25000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 25000000 t-esubm 4 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 25000000 t-esubm 4 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 25000000 t-esubm 4 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 TEN-0001 false 5419851.59 no TPA-0001 LOT-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 TEN-0002 false 6562047.95 no TPA-0002 LOT-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 TEN-0003 false 5839960.58 no TPA-0003 LOT-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 CON-0001 2026-06-08+01:00 ORG-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 1 TEN-0003 CON-0002 2026-06-08+01:00 ORG-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 2 TEN-0002 CON-0003 2025-06-08+01:00 ORG-0001 DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 3 TEN-0003 TPA-0001 ATOS FRANCE ORG-0003 TPA-0002 CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES ORG-0004 TPA-0003 NEURONES ORG-0005 29 https://www.ecologie.gouv.fr/ ORG-0001 Direction du numérique 1, rue Georges Pelletier d'Oisy Athis-Mons 91200 FR104 FRA 12006401900074 Pôle achat durable et marchés 0169846004 pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr https://versailles.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 17780005900012 +33139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr large ORG-0003 ATOS FRANCE 80 Quai Voltaire – Immeuble River Ouest Bezons 95870 FR108 FRA 08 024 719 00572 01 73 26 00 00 sebastien.gatti@atos.net large ORG-0004 CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES 145-151 quai du Président Roosevelt Issy-les-Moulineaux 92310 FR105 FRA 479 766 842 00724 0642319660 caroline.duty@capgemini.com large ORG-0005 NEURONES Immeuble "Le Clemenceau 1" Nanterre 92024 FR105 FRA 331 408 336 00021 0665008427 Benoit.foucart@neurones.net 2.3 eforms-sdk-1.13 3a212abb-a1bb-4f50-a9c5-f8e216756029 ebd49f3d-24c4-40a2-9f71-8a240f5fcdb5 2026-07-21+02:00 15:52:04.58+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ cga gen-pub ORG-0001 Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. L'accord cadre est multi attributaire et limité à 3 opérateurs économiques. Il est exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant de l'accord cadre correspondant au montant des prestations réellement exécutées sur sa durée totale et dans la limite du montant maximum de 25 000 000.00 Euros HT. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord cadre à un seul candidat s'il ne reçoit qu'une seule offre acceptable. open d980a52e-8758-46b4-a29a-8fd0c822b601-01 false DNUM-ASS-TECH-2025 Assistance technique Assistance technique dont les principaux attendus sont de répondre, dans le cadre de missions forfaitaires, aux besoins d’assistance technique et d’expertise pour mener à bien les projets nationaux. Les principaux objectifs du présent accord cadre sont liés : • Au niveau de compétence des intervenants du titulaire qui devront disposer, selon les besoins, d’une expérience significative dans les domaines suivants : - L’évolution, l’exploitation, la maintenance et la sécurité sur l’ensemble des niveaux d’expertise, pour les infrastructures du SI-GP ; - L’application des référentiels méthodologiques mentionnés dans le CCTP du marché ; - Les bonnes pratiques de gestion de projets et de gestion de SI et notamment celle du standard ITIL V3 et de la norme ISO 9001. • À la plus-value apportée lors des missions et en particulier lors des phases de spécifications des besoins et de vérification des livrables ; • À la capitalisation des connaissances, pour l’amélioration continue de la performance et de la qualité de service aux utilisateurs ; • À la gestion efficace des besoins variables d’assistance, tant en compétences qu’en intensité des efforts requis (pics de charges) ; • À la maîtrise des coûts d’assistance services Les différentes missions attendues au titre du présent accord cadre sont : -UO INIT Initialisation et reprise de contexte. UO SSI Assistance à la mise en œuvre des procédures de sécurité et gestion des risques associés. -UO AN-O365 Assistance, gestion et exploitation des moyens informatiques en relation avec le tenant 365. -UO