16 https://www.nevers.fr ORG-0001 SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE Cuisine des Saveurs, rue du Pré Poitiers NEVERS 58000 FRC12 FRA 25580169800036 Gwenaëlle BARDEUR +33 386716411 gwenaelle.bardeur@ville-nevers.fr https://www.telerecours.fr ORG-0002 Tribunal administratif de DIJON 22 rue d'Assas - BP 61616 DIJON 21016 FRC11 FRA 17210005900010 2.3 eforms-sdk-1.13 b3602563-1ca9-4b24-bb26-2e6ff9b7345c fb7e53c7-793d-4310-b2b3-da7173352788 2026-07-20+02:00 15:29:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd 17 17 open false 26SYM01 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS) La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs. supplies 15800000 15896000 15500000 15811100 15119100 15131120 15300000 15131130 15850000 15112000 15211100 FRC12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°01 - Fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, qui donnera à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-8 du Code de la Commande Publique. Modalités et critères d’attribution des marchés subséquents : cf. article 6 du présent document. Conclus sur la base des accords-cadres, les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Règles de répartition des bons de commande : Emission de bons de commandes, selon principe de la complémentarité des commandes à concurrence de 70% pour le titulaire classé en 1 et 30% pour le titulaire classé en 2 à l’issue du jugement des offres remises au titre du marché subséquent. Montant maximum HT annuel : 190 000 € supplies true 15300000 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0002 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Poisson frais portionné sans peau sans arête Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°02 - Poisson frais por-tionné sans peau sans arête donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Afin de permettre l’exécution des prestations dans des conditions adaptées aux contraintes d’approvisionnement des produits de la mer frais, les titulaires transmettront au pouvoir adjudicateur, de manière hebdomadaire, une mercuriale actualisée précisant notamment : • les espèces disponibles ; • les portionnages ; • les conditionnements • les origines ; • les signes de qualité et certifications éventuelles, notamment MSC ou équivalent ; • les prix unitaires proposés ; • les délais et modalités de livraison ; • ainsi que toute information utile relative à la fraîcheur, à la qualité et à la traçabilité des produits proposés. Règles d’attribution des bons de commande : Les modalités d’attribution des commandes sont fixées au regard des caractéristiques particulières du marché du poisson frais : difficultés d’approvisionnement, diminution de la ressource en poisson, impact des conditions météorologiques et du repos biologique, difficultés de la structuration de la filière, etc. A réception des mercuriales actualisées, la commande sera attribuée selon les modalités objectives, transparentes et non discriminatoires suivantes : - la disponibilité des espèces que la Cuisine souhaite acquérir ; - les qualité, fraîcheur et durabilité des produits proposés (fraîcheur, qualité des filets, calibrage, absence de peau et d’arêtes, qualité du portionnage, conditionnement, régularité des approvi-sionnements, présence d’un label MSC ou équivalent, traçabilité des produits…) ; - le prix proposés dans la mercuriale hebdomadaire ; - les conditions et délais de livraison. Les difficultés d’approvisionnement obligent l’acheteur à renoncer à s’engager auprès des titulaires sur une règle de répartition des bons de commande selon les techniques habituelles. Les candidats pour ce lot acceptent sans réserve les dispositions qui précèdent. Montant maximum HT annuel : 70 000 € supplies true 15211100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0003 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Volailles et découpe de volailles sous signe de qualité Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 85 000 € HT. supplies true 15112000 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0004 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Volailles spécifiques et lapin Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 18 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation. supplies true 15112000 15119100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0005 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Produits surgelés Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°05 - Produits surgelés donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclus avec un maximum de 2 opéra-teurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux con-ditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les con-ditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Règles de répartition des bons de commande : 60 % pour le 1er au classement des offres, 40 % pour le second du montant estimatif annuel des commandes. Montant maximum HT annuel : 235 000 € ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. supplies true 15896000 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0006 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Produits laitiers et ovo produits Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 290 000 €. supplies true 15500000 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0007 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Produits de charcuterie Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 35 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. supplies true 15131120 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0008 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 8 Produits de saucisserie Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation. supplies true 15131130 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0009 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 9 Pâtes fraïches Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation. supplies true 15850000 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0010 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 10 Pain pour les restaurations collectives de NEVERS Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 75 000 €. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0011 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 11 Pain pour les restaurations collectives de COULANGES-LES-NEVERS Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 7 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0012 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 12 Pain pour les restaurations collectives de FOURCHAMBAULT Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0013 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 13 Pain pour les restaurations collectives de POUGUES-LES-EAUX Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0014 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 14 Pain pour les restaurations collectives de VARENNES-VAUZELLES Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 9 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0015 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 15 Pain pour les restaurations collectives de GARCHIZY Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0016 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 16 Pain pour les restaurations collectives de SAINT-ELOI Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites LOT-0017 allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k epo-sub-espd false none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k ORG-0001 ORG-0001 120 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 false none none 17 Pain pour les restaurations collectives de MARZY Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. supplies true 15811100 FRC12 FRA 12 3 Reconductions tacites 26-72202 3.2.5 SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE 2026-07-22 2026-09-28T12:00:00+02:00 2026-09-28 88 Denrées alimentaires 58 FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS) Avis de marché - Avis n° 26-72202 du 20/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 58
Annonce n° 26-72202
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS)
Description : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs.
