16 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 Région Auvergne-Rhône-Alpes 101 cours Charlemagne - CS20033 Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 Direction des Achats 003426734000 fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 2.3 eforms-sdk-1.13 a8b14e26-e85f-460e-8d01-b93239183e30 4f5e8245-67bc-440f-998c-097658c507f7 2026-07-21+02:00 12:27:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false DAF_2026_000157 Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes services Voir le dossier de consultation (documents de marché). Retrait du dossier de consultation : Profil acheteur de l'acheteur https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 0.00 50700000 Lieu d’exécution : sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, y compris ceux de Turin (Italie) et Bruxelles (Belgique). 101 cours Charlemagne - CS20033 Lyon cedex 02 69269 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories fa-wo-rc none 26A0157001 1 - Rhône et Ain Sites du Rhône et de l'Ain services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 493 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 1 972 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 1972000 0.00 50700000 Sites de Lyon, Bourg-en-Bresse et Oullins Pierre Benite Lyon 69002 FRK26 FRA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0002 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157002 2 - Puy-de-Dôme et Haute-Loire Sites du Puy-de-Dôme et de la Haute-Loire services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 203 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 812 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 812000 50700000 Sites de Clermont-Ferrand, Auvers, Randan, Chamalières-sur-Loire et Puy-en-Velay Clermont-Ferrand 63100 FRK14 FRA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0003 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157003 3 - Loire Sites de la Loire services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 12 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 48 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 48000 50700000 Sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez Saint-Etienne 42006 FRK25 FRA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0004 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157004 4 - Isère, Savoie et Haute Savoie Sites de l’Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 32 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 130 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 130000 50700000 Sites de Chambéry, Annemasse, Grenoble et Annecy Chambéry 73000 FRK27 FRA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0005 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157005 5 - Antenne régionale de Turin Site de Turin services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 2 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 10 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 10000 50700000 Va San Domenico – 46 Angolo Corso Principe Eugenio 36 – Turin – 10122 Italie Turin 10122 ITC11 ITA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0006 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157006 6 - Antenne régionale de Bruxelles Site de Bruxelles services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 25 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 100 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 100000 50700000 11 Place des Barricades - Bruxelles Bruxelles 1000 BE100 BEL 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. LOT-0007 no-eu-funds https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu epo-procurement-document none performance no required required https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 false 99 buyer-categories none fa-wo-rc 26A0157007 7 - Ardèche et Drôme Sites de l'Ardèche et de la Drôme services L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 13 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 54 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois. 54000 50700000 Sites de Privas et Alixan Alixan 26300 FRK23 FRA 12 3 Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois. 26-72615 3.2.5 Région Auvergne-Rhône-Alpes 2026-07-22 2026-09-29T16:00:00+02:00 2026-09-29 196 Maintenance 33 Bâtiment 69 63 Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Avis de marché - Avis n° 26-72615 du 21/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69, 63
Annonce n° 26-72615
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Exploitation et maintenance des sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : 4f5e8245-67bc-440f-998c-097658c507f7
Identifiant interne : DAF_2026_000157
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033
Ville : Lyon cedex 02
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Lieu d’exécution : sites tertiaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, y compris ceux de Turin (Italie) et Bruxelles (Belgique).
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir le dossier de consultation (documents de marché). Retrait du dossier de consultation : Profil acheteur de l'acheteur https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 1 - Rhône et Ain
Description : Sites du Rhône et de l'Ain
Identifiant interne : 26A0157001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Lyon, Bourg-en-Bresse et Oullins Pierre Benite
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,972,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 493 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 1 972 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2 - Puy-de-Dôme et Haute-Loire
Description : Sites du Puy-de-Dôme et de la Haute-Loire
Identifiant interne : 26A0157002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Clermont-Ferrand, Auvers, Randan, Chamalières-sur-Loire et Puy-en-Velay
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63100
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 812,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 203 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 812 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 3 - Loire
Description : Sites de la Loire
Identifiant interne : 26A0157003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Saint-Etienne et Saint-Priest-en-Jarez
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 12 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 48 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 4 - Isère, Savoie et Haute Savoie
Description : Sites de l’Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie
Identifiant interne : 26A0157004
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Chambéry, Annemasse, Grenoble et Annecy
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 32 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 130 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 5 - Antenne régionale de Turin
Description : Site de Turin
Identifiant interne : 26A0157005
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Va San Domenico – 46 Angolo Corso Principe Eugenio 36 – Turin – 10122 Italie
Ville : Turin
Code postal : 10122
Subdivision pays (NUTS) : Torino ( ITC11 )
Pays : Italie
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 2 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 10 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : 6 - Antenne régionale de Bruxelles
Description : Site de Bruxelles
Identifiant interne : 26A0157006
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Place des Barricades - Bruxelles
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 25 000,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 100 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : 7 - Ardèche et Drôme
Description : Sites de l'Ardèche et de la Drôme
Identifiant interne : 26A0157007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Sites de Privas et Alixan
Ville : Alixan
Code postal : 26300
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois . Ainsi la durée maximale du contrat est de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre comprend : • une partie des prestations traitées à prix forfaitaire, • un partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande, conclue sans montant minimum et avec un montant maximum. Montant total maximum HT pour la partie des prestations traitées à prix unitaires et exécutée par bons de commande : 13 500,00 € HT sur la période initiale de 12 mois, soit 54 000,00 € HT sur la durée maximale de 48 mois.
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/09/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats
Adresse électronique : fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 003426734000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a8b14e26-e85f-460e-8d01-b93239183e30 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 12:27
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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