AN-Autres Assistance, gestion et exploitation des moyens informatiques en relation avec la messagerie autre que le tenant 365. -UO AD Assistance, gestion et exploitation de l’Active Directory. -UO SYS-RES-SECU Assistance, gestion et exploitation des outils / équipements / solutions réseaux de sécurité. -UO INFRA Assistance, gestion et exploitation des systèmes INFRA. -UO INT-SYS-CI-CD Assistance en intégration des systèmes CI/CD. -UO SUPER-DC Assistance, gestion et exploitation en supervision des composants informatiques Data centre. -UO AUDIT Assistance en audit technique des systèmes d’information. -UO RES-MAT Assistance à l’homogénéisation du parc réseau. -UO SAUV-DATA Assistance de sauvegarde et de gouvernance opérationnelle des données. -UO TOIP Assistance, gestion et exploitation des systèmes téléphoniques sur IP. -UO GSD Assistance et gestion de Service Delivery. -UO PDT Assistance en outils de gestion des postes de travail. -UO MDM Assistance en outils de gestion des équipements nomades. -UO HAM Gestion du parc DGAC. -UO SAM Gestion des actifs logiciels. -UO ITSM Assistance en pilotage technique des processus ITSM. -UO REV Réversibilité. 25000000 72600000 1 rue Georges Pelletier d'Oisy Athis-Mons 91200 FR104 FRA LOT-0001 no-eu-funds Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché price Prix des unités d’œuvre 40 % quality Valeur Technique 50% Effort de l’entreprise en termes de développement durable 10% Tout différend qui viendrait à se produire entre les parties au présent marché, à propos de sa validité, de son interprétation, de son exécution ou de son inexécution, de son interruption ou de sa résiliation, sera, obligatoirement et préalablement à toute saisine de la juridiction compétente pour trancher le litige au fond ou d’une instance arbitrale, soumis à la médiation d’un médiateur. La médiation sera conduite conformément aux principes et règles formalisées dans une convention de médiation établie au plus tard lors de la première réunion. La durée de la médiation conventionnelle est de deux (2) mois à compter de la tenue de la première réunion, délai renouvelable avec l’accord exprès des parties et du médiateur pour un délai maximum de six (6) mois. ORG-0002 true false buyer-categories fa-w-rc none DNUM-ASS-TECH-2025 Assistance technique Assistance technique auprès de la DNUM dont les principaux attendus sont de répondre, dans le cadre de missions forfaitaires, aux besoins d’assistance technique et d’expertise de la DNUM pour mener à bien ses projets nationaux. services Les candidats ou soumissionnaires sont invités à : tester la configuration de leur poste de travail répondre à une consultation test, afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'environnement informatique. Ils doivent également prévoir le temps nécessaire pour que le dépôt soit effectif dans le délai fixé par l'acheteur, notamment pour des fichiers volumineux et/ou si le réseau a un faible débit. les plis dont le téléchargement a commencé avant la date et l'heure limite mais s'est achevé hors délai sont éliminés par l'acheteur, la plateforme déconnecte automatiquement l'utilisateur en cas d'inactivité supérieure à trente (30) minutes. Format des fichiers transmis : Taille maximum des fichiers : la taille de chaque fichier déposé sur la plateforme Place par les entreprises ne peut excéder 1 Gigaoctet (Go). En cas de dépassement, il est demandé aux candidats ou soumissionnaires de faire un dépôt supplémentaire et d'en avertir l'acheteur en fournissant les preuves de dépôt délivrées par la plateforme ou tout autre moyen permettant de donner date certaine à la remise des documents. 72600000 Athis-Mons 91200 FR104 FRA 48 L’accord-cadre sera conclu pour une première période de validité de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement, sans que ses caractéristiques soient modifiées, deux (2) fois de suite, par période d’un an. Sa durée maximale, périodes de reconduction incluses, sera ainsi de quarante-huit (48) mois. Dans le cas d’une non-reconduction, l’acheteur notifie sa décision au titulaire avant la date de fin de validité de l’accord-cadre avec un préavis de 2 mois. 2000-01-01Z 26-72771 26-13850 3.2.5 Direction du numérique ATOS FRANCE CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES NEURONES 2026-07-23 2026-08-20 19 Assistance technique 91 Assistance technique Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-72771 du 21/07/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-72771
