équipements de traitement des plaies par pression négative pour le GHT Bourgogne Méridionale.
Identifiant de la procédure : abe9bb56-74a7-4467-b1a5-faea05b0b58c
Identifiant interne : 2026AO33014
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : La consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R 2124-1, R 2124-2 et R 2161-2 à R 21615 et R2181-3 du Code de la commande publique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 :Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25% Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour les Centres hospitaliers de Mâcon et de Tournus.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bande adhésives - champ occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Accessoires et dispositifs médicaux pour traitement par pression négative (TPN) mode instillation pour le Centre hospitalier du Pays Charolais Brionnais.
Description : Sous lot 1 : Générateur TPN - achat; Sous lot 2 : Générateur TPN - Mise à disposition; Sous lot 3 : Location journalière appareil - générateur TPN; Sous lot 4 : Accessoires et dispositifs médicaux pour TPN - stérile ( réservoir - connecteurs - capuchon - bandes adhésives - champs occlusifs …); Sous lot 5 : KITS de soins mousse et pansement TPN - stérile; Sous lot 6 : Maintenance; Sous lot 7 : Fournitures et prestations non inscrites aux Bordereaux de Prix Unitaires. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles R 21621 à R 21626 du Code de la commande publique, établi sans minimum et avec un maximum en quantité. Les quantités sont indiquées dans l’annexe 1 à l’acte d’engagement (quantité maximale annuelle).
Identifiant interne : LOT-0004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
Options :
Description des options : Période ferme de 12 mois. Le marché peut être reconduit tacitement par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois, soit jusqu’au 31/12/2030
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Valeur technique : 50% - Prestation et engagement du fournisseur en matière d’approvisionnement, d’information et de suivi de maintenance / remplacement - Mise à disposition des générateurs : 15% - Engagement en terme de développement durable et réduction des gaz à effet de serre : 10% - Prix : 25%. Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Informations contenues dans les documents du marché
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de MACON
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350 BOULEVARD LOUIS ESCANDE
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@ch-macon.fr
Téléphone : 0385275205
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 3df97a64-de49-4fe9-9184-3f7518e64bf4-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : La valeur estimée hors TVA, tous lots confondus, sur la durée totale du marché est de 323 080 €
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 186 148 €.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0003
Description des modifications : La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 91 348 €.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 29 458 €.
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0004
Description des modifications : La valeur estimée hors TVA sur la durée totale du marché est de 16 125 €.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 10cba1b7-0e3b-44e7-9ed3-cbd5f9bfff8d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 10:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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