5500000 RES-0001 selec-w TEN-0001 5500000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 5500000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 5000000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 500000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-15+02:00 Lot n°1 - Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée false 2026930077001 TEN-0001 CON-0002 2026-07-20+02:00 Lot n°2 - Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés false 2026930077002 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 20F4FAFB-B8D4-E093-AF0F3FBBE8E74F9B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Département de Seine-Saint-Denis 46 rue Proudhon Saint-Denis 93210 FR106 FRA 2083051 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 20F4FB3D-A70F-F0FF-3412EE5E42AB5CAF 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 20F4FB50-0412-07E5-D2A90CC03EFE1413 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 PRSécurité 28 Rue Clement Ader Saint-Pierre-Du-Perray 91280 FR104 FRA 1794362-1-1-1 0145970061 commercial@prsecurite.com false UBO-0007 sme ORG-0007 MANULEC SOC 4 Zone Artisanale Des Bosquets 2 Mery-Sur-Oise 95540 FR108 FRA 1794362-1-2-1 0134482222 a.mirbelle@manulec.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 384f6286-5016-4be8-9bc0-4d0f81a35642 ad77596d-5662-4de3-a6a6-eaa84b6845d5 2026-07-21+02:00 08:10:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026930077 Maintien en conditions opérationnelles des équipements d'exploitation du réseau d'assainissement et travaux associés Le présent contrat concerne les travaux et le maintien en conditions opérationnelles des 148 stations locales de gestion automatisée, liées à l'exploitation du réseau d'assainissement. Ce marché vise à la fourniture et l'entretien des divers équipements nécessaires à l'exploitation du réseau d'assainissement : installations de pompage et leurs équipements d'accès, équipements de manutention, installations de vantellerie et de dégrillage et leurs équipements d'accès, fourniture et pose tampons d'accès aux réseau d'assainissement, la fourniture la pose et l'entretien des équipements ou installations électriques, il comprend l'ensemble des prestations ayant pour objectif d'adapter ces équipements liés à la gestion automatisée, aux exigences opérationnelles d'un réseau d'assainissement en service 24h/24, en évolution continue, avec des contraintes de conformité réglementaire, de sécurité d'intervention et de continuité des flux. Il s'agit de la relance à l'identique du lot 2 et 3 de la consultation n°2025930069, déclarée sans suite le 20/02/2026 pour motif d'intérêt général, en raison d'une insuffisance de concurrence. Le marché est un accord cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux passé pour une durée de 4 ans à compter de la notification du contrat. La consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 (relance du Lot 2 de la consultation n°2025930069) : Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée - Montant minimum : 1 000 000,00 euro(s) HT - Montant maximum : 5 000 000,00 euro(s) HT - Lot n°2 (relance du Lot 3 de la consultation n°2025930069): Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés - Montant minimum : 100 000,00 euro(s) HT - Montant maximum : 500 000,00 euro(s) HT services 5500000 50532000 39350000 50500000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 188645-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°1 - Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée Le présent lot porte sur un ensemble de prestations relatives au maintien en conditions opérationnelles des équipements d'accès et de sécurité des locaux techniques de gestion automatisée. Il a pour objectif de répondre aux exigences de sécurité et réglementaires, ainsi qu'à leurs évolutions, tant sur le plan de la protection des personnels que sur celui des équipements, dans le cadre d'une exploitation quotidienne opérationnelle d'un réseau d'assainissement en service, avec des contraintes de continuité de gestion des flux. Montant minimum sur la durée du marché : 1 000 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du marché : 5 000 000,00 euro(s) HT services other 50532000 50532000 39350000 50500000 2026-08-01+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 40 quality Critère 1 : Valeur technique poi-exa 20 quality Critère 3 : Valeur environnementale poi-exa 40 cost Critère 2 : Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 188645-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°2 - Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés Le présent lot porte sur un ensemble de prestations relatives au maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention des stations locales de gestion automatisée. Il a pour objectif de répondre aux exigences de sécurité et réglementaires, ainsi qu'à leurs évolutions, tant sur le plan de la protection des personnels que sur celui des équipements, dans le cadre d'une exploitation quotidienne opérationnelle d'un réseau d'assainissement en service, avec des contraintes de continuité de gestion des flux. Montant minimum sur la durée du marché : 100 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du marché : 500 000,00 euro(s) HT services other 50532000 50532000 39350000 50500000 2026-08-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-72395 26-27279 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis PRSécurité MANULEC SOC 2026-07-22 2026-10-18 18 Assainissement 196 Maintenance 93 Maintien en conditions opérationnelles des équipements d'exploitation du réseau d'assainissement et travaux associés Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72395 du 21/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-72395