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Direction du numérique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Assistance technique
Description : Assistance technique dont les principaux attendus sont de répondre, dans le cadre de missions forfaitaires, aux besoins d’assistance technique et d’expertise pour mener à bien les projets nationaux. Les principaux objectifs du présent accord cadre sont liés : • Au niveau de compétence des intervenants du titulaire qui devront disposer, selon les besoins, d’une expérience significative dans les domaines suivants : - L’évolution, l’exploitation, la maintenance et la sécurité sur l’ensemble des niveaux d’expertise, pour les infrastructures du SI-GP ; - L’application des référentiels méthodologiques mentionnés dans le CCTP du marché ; - Les bonnes pratiques de gestion de projets et de gestion de SI et notamment celle du standard ITIL V3 et de la norme ISO 9001. • À la plus-value apportée lors des missions et en particulier lors des phases de spécifications des besoins et de vérification des livrables ; • À la capitalisation des connaissances, pour l’amélioration continue de la performance et de la qualité de service aux utilisateurs ; • À la gestion efficace des besoins variables d’assistance, tant en compétences qu’en intensité des efforts requis (pics de charges) ; • À la maîtrise des coûts d’assistance
Identifiant de la procédure : ebd49f3d-24c4-40a2-9f71-8a240f5fcdb5
Avis précédent : d980a52e-8758-46b4-a29a-8fd0c822b601-01
Identifiant interne : DNUM-ASS-TECH-2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. L'accord cadre est multi attributaire et limité à 3 opérateurs économiques. Il est exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant de l'accord cadre correspondant au montant des prestations réellement exécutées sur sa durée totale et dans la limite du montant maximum de 25 000 000.00 Euros HT. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord cadre à un seul candidat s'il ne reçoit qu'une seule offre acceptable.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les différentes missions attendues au titre du présent accord cadre sont : -UO INIT Initialisation et reprise de contexte. UO SSI Assistance à la mise en œuvre des procédures de sécurité et gestion des risques associés. -UO AN-O365 Assistance, gestion et exploitation des moyens informatiques en relation avec le tenant 365. -UO AN-Autres Assistance, gestion et exploitation des moyens informatiques en relation avec la messagerie autre que le tenant 365. -UO AD Assistance, gestion et exploitation de l’Active Directory. -UO SYS-RES-SECU Assistance, gestion et exploitation des outils / équipements / solutions réseaux de sécurité. -UO INFRA Assistance, gestion et exploitation des systèmes INFRA. -UO INT-SYS-CI-CD Assistance en intégration des systèmes CI/CD. -UO SUPER-DC Assistance, gestion et exploitation en supervision des composants informatiques Data centre. -UO AUDIT Assistance en audit technique des systèmes d’information. -UO RES-MAT Assistance à l’homogénéisation du parc réseau. -UO SAUV-DATA Assistance de sauvegarde et de gouvernance opérationnelle des données. -UO TOIP Assistance, gestion et exploitation des systèmes téléphoniques sur IP. -UO GSD Assistance et gestion de Service Delivery. -UO PDT Assistance en outils de gestion des postes de travail. -UO MDM Assistance en outils de gestion des équipements nomades. -UO HAM Gestion du parc DGAC. -UO SAM Gestion des actifs logiciels. -UO ITSM Assistance en pilotage technique des processus ITSM. -UO REV Réversibilité.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Assistance technique
Description : Assistance technique auprès de la DNUM dont les principaux attendus sont de répondre, dans le cadre de missions forfaitaires, aux besoins d’assistance technique et d’expertise de la DNUM pour mener à bien ses projets nationaux.
