1050000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1050000.00 t-esubm 5 t-sme 2 t-oth-eea 5 t-no-eea 0 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 1050000.00 t-esubm 5 t-sme 2 t-oth-eea 5 t-no-eea 0 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 193249 no TPA-0001 LOT-0001 170828 TEN-0002 97054 no TPA-0001 LOT-0002 170828 CON-0001 2026-07-17Z Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes) ORG-0001 01260461/1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-17Z Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Cham ORG-0001 M2026_040/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Commune de Troyes Place Alexandre Israël TROYES 10000 FRF22 FRA 21100374400011 0325426845 commande.publique@ville-troyes.fr UBO-0001 ORG-0010 OSP HOLDING (FRANCE) 88 T AV DU GENERAL LECLERC BOULOGNE BILLANCOURT 92100 FR105 FRA 83887710800012 0141327103 commercial.ao@conduent.com UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 d29b0532-9a30-497a-8f97-c8f53e314f0b b60b506b-f8eb-40c0-aab5-29ad75f10b4e 2026-07-20Z 15:45:11Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 202508041724REL Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relance-. Le présent accord-cadre a pour objet : - le renouvellement des matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings en ouvrage et en enclos ; - l’équipement en matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings clos de stationnement dont la création est envisagée ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - la maintenance (niveaux 3 et 4) desdits matériels. Les prestations comprendront : - la fourniture des équipements et des éléments de pose, suivant le descriptif ; - le cas échéant la dépose des anciens équipements et leur recyclage ; - le câblage ; - la mise en place, la pose, le raccordement et le paramétrage des équipements ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - une garantie de deux ans incluant une maintenance préventive et curative forfaitaire. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Il s’agit de la relance des lots 1 et 2 déclarés sans suite par décisions n° D2026/0004 et D2026/0005 du 23 janvier 2026 en raison de la réception d’offres irrégulières. Visite de site obligatoire Dans le cadre du présent marché, la visite d’un parking en ouvrage (parking des halles) et d’un parking enclos (parking Victor Hugo) est obligatoire et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris par le candidat auprès du personne référencé au sein du réglement de la consultation. supplies L’accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. Lot 1 : montant maximum annuel de 400 000 € HT pour la Ville de Troyes et 200 000 € HT pour Troyes Parc Auto. Lot 2 : montant maximum annuel de 300 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole et 150 000 € HT pour Troyes Parc Auto. L’accord-cadre sera conclu pour une durée d’un an à compter de sa notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera ensuite reconductible 3 fois, tacitement, par période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Rappel des critères de jugement des offres pour tous les lots : 1) Prix des fournitures noté sur 20 points, pondération 50% jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE). Le candidat le moins-disant se verra attribuer la note maximale. Les autres candidats se verront attribuer les points en fonction de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre proposée par le candidat X 20). 2) Valeur technique, notée sur 20 points, pondération 30%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et présentant les points suivants - Les capacités fonctionnelles du matériel proposé et la compatibilité avec les infrastructures en place, noté sur 8 points - L’intégration dans le paysage urbain, illustré par des visuels ou photos : 3 points - Les modalités d’organisation des sessions de formation : 3 points - Les modalités de traitement des données personnelles : 3 points - La procédure mise en place par le candidat pour assurer le recyclage des matériels : 3 points 3) Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points, pondération 20%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat dans lequel il exposera: - Les moyens humains mobilisés pour la fourniture, l’installation et la mise en service du matériel, ainsi que pour la maintenance de niveaux 3 et 4 (organigramme, nombre et rôles des personnels, encadrement, expériences et qualifications) : 10 points - Les moyens techniques et matériels mobilisés pour répondre aux besoins liés à la fourniture, à l’installation, à la mise en service et à la maintenance du matériel : 10 points 34927000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 price Prix Prix des fournitures noté sur 20 points au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE). per-exa 30 quality Qualité Valeur technique, notée sur 20 points au regard du mémoire technique fourni par le candidat per-exa 20 quality Qualité Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points au Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 1 Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes) Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes) supplies 34927000 12 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 price Prix Prix des fournitures noté sur 20 points au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE). per-exa 30 quality Qualité Valeur technique, notée sur 20 points au regard du mémoire technique fourni par le candidat per-exa 20 quality Qualité Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points au Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Champagne Métropole) Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Champagne Métropole) supplies 34927000 12 2000-01-01Z 26-72222 3.2.5 Service commande publique OSP HOLDING (FRANCE) 2026-07-22 2026-09-28 112 Equipement industriel 10 Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relan Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72222 du 20/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-72222
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture, à la pose et à la maintenance de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement - Relance-.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet : - le renouvellement des matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings en ouvrage et en enclos ; - l’équipement en matériels de péage et de contrôle d’accès de parkings clos de stationnement dont la création est envisagée ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - la maintenance (niveaux 3 et 4) desdits matériels. Les prestations comprendront : - la fourniture des équipements et des éléments de pose, suivant le descriptif ; - le cas échéant la dépose des anciens équipements et leur recyclage ; - le câblage ; - la mise en place, la pose, le raccordement et le paramétrage des équipements ; - la formation technique et exploitation des opérateurs ; - une garantie de deux ans incluant une maintenance préventive et curative forfaitaire. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et Troyes Parc Auto, conformément aux dispositions des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Ville de Troyes de mener toute la procédure de passation jusqu’à la notification desdits marchés. Chaque entité exécutera en son nom propre les marchés. Il s’agit de la relance des lots 1 et 2 déclarés sans suite par décisions n° D2026/0004 et D2026/0005 du 23 janvier 2026 en raison de la réception d’offres irrégulières. Visite de site obligatoire Dans le cadre du présent marché, la visite d’un parking en ouvrage (parking des halles) et d’un parking enclos (parking Victor Hugo) est obligatoire et sera effectuée uniquement sur rendez-vous pris par le candidat auprès du personne référencé au sein du réglement de la consultation.