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintien en conditions opérationnelles des équipements d'exploitation du réseau d'assainissement et travaux associés
Description : Le présent contrat concerne les travaux et le maintien en conditions opérationnelles des 148 stations locales de gestion automatisée, liées à l'exploitation du réseau d'assainissement. Ce marché vise à la fourniture et l'entretien des divers équipements nécessaires à l'exploitation du réseau d'assainissement : installations de pompage et leurs équipements d'accès, équipements de manutention, installations de vantellerie et de dégrillage et leurs équipements d'accès, fourniture et pose tampons d'accès aux réseau d'assainissement, la fourniture la pose et l'entretien des équipements ou installations électriques, il comprend l'ensemble des prestations ayant pour objectif d'adapter ces équipements liés à la gestion automatisée, aux exigences opérationnelles d'un réseau d'assainissement en service 24h/24, en évolution continue, avec des contraintes de conformité réglementaire, de sécurité d'intervention et de continuité des flux. Il s'agit de la relance à l'identique du lot 2 et 3 de la consultation n°2025930069, déclarée sans suite le 20/02/2026 pour motif d'intérêt général, en raison d'une insuffisance de concurrence. Le marché est un accord cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de travaux passé pour une durée de 4 ans à compter de la notification du contrat. La consultation est décomposée en 2 lots comme suit : - Lot n°1 (relance du Lot 2 de la consultation n°2025930069) : Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée - Montant minimum : 1 000 000,00 euro(s) HT - Montant maximum : 5 000 000,00 euro(s) HT - Lot n°2 (relance du Lot 3 de la consultation n°2025930069): Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés - Montant minimum : 100 000,00 euro(s) HT - Montant maximum : 500 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : ad77596d-5662-4de3-a6a6-eaa84b6845d5
Identifiant interne : 2026930077
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée
Description : Le présent lot porte sur un ensemble de prestations relatives au maintien en conditions opérationnelles des équipements d'accès et de sécurité des locaux techniques de gestion automatisée. Il a pour objectif de répondre aux exigences de sécurité et réglementaires, ainsi qu'à leurs évolutions, tant sur le plan de la protection des personnels que sur celui des équipements, dans le cadre d'une exploitation quotidienne opérationnelle d'un réseau d'assainissement en service, avec des contraintes de continuité de gestion des flux. Montant minimum sur la durée du marché : 1 000 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du marché : 5 000 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 188645-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés
Description : Le présent lot porte sur un ensemble de prestations relatives au maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention des stations locales de gestion automatisée. Il a pour objectif de répondre aux exigences de sécurité et réglementaires, ainsi qu'à leurs évolutions, tant sur le plan de la protection des personnels que sur celui des équipements, dans le cadre d'une exploitation quotidienne opérationnelle d'un réseau d'assainissement en service, avec des contraintes de continuité de gestion des flux. Montant minimum sur la durée du marché : 100 000,00 euro(s) HT ; Montant maximum sur la durée du marché : 500 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532000 Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50500000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 188645-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Seine-Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 5,500,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PRSécurité
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930077001
Titre : Lot n°1 - Maintenance et exploitation des moyens d'accès et des protections collectives, pour les équipements et les locaux techniques de la gestion automatisée
Date de conclusion du marché : 15/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,500,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MANULEC SOC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026930077002
Titre : Lot n°2 - Maintien en conditions opérationnelles des installations de manutention et travaux associés
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 20F4FAFB-B8D4-E093-AF0F3FBBE8E74F9B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 2083051
Adresse postale : 46 rue Proudhon
Ville : Saint-Denis
Code postal : 93210
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 20F4FB3D-A70F-F0FF-3412EE5E42AB5CAF
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 20F4FB50-0412-07E5-D2A90CC03EFE1413
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PRSécurité
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1794362-1-1-1
Adresse postale : 28 Rue Clement Ader
Ville : Saint-Pierre-Du-Perray
Code postal : 91280
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial@prsecurite.com
Téléphone : 0145970061
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MANULEC SOC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1794362-1-2-1
Adresse postale : 4 Zone Artisanale Des Bosquets 2
Ville : Mery-Sur-Oise
Code postal : 95540
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : a.mirbelle@manulec.fr
Téléphone : 0134482222
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 384f6286-5016-4be8-9bc0-4d0f81a35642 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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