16 https://www.capmetropole.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG ORG-0001 SPL CAP METROPOLE 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138 Saint-etienne cedex 2 42015 FRK25 FRA 75102459700021 0477492537 christelle.vasic@capmetropole.fr https://www.justice.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE SAINT-ETIENNE Palais de Justice SAINT ETIENNE CEDEX 1 42020 FRK25 FRA 17690111400247 tj-st-etienne@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 264abef7-d92d-4475-aac3-c2a50102143c 4f64a122-b841-49fd-9df1-d73279fdd1c7 2026-07-21+02:00 11:29:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert-la hc-am ORG-0001 serv-prov ORG-0001 epo-procurement-document open false MD/CV-01138 RU TBC-Ilot Pareille MOE Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions d'architecte conseil et d'assistance à la concertation. Réalisation d'études pour la démolition et l'aménagement de l'Îlot Pareille à Saint-Etienne ainsi qu'une mission d'Architecte conseil et d'assistance dans la concertation préalable. Le marché est alloti mais une consultation sera lancée prochainement pour le second lot, portant sur la mission OPC services 71200000 71000000 71400000 Impasse de la Paix et Impasse du Coin SAINT ETIENNE 42000 FRK25 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 40 price Critère prix, noté sur 100 points, avec une pondération de 40%. Se référer au règlement de consultation. per-exa 60 quality Critère technique, noté sur 100 points, avec une pondération de 60%. Se référer au règlement de consultation. https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG ORG-0001 ORG-0001 120 Tribunal judiciaire Saint-Etienne ORG-0001 ORG-0002 FRA false false required false 2026-09-23+02:00 18:00:00+02:00 false none none 1 Lot 1 - MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION MISSION MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION services 0.00 71200000 Impasse de la Paix et Impasse du Coin SAINT ETIENNE 42000 FRK25 FRA 60 26-72558 3.2.5 SPL CAP METROPOLE 2026-07-22 2026-09-23T18:00:00+02:00 2026-10-07 197 Maîtrise d'oeuvre 42 01 69 43 Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions d'architecte conseil et d'assistance à la concertation. Avis de marché - Avis n° 26-72558 du 21/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 42, 01, 69, 43
Annonce n° 26-72558
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL CAP METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de maîtrise d'œuvre pour la démolition et l'aménagement de l'ilot pareille à Saint-Etienne, avec les missions d'architecte conseil et d'assistance à la concertation.
Description : Réalisation d'études pour la démolition et l'aménagement de l'Îlot Pareille à Saint-Etienne ainsi qu'une mission d'Architecte conseil et d'assistance dans la concertation préalable. Le marché est alloti mais une consultation sera lancée prochainement pour le second lot, portant sur la mission OPC
Identifiant de la procédure : 4f64a122-b841-49fd-9df1-d73279fdd1c7
Identifiant interne : MD/CV-01138 RU TBC-Ilot Pareille MOE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Impasse de la Paix et Impasse du Coin
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION
Description : MISSION MOE-ARCHITECTE CONSEIL-CONCERTATION
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Impasse de la Paix et Impasse du Coin
Ville : SAINT ETIENNE
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix, noté sur 100 points, avec une pondération de 40%. Se référer au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique, noté sur 100 points, avec une pondération de 60%. Se référer au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE SAINT-ETIENNE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire Saint-Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SPL CAP METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SPL CAP METROPOLE
Organisation qui traite les offres : SPL CAP METROPOLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL CAP METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 75102459700021
Adresse postale : 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138
Ville : Saint-etienne cedex 2
Code postal : 42015
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : christelle.vasic@capmetropole.fr
Téléphone : 0477492537
Adresse internet : https://www.capmetropole.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Q6J1jKNipG
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 17690111400247
Adresse postale : Palais de Justice
Ville : SAINT ETIENNE CEDEX 1
Code postal : 42020
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-st-etienne@justice.fr
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 264abef7-d92d-4475-aac3-c2a50102143c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 11:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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