16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FEA33FD2-CF37-E043-23BD47ADD18C7787 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-caluire.fr ORG-0002 Ville de Caluire et Cuire 79 Place du Docteur Frédéric Dugoujon Caluire et Cuire Cedex 69642 FRK26 FRA 55468 M. le Maire Service Achats et Marchés Publics 0478988119 marchespublics@ville-caluire.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA FEA34003-F7B1-50C8-E0CB71D88BB7EC1D 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 4808ee53-8f78-435f-a738-c82934202468 9cd98414-731f-4326-bfe0-74fef3d652eb 2026-07-20+02:00 16:10:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026023 FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET DE BADGES TELEPEAGE Le marché a pour objet la fourniture de cartes carburant et de badges télépéage pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Le montant maximum inclut les frais de carburant et de télépéage. La valeur estimative correspond à la moyenne réalisée sur les 4 dernières années supplies L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures (pr plus de précisions se référer au Règlement de consultation (Rc)) : - Lettre de candidature (ou formulaire Dc ou Dc1 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (ou formulaire Dc ou Dume ou déclaration établie par le candidat) - pouvoir de la personne habilitée à engager la société - copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - liste des principales prestations exécutées, de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc 51000 30163000 30163000 Caluire et Cuire Caluire et Cuire 69300 FRK26 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true 1852205 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852205 epo-procurement-document none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852205 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 15:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1852205 FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET DE BADGES TELEPEAGE Le marché a pour objet la fourniture de cartes carburant et de badges télépéage pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Le montant maximum inclut les frais de carburant et de télépéage. La valeur estimative correspond à la moyenne réalisée sur les 4 dernières années supplies other 51000 30163000 30163000 Caluire et Cuire Caluire et Cuire 69300 FRK26 FRA 2027-01-02+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 2 janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction 26-72245 3.2.5 Ville de Caluire et Cuire 2026-07-22 2026-09-25T12:00:00+02:00 2026-09-25 52 Carburant, hydrocarbure 69 FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET DE BADGES TELEPEAGE Avis de marché - Avis n° 26-72245 du 20/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-72245
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET DE BADGES TELEPEAGE
Description : Le marché a pour objet la fourniture de cartes carburant et de badges télépéage pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Le montant maximum inclut les frais de carburant et de télépéage. La valeur estimative correspond à la moyenne réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant de la procédure : 9cd98414-731f-4326-bfe0-74fef3d652eb
Identifiant interne : 2026023
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Pièces à remettre dans la candidatures (pr plus de précisions se référer au Règlement de consultation (Rc)) : - Lettre de candidature (ou formulaire Dc ou Dc1 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du Ccp (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti (ou formulaire Dc ou Dume ou déclaration établie par le candidat) - pouvoir de la personne habilitée à engager la société - copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc ou Dc2 ou Dume) - liste des principales prestations exécutées, de même nature que ceux du marché, au cours des trois dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les pièces à remettre dans l'offre sont précisées dans le Rc Les critères, sous critères de sélection des offres et leurs pondérations sont énoncés dans le Rc Visite Sur Site : Sans objet. Aucune visite ne sera réalisée par la Ville. Téléchargement Du Dce (dossier de consultation) : Le Dce est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. Demande De Renseignement : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais du profil d'acheteur Modalités De Dépôt Des Plis : L'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du Rc et de son annexe pour déposer son pli. Cautionnement : les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le Ccap. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le Ccap. Groupements : Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés selon les dispositions du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE DE CARTES CARBURANT ET DE BADGES TELEPEAGE
Description : Le marché a pour objet la fourniture de cartes carburant et de badges télépéage pour la Ville de Caluire et Cuire et son CCAS Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières. Le marché fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et son CCAS. La Ville est coordinatrice du groupement Tranche optionnelle : sans objet Procédure d'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Le montant maximum inclut les frais de carburant et de télépéage. La valeur estimative correspond à la moyenne réalisée sur les 4 dernières années
Identifiant interne : F-PF-1852205
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Caluire et Cuire
Ville : Caluire et Cuire
Code postal : 69300
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 2 janvier 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 51,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1852205
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1852205
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/09/2026 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : FEA33FD2-CF37-E043-23BD47ADD18C7787
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Adresse internet : http://www.ville-caluire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : FEA34003-F7B1-50C8-E0CB71D88BB7EC1D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4808ee53-8f78-435f-a738-c82934202468 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/07/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/07/2026
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L’essentiel du marché

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