Identifiant de la procédure : fb7e53c7-793d-4310-b2b3-da7173352788
Identifiant interne : 26SYM01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131130 Saucisses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°01 - Fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, qui donnera à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-8 du Code de la Commande Publique. Modalités et critères d’attribution des marchés subséquents : cf. article 6 du présent document. Conclus sur la base des accords-cadres, les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Règles de répartition des bons de commande : Emission de bons de commandes, selon principe de la complémentarité des commandes à concurrence de 70% pour le titulaire classé en 1 et 30% pour le titulaire classé en 2 à l’issue du jugement des offres remises au titre du marché subséquent. Montant maximum HT annuel : 190 000 €
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Poisson frais portionné sans peau sans arête
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°02 - Poisson frais por-tionné sans peau sans arête donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux conditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Afin de permettre l’exécution des prestations dans des conditions adaptées aux contraintes d’approvisionnement des produits de la mer frais, les titulaires transmettront au pouvoir adjudicateur, de manière hebdomadaire, une mercuriale actualisée précisant notamment : • les espèces disponibles ; • les portionnages ; • les conditionnements • les origines ; • les signes de qualité et certifications éventuelles, notamment MSC ou équivalent ; • les prix unitaires proposés ; • les délais et modalités de livraison ; • ainsi que toute information utile relative à la fraîcheur, à la qualité et à la traçabilité des produits proposés. Règles d’attribution des bons de commande : Les modalités d’attribution des commandes sont fixées au regard des caractéristiques particulières du marché du poisson frais : difficultés d’approvisionnement, diminution de la ressource en poisson, impact des conditions météorologiques et du repos biologique, difficultés de la structuration de la filière, etc. A réception des mercuriales actualisées, la commande sera attribuée selon les modalités objectives, transparentes et non discriminatoires suivantes : - la disponibilité des espèces que la Cuisine souhaite acquérir ; - les qualité, fraîcheur et durabilité des produits proposés (fraîcheur, qualité des filets, calibrage, absence de peau et d’arêtes, qualité du portionnage, conditionnement, régularité des approvi-sionnements, présence d’un label MSC ou équivalent, traçabilité des produits…) ; - le prix proposés dans la mercuriale hebdomadaire ; - les conditions et délais de livraison. Les difficultés d’approvisionnement obligent l’acheteur à renoncer à s’engager auprès des titulaires sur une règle de répartition des bons de commande selon les techniques habituelles. Les candidats pour ce lot acceptent sans réserve les dispositions qui précèdent. Montant maximum HT annuel : 70 000 €
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Volailles et découpe de volailles sous signe de qualité
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 85 000 € HT.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Volailles spécifiques et lapin
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 18 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation.
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits surgelés
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°05 - Produits surgelés donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire, conclus avec un maximum de 2 opéra-teurs économiques, sous réserves d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres conformes aux con-ditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les con-ditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Règles de répartition des bons de commande : 60 % pour le 1er au classement des offres, 40 % pour le second du montant estimatif annuel des commandes. Montant maximum HT annuel : 235 000 € ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits laitiers et ovo produits
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 290 000 €.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Produits de charcuterie
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 35 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Produits de saucisserie
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir modalités à l'article 3.4 du règlement de la consultation.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131130 Saucisses
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Pâtes fraïches
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 30 000 €. ECHANTILLONS à fournir avant la date de remise des offres : voir article 3.4 du règlement de la consultation.
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Pain pour les restaurations collectives de NEVERS
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 75 000 €.
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Pain pour les restaurations collectives de COULANGES-LES-NEVERS
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 7 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Pain pour les restaurations collectives de FOURCHAMBAULT
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Pain pour les restaurations collectives de POUGUES-LES-EAUX
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Pain pour les restaurations collectives de VARENNES-VAUZELLES
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 9 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Pain pour les restaurations collectives de GARCHIZY
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Pain pour les restaurations collectives de SAINT-ELOI
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Pain pour les restaurations collectives de MARZY
Description : Conformément à l’article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, ces lots donneront lieu à la conclusion d’accords-cadres mono-attributaires exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R.2162-14 dudit Code, dans la limite d'un montant maximum HT annuel de 5 000 €. Remplissant les conditions de l’article R.2123-1 2° du Code de la commande publique, ce lot est traité en procédure adaptée.
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Numéro d’enregistrement : 25580169800036
Adresse postale : Cuisine des Saveurs, rue du Pré Poitiers
Ville : NEVERS
Code postal : 58000
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Point de contact : Gwenaëlle BARDEUR
Adresse électronique : gwenaelle.bardeur@ville-nevers.fr
Téléphone : +33 386716411
Adresse internet : https://www.nevers.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de DIJON
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b3602563-1ca9-4b24-bb26-2e6ff9b7345c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 15:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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