956850 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 887855.91 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-20+02:00 Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance 2026-03 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F615AE97-DF81-DE2E-AF6B87BE13B95711 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-elbeuf.fr ORG-0002 Mairie ELBEUF SUR SEINE 300 Hôtel de Ville Place Aristide Briand Elbeuf Sur Seine 76503 FRD22 FRA 54497 MERABET Djoudé Maire 0232969010 services.techniques@mairie-elbeuf.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA F615AEF7-0923-04D3-DE83189C364BC4B7 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA F615AF09-9E1F-69B6-EB44B1B854C25BE2 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 37 Rue Du Bignon Cesson-Sevigne 35510 FRH03 FRA 1814587-1-0-1 0223360040 appels-offres-go@inrap.fr UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 6520417b-b549-433e-8840-f04198a81fea c7ee82c4-9783-4edd-a7b4-117de4a94958 2026-07-20+02:00 12:11:16+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false Ville Elbeuf Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance Préalablement à l'aménagement de l'ilot, des fouilles archéologiques doivent être réalisées et la présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la commune d'Elbeuf-sur-Seine. L'opération a pour objectif de caractériser les vestiges et Ieur organisation, de procéder à Ieur enregistrement, Ieur étude et de les confronter à l'ensemble des sources documentaires disponibles. Il s'agit de documenter et caractériser les activités en oeuvre sur le site, dans Ieurs dimensions socio-économiques, en s'attachant aux aspects de la vie quotidienne. Domaines : le phénomène urbain de l'Âge du Fer à l'Epoque contemporaine (axe 6 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023) ; lieux de pouvoir des périodes médiévale et moderne (axe 10 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023). Conformément à l'arrêté de la DRAC n° 28-2025-068 et ses annexes, l'opérateur devra être titulaire d'un agrément ou d'une habilitation pour les périodes médiévale et moderne. Le responsable scientifique de l'opération possédera une expérience de direction de fouille en milieu urbain et de bonnes connaissances sur le mobilier des périodes médiévale et moderne services 71351914 45112420 45112450 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 50 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true false none none S-PF-1814587 Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance Préalablement à l'aménagement de l'ilot, des fouilles archéologiques doivent être réalisées et la présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la commune d'Elbeuf-sur-Seine. L'opération a pour objectif de caractériser les vestiges et Ieur organisation, de procéder à Ieur enregistrement, Ieur étude et de les confronter à l'ensemble des sources documentaires disponibles. Il s'agit de documenter et caractériser les activités en oeuvre sur le site, dans Ieurs dimensions socio-économiques, en s'attachant aux aspects de la vie quotidienne. Domaines : le phénomène urbain de l'Âge du Fer à l'Epoque contemporaine (axe 6 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023) ; lieux de pouvoir des périodes médiévale et moderne (axe 10 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023). Conformément à l'arrêté de la DRAC n° 28-2025-068 et ses annexes, l'opérateur devra être titulaire d'un agrément ou d'une habilitation pour les périodes médiévale et moderne. Le responsable scientifique de l'opération possédera une expérience de direction de fouille en milieu urbain et de bonnes connaissances sur le mobilier des périodes médiévale et moderne services 71351914 45112420 45112450 2026-07-20+02:00 50 2000-01-01Z 26-72069 26-47657 3.2.5 Mairie ELBEUF SUR SEINE INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES 2026-07-21 2026-10-17 450 Fouille archéologique 76 Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72069 du 20/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-72069
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie ELBEUF SUR SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance
Description : Préalablement à l'aménagement de l'ilot, des fouilles archéologiques doivent être réalisées et la présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la commune d'Elbeuf-sur-Seine. L'opération a pour objectif de caractériser les vestiges et Ieur organisation, de procéder à Ieur enregistrement, Ieur étude et de les confronter à l'ensemble des sources documentaires disponibles. Il s'agit de documenter et caractériser les activités en oeuvre sur le site, dans Ieurs dimensions socio-économiques, en s'attachant aux aspects de la vie quotidienne. Domaines : le phénomène urbain de l'Âge du Fer à l'Epoque contemporaine (axe 6 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023) ; lieux de pouvoir des périodes médiévale et moderne (axe 10 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023). Conformément à l'arrêté de la DRAC n° 28-2025-068 et ses annexes, l'opérateur devra être titulaire d'un agrément ou d'une habilitation pour les périodes médiévale et moderne. Le responsable scientifique de l'opération possédera une expérience de direction de fouille en milieu urbain et de bonnes connaissances sur le mobilier des périodes médiévale et moderne
Identifiant de la procédure : c7ee82c4-9783-4edd-a7b4-117de4a94958
Identifiant interne : Ville Elbeuf
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112420 Travaux de fouille en excavation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance
Description : Préalablement à l'aménagement de l'ilot, des fouilles archéologiques doivent être réalisées et la présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la commune d'Elbeuf-sur-Seine. L'opération a pour objectif de caractériser les vestiges et Ieur organisation, de procéder à Ieur enregistrement, Ieur étude et de les confronter à l'ensemble des sources documentaires disponibles. Il s'agit de documenter et caractériser les activités en oeuvre sur le site, dans Ieurs dimensions socio-économiques, en s'attachant aux aspects de la vie quotidienne. Domaines : le phénomène urbain de l'Âge du Fer à l'Epoque contemporaine (axe 6 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023) ; lieux de pouvoir des périodes médiévale et moderne (axe 10 de la programmation de la recherche archéologique - édition 2023). Conformément à l'arrêté de la DRAC n° 28-2025-068 et ses annexes, l'opérateur devra être titulaire d'un agrément ou d'une habilitation pour les périodes médiévale et moderne. Le responsable scientifique de l'opération possédera une expérience de direction de fouille en milieu urbain et de bonnes connaissances sur le mobilier des périodes médiévale et moderne
Identifiant interne : S-PF-1814587
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112420 Travaux de fouille en excavation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/07/2026
Durée : 50 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 956,850 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 887,855.91 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-03
Titre : Réalisation de fouilles archéologiques préventives pour le compte de la Commune d'Elbeuf sur Seine (Seine Maritime) - Relance
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F615AE97-DF81-DE2E-AF6B87BE13B95711
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie ELBEUF SUR SEINE
Numéro d’enregistrement : 54497
Adresse postale : Hôtel de Ville Place Aristide Briand
Ville : Elbeuf Sur Seine
Code postal : 76503
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MERABET Djoudé
Adresse électronique : services.techniques@mairie-elbeuf.fr
Téléphone : 0232969010
Adresse internet : http://www.mairie-elbeuf.fr
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : F615AEF7-0923-04D3-DE83189C364BC4B7
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : F615AF09-9E1F-69B6-EB44B1B854C25BE2
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1814587-1-0-1
Adresse postale : 37 Rue Du Bignon
Ville : Cesson-Sevigne
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : appels-offres-go@inrap.fr
Téléphone : 0223360040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6520417b-b549-433e-8840-f04198a81fea - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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