450000 RES-0001 selec-w TEN-0001 50000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false 50000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre société GRISEL Lot 1 TEN-0002 true false 400000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre société GRISEL Lot 2 CON-0001 2026-06-17+02:00 2026-07-10+02:00 lot n° 1 : Mise à disposition d’autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations ORG-0001 2026-056 Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2026-06-17+02:00 2026-07-10+02:00 Lot 2 : Mise à disposition d’autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d’accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la Ville ORG-0001 2026-056 Lot 2 TEN-0002 TPA-0001 Offre société GRISEL Lot 1 ORG-0003 TPA-0002 Offre société GRISEL Lot 2 ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8DKuNwUTs5 ORG-0001 Mairie de Herblay-sur-Seine 43, rue du Général de Gaulle Herblay-sur-Seine cedex 95221 FR108 FRA 21950306700015 MME CALANI Marie - Responsable Service des marchés 0130403751 marchespublics@herblay.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Cergy Pontoise 95000 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr large ORG-0003 Société GRISEL 10, rue Haute Borne - ZAC du Mont de Magny GISORS 27140 FRD21 FRA 32488385900112 2.3 eforms-sdk-1.13 a781ae5d-4fc0-495e-a1d8-5c551a6b7584 6eb05ce3-5d92-4cf5-8880-fc47751e7c9e 2026-07-20+02:00 10:24:19+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 open 4e4f2634-bfda-456b-aac8-c3dcecddd3d3-01 false 2026-056 Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes services 450000 60170000 Herblay sur Seine 95220 FR108 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Le prix des prestations per-exa 30 quality La qualité technique de l'offre per-exa 25 quality La réactivité de l'entreprise per-exa 5 quality La démarche environnementale ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-w-rc 2026-056 Lot 1 Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations services Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique. 50000 50000 60170000 43 rue du Général De Gaulle Herblay sur Seine 95220 FR108 FRA 48 3 GLO-0001 450000 2026-056 Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes 450000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Le prix des prestations per-exa 30 quality La qualité techniques de l'offre per-exa 25 quality La réactivité de l'entreprise per-exa 5 quality La démarche environnementale ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-w-rc 2026-056 Lot 2 Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d'accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la ville Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d'accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la ville services Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique. 400000 400000 60170000 HERBLAY SUR SEINE 95220 FR108 FRA Val-d'Oise 95220 FR108 FRA 48 3 2000-01-01Z 26-71949 26-38958 3.2.5 Mairie de Herblay-sur-Seine Société GRISEL Société GRISEL 2026-07-21 2026-09-20 347 Transport 95 Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-71949 du 20/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-71949
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Herblay-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes
Description : Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes
Identifiant de la procédure : 6eb05ce3-5d92-4cf5-8880-fc47751e7c9e
Avis précédent : 4e4f2634-bfda-456b-aac8-c3dcecddd3d3-01
Identifiant interne : 2026-056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Herblay sur Seine
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 4 - Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002
Titre : Mise à disposition de véhicules automobiles avec chauffeurs pour le transport de personnes
Identifiant interne : 2026-056
4.1.1 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 450,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 450,000 Euro
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations
Description : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations
Identifiant interne : 2026-056 Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle
Ville : Herblay sur Seine
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : La réactivité de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d'accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la ville
Description : Mise à disposition d'autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d'accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la ville
Identifiant interne : 2026-056 Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : HERBLAY SUR SEINE
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Val-d'Oise
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché sera conclu à compter de la notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-5 du Code de la Commande publique.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité techniques de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : La réactivité de l'entreprise
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : La démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 450,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société GRISEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société GRISEL Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-056 Lot 1
Titre : lot n° 1 : Mise à disposition d’autocars avec chauffeur pour le transport collectif ponctuel de personnes pour diverses activités et diverses destinations
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société GRISEL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société GRISEL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-056 Lot 2
Titre : Lot 2 : Mise à disposition d’autocars avec chauffeur pour le transport de mineurs et d’accompagnateurs dans le cadre des sorties scolaires, péri-scolaires et des séjours de vacances de la Ville
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/06/2026
Date de conclusion du marché : 10/07/2026
Organisation qui signe le marché : Mairie de Herblay-sur-Seine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Herblay-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21950306700015
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Herblay-sur-Seine cedex
Code postal : 95221
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : MME CALANI Marie - Responsable Service des marchés
Adresse électronique : marchespublics@herblay.fr
Téléphone : 0130403751
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8DKuNwUTs5
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : Cergy Pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société GRISEL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32488385900112
Adresse postale : 10, rue Haute Borne - ZAC du Mont de Magny
Ville : GISORS
Code postal : 27140
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a781ae5d-4fc0-495e-a1d8-5c551a6b7584 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 10:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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