405000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 405000 tenders 4 CON-0001 CON-0002 CON-0003 CON-0004 LOT-0001 TEN-0001 0 no TPA-0001 LOT-0001 DELOITTE & ASSOCIES TEN-0002 0 no TPA-0003 LOT-0001 Groupement Groupe SIRIUS - Département Expertises Européennes et Politiques Publiques (DEEPP) TEN-0003 0 no TPA-0004 LOT-0001 Groupement DRAPIER DEKENS CHAUSSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE + SARL PARTEXIA TEN-0004 0 no TPA-0005 LOT-0001 EUROP' AIM CON-0001 2026-04-30+02:00 ORG-0001 1 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 TEN-0001 CON-0002 2026-04-30+02:00 ORG-0001 2 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 TEN-0002 CON-0003 2026-04-30+02:00 ORG-0001 3 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 TEN-0003 CON-0004 2026-04-30+02:00 ORG-0001 4 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0004 TPA-0005 ORG-0003 29 https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons ORG-0001 Région Nouvelle-Aquitaine 14 rue François de Sourdis Bordeaux 33077 FRI12 FRA 20005375900011 Direction des Achats et de la Commande Publique +33 549384938 unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr https://bordeaux.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux 33000 FRI12 FRA 17330005400025 sme ORG-0003 EUROP' AIM MONTPELLIER 34000 FRJ13 FRA 879093854 large ORG-0004 DRAPIER DEKENS CHASSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE CENON 33150 FRI12 FRA 508300431 sme ORG-0005 Groupe SIRIUS RUEIL-MALMAISON 92500 FR105 FRA 431568617 large ORG-0006 DELOITTE & ASSOCIES PARIS LA DEFENSE CEDEX 92908 FR105 FRA 572028041 2.3 eforms-sdk-1.13 fb131b83-0072-4128-a339-9ae824b58cda fed07775-9cd4-4c3e-8472-b0ce7f703ba0 2026-07-21+02:00 14:39:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 open 752967-2025 false 2025L000E03880 REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021- 2027 REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 services L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent définira sa propre forme. L'accord-cadre est attribué à un maximum de quatre attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre), qui sont remis en concurrence pour l’attribution des marchés subséquents. La liste des attributaires est communiquée aux bénéficiaires français membres du groupement de commandes. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 405 000 € HT sur toute la durée du marché. Prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. 79212300 79212500 FRI12 FRA LOT-0001 eu-funds per-exa 40 price Prix per-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-w-rc none 0 REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021- 2027 REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027 services 405000 79212300 79212500 FRI12 FRA 48 2000-01-01+01:00 26-72689 25-125306 3.2.5 Région Nouvelle-Aquitaine DELOITTE & ASSOCIES Groupe SIRIUS DRAPIER DEKENS CHASSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE EUROP' AIM 2026-07-22 2026-08-21 446 Expertise comptable 33 REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021- 2027 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72689 du 21/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 33
Annonce n° 26-72689
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021- 2027
Description : REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Identifiant de la procédure : fed07775-9cd4-4c3e-8472-b0ce7f703ba0
Avis précédent : 752967-2025
Identifiant interne : 2025L000E03880
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212300 Services de contrôle légal des comptes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212500 Services de vérification comptable
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent définira sa propre forme. L'accord-cadre est attribué à un maximum de quatre attributaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offre), qui sont remis en concurrence pour l’attribution des marchés subséquents. La liste des attributaires est communiquée aux bénéficiaires français membres du groupement de commandes. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 405 000 € HT sur toute la durée du marché. Prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021- 2027
Description : REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANÇAIS DU PROGRAMME DE COOPÉRATION TERRITORIALE EUROPÉENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212300 Services de contrôle légal des comptes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79212500 Services de vérification comptable
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 405,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 405,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 405,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DELOITTE & ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : DELOITTE & ASSOCIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Date de conclusion du marché : 30/04/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : Groupe SIRIUS
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement Groupe SIRIUS - Département Expertises Européennes et Politiques Publiques (DEEPP)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Date de conclusion du marché : 30/04/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : DRAPIER DEKENS CHASSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement DRAPIER DEKENS CHAUSSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE + SARL PARTEXIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Date de conclusion du marché : 30/04/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Lauréat :
Nom officiel : EUROP' AIM
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROP' AIM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 4 - REALISATION DE CONTROLES DE PREMIER NIVEAU DES DEPENSES DES BENEFICIAIRES FRANCAIS DU PROGRAMME DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE INTERREG ESPACE ATLANTIQUE 2021-2027
Date de conclusion du marché : 30/04/2026
Organisation qui signe le marché : Région Nouvelle-Aquitaine
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 20005375900011
Adresse postale : 14 rue François de Sourdis
Ville : Bordeaux
Code postal : 33077
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique : unite.fgdr@nouvelle-aquitaine.fr
Téléphone : +33 549384938
Adresse internet : https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 Rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse internet : https://bordeaux.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EUROP' AIM
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 879093854
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : DRAPIER DEKENS CHASSERIAUD CONSULTANTS AQUITAINE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 508300431
Ville : CENON
Code postal : 33150
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Groupe SIRIUS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 431568617
Ville : RUEIL-MALMAISON
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : DELOITTE & ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 572028041
Ville : PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal : 92908
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fb131b83-0072-4128-a339-9ae824b58cda - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 14:39
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>