16 true true https://www.betton.fr/ ORG-0001 MAIRIE DE BETTON PLACE DU GENERAL DE GAULLE BETTON 35830 FRH03 FRA 21350024200059 Service de la commande publique 0299558101 marches.publics@betton.fr https://rennes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours Hôtel Bizien - 3 contour de la Motte RENNES 35000 FRH03 FRA 17350005900014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr https://www.economie.gouv.fr/ ORG-0003 CCIRA de Nantes - Organisation de médiation DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209 NANTES 44042 Cedex 1 FRH03 FRA 13002928300012 0660489889 dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2cbaa10d-7699-44f4-b5c6-12b61887cd09 bb59a7f7-f64b-4f29-84e1-d7cf69b92f50 2026-07-21+02:00 15:53:52.613+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.betton.fr/accueil la gen-pub ORG-0001 https://rennes.tribunal-administratif.fr/ cga gen-pub ORG-0002 https://www.economie.gouv.fr/ la gen-pub ORG-0003 epo-procurement-document 2 2 true open false 26-2720012 A 26-2720039 Marché de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de BETTON Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale de BETTON (Ille-et-Vilaine) et pour la Résidence de l’Ille, EHPAD de la Ville. supplies Appel d'offres 3250000 3250000 03000000 15000000 Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD BETTON 35830 FRH03 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ true allowed 26-2720012 non-restricted-document https://www.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire ) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10% https://www.megalis.bretagne.bzh 40 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-09-01+01:00 17:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 17:00:00+01:00 false 50 buyer-categories fa-w-rc none 25-2720036 Galettes composées issues d’ingrédients produits en agriculture biologique en circuit direct Galettes composées issues d’ingrédients produits en agriculture biologique en circuit direct supplies true 3250000 60000 15000000 Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD BETTON 35830 FRH03 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0026 not-allowed no-eu-funds par-requ true allowed 26-2720037 non-restricted-document https://www.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10% https://www.megalis.bretagne.bzh 40 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-09-01+01:00 17:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 17:00:00+01:00 false 50 buyer-categories fa-w-rc none 26-2720037 Pain fabriqué à partir de farines cultivées en agriculture biologique en circuit direct Pain fabriqué à partir de farines cultivées en agriculture biologique en circuit direct supplies true 3250000 100000 15000000 Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD BETTON 35830 FRH03 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0027 not-allowed no-eu-funds par-requ true allowed 26-2720038 non-restricted-document https://www.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none no performance required not-allowed false Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10% https://www.megalis.bretagne.bzh 40 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-09-01+01:00 17:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 17:00:00+01:00 false 50 buyer-categories fa-w-rc none 26-2720038 Produits de boulangerie fabriqués à partir de farines issues de l’agriculture biologique en circuit direct Produits de boulangerie fabriqués à partir de farines issues de l’agriculture biologique en circuit direct supplies true 3250000 60000 15000000 Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD BETTON 35830 FRH03 FRA 2027-01-01+01:00 48 LOT-0028 not-allowed no-eu-funds par-requ true allowed 26-2720039 non-restricted-document https://www.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none no performance required not-allowed false - Prix sur 25% Qualité des produits sur 35% (soit la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux fruits et légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) Démarche environnementale et responsable sur 30% (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable) Services associés sur 10% (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) https://www.megalis.bretagne.bzh 40 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-09-01+01:00 17:00:00+01:00 2026-08-21+01:00 17:00:00+01:00 false 50 buyer-categories fa-w-rc none 26-2720039 Gamme végétale Gamme végétale supplies true 3250000 40000 15000000 Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD BETTON 35830 FRH03 FRA 2027-01-01+01:00 48 26-72773 3.2.5 Mairie de BETTON 2026-07-23 2026-09-01T17:00:00+01:00 2026-09-01 32 Barquettes alimentaires 88 Denrées alimentaires 14 22 29 35 44 56 61 76 77 FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE BETTON Avis de marché - Avis n° 26-72773 du 21/07/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 22, 29, 35, 44, 56, 61, 76, 77
Annonce n° 26-72773
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE BETTON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCIRA de Nantes - Organisation de médiation
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de denrées alimentaires pour la restauration collective de la Ville de BETTON
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires à la cuisine centrale de BETTON (Ille-et-Vilaine) et pour la Résidence de l’Ille, EHPAD de la Ville.
