16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi ORG-0001 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART 500 place des Champs-Elysées - BP 62 Evry-Courcouronnes cedex 91054 FR104 FRA 20005922800011 0169915858 commande.publique@grandparissud.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de SaintCloud Versailles 78011 FR103 FRA 177800059 01 39 20 54 00 01 39 20 54 87 greffe.ta-versailles@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 248dc246-5a70-4248-8a82-49db05e3465c 6318a063-13cd-4a04-b1dc-519d7603205c 2026-07-21+02:00 15:15:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 206M036 EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) services Accord-cadre mono-attributaire, traité à prix composites : - une partie fixe traitée à prix global et forfaitaire pour les prestations d'exploitation et de maintenance courantes, rémunérées forfaitairement ; - une partie variable traitée à bons de commandes pour les prestations d'exploitation et de maintenance spécifiques réalisées sur commandes. Montant minimum - période initiale 36 mois : 300 000 EurosHT Montant maximum- période initiale 36 mois : 3 750 000 EurosHT En cas de reconduction : Montant minimum - Reconduction 12 mois : 100 000 EurosHT Montant maximum - Reconduction 12 mois : 1 125 000 EurosHT Estimation annuelle non contractuelle : 250 000 euros HT/an Financement : budgets de l'agglomération de Grand Paris Sud Paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix forfaitaires, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Reprise du personnel : Le candidat est informé que l'actuel prestataire est couvert par la Convention collective nationale des entreprises des services d'eau et d'assainissement du 12 avril 2000. Il appartient aux candidats de tenir compte dans l'élaboration de leur offre de la reprise de tout ou partie du personnel susceptible de s'imposer à eux en application des dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles en vigueur. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique. Marchés de prestations similaires : Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. Visite obligatoire (visites organisées les 31/08 et 01/09/2026 à 09H00. Se reporter au 4-4 du RC). Clause d'insertion par l'activité économique : Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution du présent marché. En application de l'article L.21122 du code de la commande publique, l'entreprise candidate doit proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00% du montant de l'avance. 0.00 90480000 Territoire de la CA GPS FR104 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi epo-procurement-document none performance no allowed allowed poi-exa 60 quality Se reporter au 6-2 du RC poi-exa 40 price Se reporter au 6-2 du RC https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi 6 Voies et délais de recours : La présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d’absence de publication d’un avis d’attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d’Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s’effectuer par voie dématérialisée par l’application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2026M036 EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) services 0.00 90480000 Territoire de la CA GPS FR104 FRA 36 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois ans, à compter du 1er janvier 2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement). A l’issue de cette première période, l’accord-cadre est reconductible expressément pour une durée d’un an. 26-72748 3.2.5 CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART 2026-07-23 2026-09-14T12:00:00+02:00 2026-09-14 18 Assainissement 196 Maintenance 335 Station d'épuration (exploitation) 91 77 75 EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES) Avis de marché - Avis n° 26-72748 du 21/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 77, 75
Annonce n° 26-72748
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES)
Description : EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES)
Identifiant de la procédure : 6318a063-13cd-4a04-b1dc-519d7603205c
Identifiant interne : 206M036
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CA GPS
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire, traité à prix composites : - une partie fixe traitée à prix global et forfaitaire pour les prestations d'exploitation et de maintenance courantes, rémunérées forfaitairement ; - une partie variable traitée à bons de commandes pour les prestations d'exploitation et de maintenance spécifiques réalisées sur commandes. Montant minimum - période initiale 36 mois : 300 000 EurosHT Montant maximum- période initiale 36 mois : 3 750 000 EurosHT En cas de reconduction : Montant minimum - Reconduction 12 mois : 100 000 EurosHT Montant maximum - Reconduction 12 mois : 1 125 000 EurosHT Estimation annuelle non contractuelle : 250 000 euros HT/an Financement : budgets de l'agglomération de Grand Paris Sud Paiement : avance conformément aux articles R.2191-3 à 19 du code de la commande publique, acomptes mensuels, prix forfaitaires, prix unitaires, révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Reprise du personnel : Le candidat est informé que l'actuel prestataire est couvert par la Convention collective nationale des entreprises des services d'eau et d'assainissement du 12 avril 2000. Il appartient aux candidats de tenir compte dans l'élaboration de leur offre de la reprise de tout ou partie du personnel susceptible de s'imposer à eux en application des dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles en vigueur. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du code de la commande publique. Marchés de prestations similaires : Le marché prévoit la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires. Visite obligatoire (visites organisées les 31/08 et 01/09/2026 à 09H00. Se reporter au 4-4 du RC). Clause d'insertion par l'activité économique : Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite mobiliser les entreprises dans une démarche d'insertion, dans le cadre de l'exécution du présent marché. En application de l'article L.21122 du code de la commande publique, l'entreprise candidate doit proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00% du montant de l'avance.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES)
Description : EXPLOITATION, MAINTENANCE, ENTRETIEN ET SUPERVISION DES OUVRAGES ENTERRES D'ASSAINISSEMENT (EAUX USÉES, EAUX PLUVIALES URBAINES)
Identifiant interne : 2026M036
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Options :
Description des options : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de trois ans, à compter du 1er janvier 2027 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement). A l’issue de cette première période, l’accord-cadre est reconductible expressément pour une durée d’un an.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires : Territoire de la CA GPS
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se reporter au 6-2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Se reporter au 6-2 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Voies et délais de recours : La présente procédure peut faire l’objet d’un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu’à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) : - jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution, - dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d’absence de publication d’un avis d’attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l’avis d’attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Conseil d’Etat, Assemblée, 4 avril 2014, n°358994 Tarn et Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. Les candidats évincés peuvent en outre former un recours pour excès de pouvoir contre la décision de signer le contrat, de déclarer sans suite ou contre les clauses règlementaires du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publicité de la décision attaquée. La saisine du tribunal peut s’effectuer par voie dématérialisée par l’application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
Numéro d’enregistrement : 20005922800011
Adresse postale : 500 place des Champs-Elysées - BP 62
Ville : Evry-Courcouronnes cedex
Code postal : 91054
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@grandparissud.fr
Téléphone : 0169915858
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_fJ7L9y1mqi
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177800059
Adresse postale : 56 avenue de SaintCloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 01 39 20 54 00
Télécopieur : 01 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 248dc246-5a70-4248-8a82-49db05e3465c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 15:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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