<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
    
   <DONNEES>
      <FNSimple>
         <organisme>
            <nomOfficiel>Le Grand Chalon</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>24710058900099</codeIdentificationNational>
            <ville>Chalon-sur-Saône Cedex</ville>
            <cp>71106</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://marches.ternum-bfc.fr/</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>MAPA26MA43</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Service Commande Publique</nomContact>
               <adresseMailContact>service.marches@chalonsursaone.fr</adresseMailContact>
               <telContact>+33 385905175</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME 
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
Pour le lot n°2, copie des autorisations administratives d’exercer pour l’entreprise et le dirigeant (décisions CNAPS ((Conseil national des activités privées de sécurité)) en cours de validité.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <accordCadre/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-09-04T17:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <categorieAcheteur>Pouvoir adjudicateur - Personnes morales de droit public.</categorieAcheteur>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>79710000</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027</description>
               <lieuExecution>71100 - Chalon/Saône</lieuExecution>
               <tranches>
                  <non/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <oui/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <lots>
               <lot>
                  <description>Patinoire comprenant les installations, l’exploitation, la gestion, la sonorisation, la mise en lumière et le démontage</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>37416000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>71100 - Chalon/Saône</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
               <lot>
                  <description>Prestation de gardiennage et de sécurité complète du site, des installations et des publics</description>
                  <codeCPV>
                     <objetPrincipal>
                        <classPrincipale>79710000</classPrincipale>
                     </objetPrincipal>
                  </codeCPV>
                  <lieuExecutionLivraison>71100 - Chalon/Saône</lieuExecutionLivraison>
               </lot>
            </lots>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>La visite des lieux est obligatoire. Les modalités de visite sont détaillées au règlement de consultation. La date limite pour effectuer une visite est fixée au 25/08/2026. Un certificat de visite sera délivré à cette occasion et devra être joint aux pièces de l’offre.</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Pour le lot n°1, le titulaire du marché sera rémunéré de 2 façons : 
- A titre principal par un prix global et forfaitaire payé par le Grand Chalon,
- A titre secondaire par l'encaissement des recettes de la billetterie. 
De fait, les candidats feront leur proposition en tenant compte de cette situation. 

Pour le lot n°2, il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire pour la prestation de base. 
Pour d'éventuelles prestations supplémentaires, la présente procédure est également pour partie un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du Code de la commande publique. 
Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants : 
 Montant minimum de commande : SANS ;
 Montant maximum de commande : 5 000Euros HT/an ;

Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 

Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable une fois, par reconduction tacite.
En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 3 mois avant la date d'échéance du contrat.

Pour la première année : Les prestations démarreront le lundi 30 novembre 2026 et se termineront le jeudi 7 janvier 2027.

Pour la seconde année : Si reconduction pour les festivités de Noël 2027, le Grand Chalon communiquera au titulaire les dates de l'évènement et des opérations de montage et démontage de la patinoire ainsi que les tarifs du billet d'entrée, avant le 31 août 2027. Le marché prendra fin au 31 janvier 2028.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence MAPA26MA43.  Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-73124</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Le Grand Chalon</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-07-22</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-09-04T17:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-09-04</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>113</CODE>
               <LIBELLE>Equipement sportif</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>138</CODE>
               <LIBELLE>Gardiennage</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>71</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festiv...</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-73124 du 22/07/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-73124 du 22/07/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>71</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-73124</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Le Grand Chalon</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24710058900099</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Chalon-sur-Saône Cedex</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>71106</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>71</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://marches.ternum-bfc.fr/"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://marches.ternum-bfc.fr/ - nouvelle fenêtre">
               <span>https://marches.ternum-bfc.fr/</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>MAPA26MA43</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Commande Publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>service.marches@chalonsursaone.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 385905175</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME 
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.
Pour le lot n°2, copie des autorisations administratives d’exercer pour l’entreprise et le dirigeant (décisions CNAPS ((Conseil national des activités privées de sécurité)) en cours de validité.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>04/09/2026 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Pouvoir adjudicateur - Personnes morales de droit public.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>79710000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>71100 - Chalon/Saône</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Patinoire comprenant les installations, l’exploitation, la gestion, la sonorisation, la mise en lumière et le démontage</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>37416000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>71100 - Chalon/Saône</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Prestation de gardiennage et de sécurité complète du site, des installations et des publics</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>79710000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>71100 - Chalon/Saône</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>La visite des lieux est obligatoire. Les modalités de visite sont détaillées au règlement de consultation. La date limite pour effectuer une visite est fixée au 25/08/2026. Un certificat de visite sera délivré à cette occasion et devra être joint aux pièces de l’offre.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Pour le lot n°1, le titulaire du marché sera rémunéré de 2 façons : 
- A titre principal par un prix global et forfaitaire payé par le Grand Chalon,
- A titre secondaire par l'encaissement des recettes de la billetterie. 
De fait, les candidats feront leur proposition en tenant compte de cette situation. 

Pour le lot n°2, il s'agit pour partie d'un marché à prix global et forfaitaire pour la prestation de base. 
Pour d'éventuelles prestations supplémentaires, la présente procédure est également pour partie un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du Code de la commande publique. 
Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants : 
 Montant minimum de commande : SANS ;
 Montant maximum de commande : 5 000Euros HT/an ;

Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 

Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable une fois, par reconduction tacite.
En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 3 mois avant la date d'échéance du contrat.

Pour la première année : Les prestations démarreront le lundi 30 novembre 2026 et se termineront le jeudi 7 janvier 2027.

Pour la seconde année : Si reconduction pour les festivités de Noël 2027, le Grand Chalon communiquera au titulaire les dates de l'évènement et des opérations de montage et démontage de la patinoire ainsi que les tarifs du billet d'entrée, avant le 31 août 2027. Le marché prendra fin au 31 janvier 2028.

Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence MAPA26MA43.  Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>22/07/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Le Grand Chalon</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.ternum-bfc.fr/" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.ternum-bfc.fr/ - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.ternum-bfc.fr/</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Installation, location, exploitation, gestion, sonorisation,Mise en lumière, gardiennage
            et sécurité d'une patinoire temporaire installée sur la commune de Chalon-sur-Saône
            dans le cadre des festivités de Noël 2026 et 2027</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Patinoire comprenant les installations, l’exploitation, la gestion, la sonorisation,
                  la mise en lumière et le démontage</li>
               <li>Prestation de gardiennage et de sécurité complète du site, des installations et des
                  publics</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>04/09/2026 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