Identifiant de la procédure : bb59a7f7-f64b-4f29-84e1-d7cf69b92f50
Identifiant interne : 26-2720012 A 26-2720039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,250,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Appel d'offres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : 26-2720012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 812,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire ) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fruits et légumes produits en agriculture biologique
Description : Fruits et légumes produits en agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720013
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fruits et légumes en circuit direct produits en agriculture biologique
Description : Fruits et légumes en circuit direct produits en agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720014
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 345830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Produits d'épicerie
Description : Produits d'épicerie
Identifiant interne : 26-2720015
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Bases culinaires et épices
Description : Bases culinaires et épices
Identifiant interne : 26-2720016
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique
Description : Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720017
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Compotes de pommes cultivées en agriculture biologique en circuit direct
Description : Compotes de pommes cultivées en agriculture biologique en circuit direct
Identifiant interne : 26-2720018
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Produits laitiers et ovoproduits
Description : Produits laitiers et ovoproduits
Identifiant interne : 26-2720019
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique
Description : Produits laitiers et ovoproduits issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720020
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Produits laitiers issus de l'agriculture biologique en circuit direct
Description : Produits laitiers issus de l'agriculture biologique en circuit direct
Identifiant interne : 26-2720021
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fromages produits en agriculture biologique
Description : Fromages produits en agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720022
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Poisson frais
Description : Poisson frais
Identifiant interne : 26-2720023
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Produits surgelés et traiteur
Description : Produits surgelés et traiteur
Identifiant interne : 26-2720024
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Description : Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720025
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Viande de volaille dont SIQO
Description : Viande de volaille dont SIQO
Identifiant interne : 26-2720026
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Viande de volaille labellisée issue de l'agriculture biologique
Description : Viande de volaille labellisée issue de l'agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720027
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Diverses viandes et charcuteries
Description : Diverses viandes et charcuteries
Identifiant interne : 26-2720028
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Viande bovine labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Description : Viande bovine labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Identifiant interne : 26-2720029
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Viande de veau labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Description : Viande de veau labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Identifiant interne : 26-2720030
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Viande de porc en circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Description : Viande de porc en circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Identifiant interne : 26-2720031
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Charcuterie en circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Description : Charcuterie en circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Identifiant interne : 26-2720032
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Saucisserie issue de circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Description : Saucisserie issue de circuit direct labellisée sous signes d’identification de qualité et d’origine
Identifiant interne : 26-2720033
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Viande de porc et charcuterie issues de l'agriculture biologique
Description : Viande de porc et charcuterie issues de l'agriculture biologique
Identifiant interne : 26-2720034
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Plats cuisinés prêts à l’emploi en circuit direct
Description : Plats cuisinés prêts à l’emploi en circuit direct
Identifiant interne : 26-2720035
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Galettes composées issues d’ingrédients produits en agriculture biologique en circuit direct
Description : Galettes composées issues d’ingrédients produits en agriculture biologique en circuit direct
Identifiant interne : 25-2720036
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Pain fabriqué à partir de farines cultivées en agriculture biologique en circuit direct
Description : Pain fabriqué à partir de farines cultivées en agriculture biologique en circuit direct
Identifiant interne : 26-2720037
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Produits de boulangerie fabriqués à partir de farines issues de l’agriculture biologique en circuit direct
Description : Produits de boulangerie fabriqués à partir de farines issues de l’agriculture biologique en circuit direct
Identifiant interne : 26-2720038
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 25% Qualité des produits (la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux Fruits et Légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) : 30% Démarche environnementale et responsable (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable, la gestion des emballages, le volet pédagogique, la sensibilisation du public scolaire) : 10% Services associés (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise) : 10%
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Gamme végétale
Description : Gamme végétale
Identifiant interne : 26-2720039
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Cuisine centrale et Résidence de l'EHPAD
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,250,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : - Prix sur 25% Qualité des produits sur 35% (soit la qualité organoleptique, la qualité technique, la saisonnalité et fraicheur, la capacité à fournir des produits mûrs à point, le critère spécifique aux fruits et légumes frais, les garanties de qualité et de sécurité des aliments, la traçabilité) Démarche environnementale et responsable sur 30% (le développement des approvisionnements directs / le commerce équitable, la démarche environnementale et le développement durable) Services associés sur 10% (la prise de commande/les relations clients, la logistique, le transport, la gestion des indisponibilités, la gestion de crise)
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/08/2026 à 17:00
Adresse des documents de marché : https://www.megalis.bretagne.bzh
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalis.bretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 40 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE BETTON
Numéro d’enregistrement : 21350024200059
Adresse postale : PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : BETTON
Code postal : 35830
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : marches.publics@betton.fr
Téléphone : 0299558101
Adresse internet : https://www.betton.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.betton.fr/accueil
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF - Organisation de recours
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : Hôtel Bizien - 3 contour de la Motte
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Profil de l’acheteur : https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Nantes - Organisation de médiation
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville : NANTES
Code postal : 44042 Cedex 1
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0660489889
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.economie.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2cbaa10d-7699-44f4-b5c6-12b61887cd09 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/07/2026 à 15:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2026
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L’essentiel du marché

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