Identifiant interne : DNUM-ASS-TECH-2025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options :
Description des options : L’accord-cadre sera conclu pour une première période de validité de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement, sans que ses caractéristiques soient modifiées, deux (2) fois de suite, par période d’un an. Sa durée maximale, périodes de reconduction incluses, sera ainsi de quarante-huit (48) mois. Dans le cas d’une non-reconduction, l’acheteur notifie sa décision au titulaire avant la date de fin de validité de l’accord-cadre avec un préavis de 2 mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les candidats ou soumissionnaires sont invités à : tester la configuration de leur poste de travail répondre à une consultation test, afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'environnement informatique. Ils doivent également prévoir le temps nécessaire pour que le dépôt soit effectif dans le délai fixé par l'acheteur, notamment pour des fichiers volumineux et/ou si le réseau a un faible débit. les plis dont le téléchargement a commencé avant la date et l'heure limite mais s'est achevé hors délai sont éliminés par l'acheteur, la plateforme déconnecte automatiquement l'utilisateur en cas d'inactivité supérieure à trente (30) minutes. Format des fichiers transmis : Taille maximum des fichiers : la taille de chaque fichier déposé sur la plateforme Place par les entreprises ne peut excéder 1 Gigaoctet (Go). En cas de dépassement, il est demandé aux candidats ou soumissionnaires de faire un dépôt supplémentaire et d'en avertir l'acheteur en fournissant les preuves de dépôt délivrées par la plateforme ou tout autre moyen permettant de donner date certaine à la remise des documents.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des unités d’œuvre 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 50% Effort de l’entreprise en termes de développement durable 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Tout différend qui viendrait à se produire entre les parties au présent marché, à propos de sa validité, de son interprétation, de son exécution ou de son inexécution, de son interruption ou de sa résiliation, sera, obligatoirement et préalablement à toute saisine de la juridiction compétente pour trancher le litige au fond ou d’une instance arbitrale, soumis à la médiation d’un médiateur. La médiation sera conduite conformément aux principes et règles formalisées dans une convention de médiation établie au plus tard lors de la première réunion. La durée de la médiation conventionnelle est de deux (2) mois à compter de la tenue de la première réunion, délai renouvelable avec l’accord exprès des parties et du médiateur pour un délai maximum de six (6) mois.
Organisation qui signe le marché : Direction du numérique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 25,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
6.1.3 Soumissionnaires non retenus :
Soumissionnaire :
Nom officiel : ATOS FRANCE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : DNUM-ASS-TECH-2025
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 6,562,047.95 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 2
Date de conclusion du marché : 08/06/2026
Organisation qui signe le marché : Direction du numérique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NEURONES
Offre :
Identifiant de l’offre : DNUM-ASS-TECH-2025
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5,839,960.58 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 1, DNUM-ASS-TECH-2025 titulaire 3
Date de conclusion du marché : 08/06/2026, 08/06/2025
Organisation qui signe le marché : Direction du numérique, Direction du numérique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Direction du numérique
Numéro d’enregistrement : 12006401900074
Adresse postale : 1, rue Georges Pelletier d'Oisy
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achat durable et marchés
Adresse électronique : pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr
Téléphone : 0169846004
Adresse internet : https://www.ecologie.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56, avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33139205400
Adresse internet : https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ATOS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 08 024 719 00572
Adresse postale : 80 Quai Voltaire – Immeuble River Ouest
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : sebastien.gatti@atos.net
Téléphone : 01 73 26 00 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CAPGEMINI TECHNOLOGY SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 479 766 842 00724
Adresse postale : 145-151 quai du Président Roosevelt
Ville : Issy-les-Moulineaux
Code postal : 92310
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.duty@capgemini.com
Téléphone : 0642319660
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : NEURONES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 331 408 336 00021
Adresse postale : Immeuble "Le Clemenceau 1"
Ville : Nanterre
Code postal : 92024
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Benoit.foucart@neurones.net
Téléphone : 0665008427
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3a212abb-a1bb-4f50-a9c5-f8e216756029 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 15:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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