Identifiant de la procédure : b60b506b-f8eb-40c0-aab5-29ad75f10b4e
Identifiant interne : 202508041724REL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L’accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande, traité à prix unitaires. Lot 1 : montant maximum annuel de 400 000 € HT pour la Ville de Troyes et 200 000 € HT pour Troyes Parc Auto. Lot 2 : montant maximum annuel de 300 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole et 150 000 € HT pour Troyes Parc Auto. L’accord-cadre sera conclu pour une durée d’un an à compter de sa notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera ensuite reconductible 3 fois, tacitement, par période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Rappel des critères de jugement des offres pour tous les lots : 1) Prix des fournitures noté sur 20 points, pondération 50% jugé au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE). Le candidat le moins-disant se verra attribuer la note maximale. Les autres candidats se verront attribuer les points en fonction de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre proposée par le candidat X 20). 2) Valeur technique, notée sur 20 points, pondération 30%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et présentant les points suivants - Les capacités fonctionnelles du matériel proposé et la compatibilité avec les infrastructures en place, noté sur 8 points - L’intégration dans le paysage urbain, illustré par des visuels ou photos : 3 points - Les modalités d’organisation des sessions de formation : 3 points - Les modalités de traitement des données personnelles : 3 points - La procédure mise en place par le candidat pour assurer le recyclage des matériels : 3 points 3) Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points, pondération 20%, jugée au regard du mémoire technique fourni par le candidat dans lequel il exposera: - Les moyens humains mobilisés pour la fourniture, l’installation et la mise en service du matériel, ainsi que pour la maintenance de niveaux 3 et 4 (organigramme, nombre et rôles des personnels, encadrement, expériences et qualifications) : 10 points - Les moyens techniques et matériels mobilisés pour répondre aux besoins liés à la fourniture, à l’installation, à la mise en service et à la maintenance du matériel : 10 points
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes)
Description : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des fournitures noté sur 20 points au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points au regard du mémoire technique fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points au
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Champagne Métropole)
Description : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Champagne Métropole)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34927000 Équipement de péage
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des fournitures noté sur 20 points au regard du montant du détail quantitatif estimatif (DQE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points au regard du mémoire technique fourni par le candidat
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Moyens matériels et humains mis en œuvre pour la réalisation des prestations, noté sur 20 points au
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,050,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,050,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OSP HOLDING (FRANCE)
Offre :
Identifiant de l’offre : 170828
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 193,249 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 01260461/1
Titre : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de la Ville de Troyes et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de la Ville de Troyes)
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,050,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : OSP HOLDING (FRANCE)
Offre :
Identifiant de l’offre : 170828
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 97,054 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M2026_040/2
Titre : Fourniture et pose de matériels de péage et de contrôle d’accès dans les parcs de stationnement de Troyes Champagne Métropole et maintenance des matériels gérés par Troyes Parc Auto (exploitant du service public de stationnement payant de Troyes Cham
Date de conclusion du marché : 17/07/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Troyes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRREC51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRINT51036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Troyes
Numéro d’enregistrement : 21100374400011
Adresse postale : Place Alexandre Israël
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@ville-troyes.fr
Téléphone : 0325426845
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : OSP HOLDING (FRANCE)
Numéro d’enregistrement : 83887710800012
Adresse postale : 88 T AV DU GENERAL LECLERC
Ville : BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.ao@conduent.com
Téléphone : 0141327103
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d29b0532-9a30-497a-8f97-c8f53e314f0b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 15:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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